Branche

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Branche, subst. fem.

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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Codex Alimentarius

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Branche

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Ressources naturelles Canada Insectes et maladies des forêts du Canada, Lexique
Branche
Ramification du tronc d’un arbre menant aux rameaux.

Législation canadienne

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Branche
Une branche (ou branche d'activité) regroupe des unités de production homogènes, c'est-à-dire qui fabriquent des produits (ou rendent des services) qui appartiennent au même item de la nomenclature d'activité économique considérée. Au contraire, un secteur regroupe des entreprises classées selon leur activité principale.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Accord de branche

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BeWa.pngE+.pngGlossaire
Accord de branche
Convention par laquelle un secteur ou une branche d’activité, et les entreprises qui en font partie et qui le souhaitent, s’engagent, en partenariat avec les autorités publiques, à respecter un objectif d’amélioration de l’efficience énergétique.
Source : VADEMECUM – Secteur tertiaire – Avril 2010 – DGO4.

Energie Plus
© Architecture et Climat – Faculté d’architecture, d’ingénierie architecturale, d’urbanisme (LOCI) – Université catholique de Louvain (Belgique).

{{SN|2|Branche agriculture==

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Agreste, La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
branche agriculture
regroupement de l’ensemble des unités dont l’activité est réputée agricole au sens de la NAF (cf. ce terme). La branche agriculture comprend les exploitations agricoles, les entreprises de travaux agricoles, les Cuma, les coopératives viticoles et les centres d’insémination artificielle.

Législation française

Branche d'activité -

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Banque Nationale de Belgique Glossaire
Branche d'activité
Une branche d'activité est un groupe d'entreprises dont les productions sont similaires.

Législation belge

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Branche d'activité
Branche

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Branche d'activité économique -

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OIT - Convention concernant la sécurité dans l'utilisation des produits chimiques au travail (Note: Date d'entrée en vigueur: 04:11:1993.) ) Article 2
Aux fins de la convention:
d) les termes branches d'activité économique
s'appliquent à toutes les branches dans lesquelles les travailleurs sont employés, y compris la fonction publique;

Organisation Internationale du Travail

Couronne à l‘aplomb des branches -

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Liculture Ontario Glossaire
Couronne à l‘aplomb des branches
L’endroit sur la surface de sol sous l'arbre indiquant la portée la plus lointaine des branches.

Législation canadienne