Branche


Branche, subst. fem.
Union européenne
Termium plus, Canada
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Sommaire 1 Branche 2 Accord de branche 3 Branche d'activité - 4 Branche d'activité économique - 5 Couronne à l‘aplomb des branches -
Dernière modification : RiskManager - 20/03/2021 (104209)

Ressources naturelles Canada Insectes et maladies des forêts du Canada, Lexique

		Branche Ramification du tronc d’un arbre menant aux rameaux.

		Législation canadienne

		Branche Une branche (ou branche d'activité) regroupe des unités de production homogènes, c'est-à-dire qui fabriquent des produits (ou rendent des services) qui appartiennent au même item de la nomenclature d'activité économique considérée. Au contraire, un secteur regroupe des entreprises classées selon leur activité principale.

		Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Accord de branche

		Accord de branche Convention par laquelle un secteur ou une branche d’activité, et les entreprises qui en font partie et qui le souhaitent, s’engagent, en partenariat avec les autorités publiques, à respecter un objectif d’amélioration de l’efficience énergétique. Source : VADEMECUM – Secteur tertiaire – Avril 2010 – DGO4.


		Energie Plus
		© Architecture et Climat – Faculté d’architecture, d’ingénierie architecturale, d’urbanisme (LOCI) – Université catholique de Louvain (Belgique).

		branche agriculture regroupement de l’ensemble des unités dont l’activité est réputée agricole au sens de la NAF (cf. ce terme). La branche agriculture comprend les exploitations agricoles, les entreprises de travaux agricoles, les Cuma, les coopératives viticoles et les centres d’insémination artificielle.

		Législation française

Branche d'activité -

		Branche d'activité Une branche d'activité est un groupe d'entreprises dont les productions sont similaires.

		Législation belge

		Branche d'activité Branche

		Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Branche d'activité économique -

		Aux fins de la convention: d) les termes branches d'activité économique s'appliquent à toutes les branches dans lesquelles les travailleurs sont employés, y compris la fonction publique;


		Organisation Internationale du Travail

Couronne à l‘aplomb des branches -

		Couronne à l‘aplomb des branches L’endroit sur la surface de sol sous l'arbre indiquant la portée la plus lointaine des branches.

		Législation canadienne

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