Bord

De Qualitionnaire
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Bord - Substantif masculin singulier

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Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Bord de Plateau

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Vocabulaire de la chimie physique, couches et films minces, liquides ou solides, et des interfaces (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0306623X - JORF n°137 du 15 juin 2003 page 10077, texte n° 36 I. - Termes et définitions
bord de Plateau
  • Domaine : Chimie/Chimie physique.
  • Définition : Région de l'espace à la périphérie des films de mousse ou des films de mouillage, qui assure la continuité entre le film et la phase liquide génératrice.
  • Note : Du nom du physicien belge Joseph Plateau (1801-1883).
  • Voir aussi : film de mouillage, film de mousse.
  • Équivalent étranger : Plateau border.

Législation française

Bord de route aménagé pour assurer une protection en cas d’accident -

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Rapport mondial sur la prévention des traumatismes dus aux accidents de la circulation Glossaire
Bords de route aménagés pour assurer une protection en cas d’accident
objets situés en bordure de route qui sont compressibles ou se désagrègent ou « amortisseurs » de glissière qui absorbent l’énergie afin de réduire la gravité des traumatismes en cas de choc.

Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Aéronef sans équipage à bord (UA)

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Règlement délégué (UE) 2019/945 de la Commission du 12 mars 2019 relatif aux systèmes d'aéronefs sans équipage à bord et aux exploitants, issus de pays tiers, de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord Article 3 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1) «aéronef sans équipage à bord» (UA)
tout aéronef exploité ou destiné à être exploité de manière autonome ou à être piloté à distance sans pilote à bord;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Approvisionnement de bord

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RÈGLEMENT (UE) n° 185/2010 DE LA COMMISSION du 4 mars 2010 fixant des mesures détaillées pour la mise en œuvre des normes de base communes dans le domaine de la sûreté de l’aviation civile ANNEXE
8. APPROVISIONNEMENTS DE BORD
8.0. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
8.0.2. Aux fins du présent chapitre, on entend par «approvisionnements de bord»
tous les articles destinés à être emportés à bord d’un aéronef pour utilisation, consommation ou achat par les passagers ou l’équipage au cours d’un vol, autres que:
a) les bagages de cabine;
b) les objets transportés par des personnes autres que des passagers;
c) le courrier et le matériel des transporteurs aériens.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


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RÈGLEMENT (CE) N°272/2009 DE LA COMMISSION du 2 avril 2009 complétant les normes de base communes en matière de sûreté de l'aviation civile figurant à l'annexe du règlement (CE) no 300/2008 du Parlement européen et du Conseil Article 2
Aux fins du présent règlement, on entend par:
2. «approvisionnements de bord»,
tous les objets autres que:
  • a) les bagages de cabine;
  • b) les objets transportés par des personnes autres que des passagers; et
  • c) le courrier et le matériel des transporteurs aériens, devant être pris à bord d'un aéronef pour l'utilisation, la consommation ou l'achat par les passagers ou l'équipage durant un vol;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Compartiment pour les voyageurs ou le personnel de bord

Normes
  • EN 45545-1 - 2013
Applications ferroviaires - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires - Partie 1 : Généralités

Contrôle à bord et visite des moyens de transport

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DÉCRET RELATIF AU CODE DOUANIER DÉFINITIONS Article 2
Les termes douaniers utilisés dans le présent Code, ont les définitions suivantes :
CONTRÔLE À BORD ET VISITE DES MOYENS DE TRANSPORT :
Opérations par lesquelles la Douane se rend à bord d'un moyen de transport pour :
  • a. recueillir des renseignements auprès de la personne responsable du moyen de transport, contrôler les documents commerciaux, les documents de transport ou les autres documents concernant le moyen de transport et son chargement, les produits d'avitaillement, l'équipage et les passagers" et
  • b. visiter, inspecter et fouiller le moyen de transport.

Législation haïtienne

Débit à pleins bords

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Service de Prévisons des Crues et de l'hydrométrie du bassin de la Dordogne (CRUDOR) Définitions des termes
Débit à pleins bords
Débit qui peut passer dans le lit d'un cours d'eau sans débordement.

Législation française

Équipement de contrôle à distance d'un aéronef sans équipage à bord

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Règlement délégué (UE) 2019/945 de la Commission du 12 mars 2019 relatif aux systèmes d'aéronefs sans équipage à bord et aux exploitants, issus de pays tiers, de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord Article 3 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

2) «équipement de contrôle à distance d'un aéronef sans équipage à bord»
les instruments, équipements, mécanismes, appareils, dispositifs auxiliaires, logiciels ou accessoires qui sont nécessaires à l'exploitation en toute sécurité d'un UA, autres que des pièces, et ne sont pas transportés à bord de cet UA;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Exploitant de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord» (exploitant d'UAS)

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Règlement délégué (UE) 2019/945 de la Commission du 12 mars 2019 relatif aux systèmes d'aéronefs sans équipage à bord et aux exploitants, issus de pays tiers, de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord Article 3 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

4) «exploitant de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord» (exploitant d'UAS)
toute personne physique ou morale qui exploite ou entend exploiter un ou plusieurs UAS;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Espace pour le personnel de bord

Normes
  • EN 45545-1 - 2013
Applications ferroviaires - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires - Partie 1 : Généralités

Fournisseur connu d'approvisionnements de bord

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RÈGLEMENT (UE) n° 185/2010 DE LA COMMISSION du 4 mars 2010 fixant des mesures détaillées pour la mise en œuvre des normes de base communes dans le domaine de la sûreté de l’aviation civile ANNEXE
8. APPROVISIONNEMENTS DE BORD
8.0. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
8.0.2. Aux fins du présent chapitre, on entend par «fournisseur connu d’approvisionnements de bord»,
un fournisseur dont les procédures se conforment à des règles et normes de sûreté communes suffisantes pour permettre la livraison d’approvisionnements de bord à un transporteur aérien ou à un fournisseur habilité, mais pas directement dans l’aéronef.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


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RÈGLEMENT (CE) N° 272/2009 DE LA COMMISSION du 2 avril 2009 complétant les normes de base communes en matière de sûreté de l'aviation civile figurant à l'annexe du règlement (CE) no 300/2008 du Parlement européen et du Conseil Article 2
Aux fins du présent règlement, on entend par:
4. «fournisseur connu d'approvisionnements de bord»,
un fournisseur dont les procédures se conforment aux règles et aux normes de sûreté communes autorisant la livraison d'approvisionnements de bord à un transporteur aérien ou à un fournisseur habilité, mais pas directement dans l'aéronef;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Fournisseur habilité d'approvisionnements de bord

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RÈGLEMENT (UE) n° 185/2010 DE LA COMMISSION du 4 mars 2010 fixant des mesures détaillées pour la mise en œuvre des normes de base communes dans le domaine de la sûreté de l’aviation civile ANNEXE
8. APPROVISIONNEMENTS DE BORD
8.0. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
8.0.2. Aux fins du présent chapitre, on entend par «fournisseur habilité d’approvisionnements de bord»,
un fournisseur dont les procédures se conforment à des règles et normes de sûreté communes suffisantes pour permettre la livraison d’approvisionnements de bord directement dans l’aéronef.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Livre de bord

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DIRECTIVE (UE) 2017/2397 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 12 décembre 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la navigation intérieure et abrogeant les directives du Conseil 91/672/CEE et 96/50/CE Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
20) «livre de bord»,
un registre officiel des trajets effectués par un bâtiment et son équipage;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Mesure à ras bord

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DIRECTIVE 2004/22/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure ANNEXE MI-008 : MESURES MATÉRIALISÉES

CHAPITRE II — Mesures de capacité à servir Les exigences essentielles pertinentes de l'annexe I, les exigences spécifiques de ce chapitre et les procédures d'évaluation de la conformité énumérées dans ce chapitre s'appliquent aux mesures de capacité à servir définies ci-dessous. Toutefois, l'exigence concernant une copie de la déclaration de conformité peut être interprétée comme s'appliquant à un ensemble ou à un lot plutôt qu'à des instruments individuels. De même, l'exigence prévoyant que l'instrument doit porter des informations concernant son exactitude n'est pas applicable. DÉFINITIONS

Mesure à ras bord
Une mesure de capacité à servir pour laquelle le volume intérieur est égal à la capacité nominale.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Porte pour le personnel de bord

Normes
  • EN 45545-1 - 2013
Applications ferroviaires - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires - Partie 1 : Généralités

Prix franco à bord (prix FAB)

SmallUK.png prix FAB (franco à bord)->price free on board

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Prix FAB (franco à bord)
Prix d'un bien à la frontière du pays exportateur ou prix d'un service fourni à un non-résident. Il comprend la valeur des biens ou des services au prix de base, des services de transport et de distribution jusqu'à la frontière, les impôts moins les subventions.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Profil tubulaire à bords rejoints

Normes
  • NBN EN 10162:2003 - Profilés en acier formés à froid - Conditions techniques de livraison - Tolérances dimensionnelles et sur sections transversales
3 Termes et définitions

Système d'aéronef sans équipage à bord (UAS)

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Règlement délégué (UE) 2019/945 de la Commission du 12 mars 2019 relatif aux systèmes d'aéronefs sans équipage à bord et aux exploitants, issus de pays tiers, de systèmes d'aéronefs sans équipage à bord Article 3 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

3) «système d'aéronef sans équipage à bord» (UAS)
tout aéronef sans équipage à bord et l'équipement servant à le contrôler à distance;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne