Brut

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Brut -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Bois brut

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NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES
bois brut
Bois qui n’a subi aucune transformation ou traitement [NIMP n° 15, 2002]

International Plant Protection Convention (IPPC)

Brut de laminage

Normes
  • NBN EN 10025-2 : 2005 - Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 2: Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction non alliés (+AC:2005)
3 Termes et définitions
Normes
  • NBN EN 10297-1 - 2003
Tubes sans soudure en acier pour utilisation en mécanique générale et en construction mécanique - Conditions techniques de livraison - Partie 1: Tubes en acier non allié et allié

Donnée brute

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Directive 2004/10/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à l'application des principes de bonnes pratiques de laboratoire et au contrôle de leur application pour les essais sur les substances chimiques (version codifiée) (Journal officiel n° L 050 du 20/02/2004 p. 0044 - 0059) 2. Terminologie
2.3. Termes relatifs à l'étude de sécurité non clinique ayant trait à la santé et à l'environnement
7. Les données brutes représentent
l'ensemble des comptes rendus et des documents originaux de l'installation d'essai ou des copies conformes de ceux-ci, qui résultent des observations et des travaux originaux réalisés dans le cadre d'une étude. Les données brutes peuvent aussi comporter, par exemple, des photographies, des copies sur microfilm ou sur microfiche, des données sur support informatique, des relevés d'observations sur cassette, des enregistrements automatiques de données ou tout autre moyen de conservation de données réputé capable d'assurer un stockage des informations en toute sécurité pour une certaine durée, comme indiqué à la section 10 ci-dessous.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Les principes OCDE de bonne pratique de laboratoire, révision 1997 2. Terminologie
2.3 Termes relatifs à l’étude de sécurité non clinique ayant trait à la santé et à l’environnement
7. Les données brutes représentent
l’ensemble des comptes rendus et des documents originaux de l’installation d’essai, ou des copies conformes de ceux-ci, qui résultent des observations et des travaux originaux réalisés dans le cadre d’une étude. Les données brutes peuvent aussi comporter, par exemple, des photographies, des copies sur microfilm ou sur microfiche, des données sur support informatique, des relevés d’observations sur cassette, des enregistrements automatiques de données ou tout autre moyen de conservation de données réputé capable d’assurer un stockage des informations en toute sécurité pour une certaine durée, comme indiqué à la section 10 ci-dessous.

Législation canadienne

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Plan canadien de lutte contre la pandémie d'influenza dans le secteur de la santé Glossaire des termes et acronymes
Données brutes
Mesures et observations consignées dans des formulaires de données d'une étude. Listes de données informatisées non éditées créées à partir des formulaires de données de l'étude, avant d'appliquer des procédures de réduction ou de regroupement nécessaires à l'analyse des données.

Législation canadienne

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Statistique Canada - Les statistiques : le pouvoir des données Glossaire
Données brutes
Information qui n'a pas encore été organisée, mise en forme ou analysée.

Législation canadienne

Charge brute de pollution organique (CBPO)

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Portail d'information sur l'assainissement communal Glossaire
Le glossaire proposé dans ce site recense les principaux termes et concepts réglementaires utilisés en assainissement communal. Vous pouvez accèder à des définitions plus précises des données de l'assainissement sur le site internet du Service d'Administration National des Données et Référentiels de l'Eau (http://sandre.eaufrance.fr).
Charge brute de pollution organique (CBPO)
Charge Brute de Pollution Organique. Terme équivalent à la «taille de l’agglomération d’assainissement»

Législation française

Consommation finale brute d'énergie

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DIRECTIVE (UE) 2018/2001 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables (refonte) Article 2 Définitions

Aux fins de la présente directive, les définitions pertinentes figurant dans la directive 2009/72/CE du Parlement européen et du Conseil (22) s'appliquent. Les définitions suivantes s'appliquent également:

4) «consommation finale brute d'énergie»
les produits énergétiques fournis à des fins énergétiques à l'industrie, aux transports, aux ménages, aux services, y compris aux services publics, à l'agriculture, à la sylviculture et à la pêche, à la consommation d'électricité et de chaleur par la branche énergie pour la production d'électricité, de chaleur et de carburants destinés aux transports, et les pertes sur les réseaux pour la production et le transport d'électricité et de chaleur;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Eau brute

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De la source au robinet : Guide d’application de l’approche à barrières multiples pour une eau potable saine, Conseil canadien des ministres de l’environnement (Glossaire)
Eau brute
Eau à l’état naturel, avant tout traitement aux fins de la consommation.

Législation canadienne

Formule brute -

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Vocabulaire des termes généraux de la chimie - NOR : CTNX0104711K - Journal officiel du 18 avril 2001
formule brute
  • Domaine : Chimie.
  • Définition : Formule obtenue par la juxtaposition des symboles atomiques, pour donner l’expression la plus simple possible de la composition stœchiométrique du composé considéré compatible avec les résultats de l’analyse élémentaire quantitative.
  • Note :
  • 1. Par exemple, la formule brute de tous les oses, et en particulier du glucose, est CH2O.
  • 2. L’expression « formule empirique », parfois utilisée, est impropre.
  •  :::* 3. Certains auteurs utilisent de manière erronée cette expression pour désigner la formule moléculaire.

Législation française

Jauge brute - Gross tonnage(GT)

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Convention du travail maritime, 2006 (Note: Date d'entrée en vigueur: 00:00:0000) (Définitions et champ d'application, Article II
1. Aux fins de la présente convention, et sauf stipulation contraire dans une disposition particulière, l'expression:
c) jauge brute
désigne la jauge brute d'un navire mesurée conformément aux dispositions pertinentes de l'annexe I à la Convention internationale de 1969 sur le jaugeage des navires ou de toute autre convention l'ayant remplacée. Pour les navires visés par les dispositions transitoires de jaugeage adoptées par l'Organisation maritime internationale, la jauge brute est celle qui est indiquée dans la rubrique OBSERVATIONS du Certificat international de jaugeage des navires (1969);''

Organisation Internationale du Travail
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Règlement (UE) n ° 1257/2013 du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relatif au recyclage des navires et modifiant le règlement (CE) n ° 1013/2006 et la directive 2009/16/CE Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE Article 3 Définitions

1. Aux fins du présent règlement, on entend par:

12) «jauge brute»:
la jauge brute calculée conformément aux règles sur le jaugeage énoncées à l’annexe I de la convention internationale sur le jaugeage des navires, de 1969, ou dans toute convention lui succédant;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Rapport spécial n ° 12/2011 «Les mesures prises par l’UE ont-elles contribué à l’adaptation de la capacité des flottes de pêche aux possibilités de pêche existantes?» ACRONYMES
GT
jauge brute (gross tonnage)

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Fr.png
Le lexique douanier
Jauge brute
Capacité d'un navire obtenue en retranchant de sa capacité totale les espaces exclus (cuisines, claires-voies, etc.).

Législation française

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Jauge brute
La jauge brute est déduite de volume de l'ensemble des espaces du navire limités par la coque, les cloisons et les ponts, conformément à la convention internationale de 1969 sur le jaugeage des navires ; elle s'exprime par un chiffre sans unité.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Matière brute

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Statut de l’AIEA. STATUT TEL QU’AMENDÉ AU 28 DÉCEMBRE 1989 - AGENCE INTERNATIONALE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE ARTICLE XX Définitions
3. Par «matière brute»,
il faut entendre l’uranium contenant le mélange d’isotopes qui se trouve dans la nature; l’uranium dont la teneur en U 235 est inférieure à la normale; le thorium; toutes les matières mentionnées ci-dessus sous forme de métal, d’alliage, de composés chimiques ou de concentrés; toute autre matière contenant une ou plusieurs des matières mentionnées ci-dessus à des concentrations que le Conseil des gouverneurs fixera de temps à autre; et telles autres matières que le Conseil des gouverneurs désignera de temps à autre.

Agence Internationale de l'Energie Atomique (AIEA)

Plante à l'état brut

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Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires GLOSSAIRE
Plante à l’état brut
Plante ou partie de plante médicinale, fraîche ou séchée.

Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)

Poids brut des marchandises

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Règlement (CE) n o 62/2006 de la Commission du 23 décembre 2005 relatif à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Applications télématiques au service du fret du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (Journal officiel n° L 013 du 18/01/2006 p. 0001 - 0060) ANNEXE B GLOSSAIRE
AU SENS DE LA PRESENTE DIRECTIVE, ON ENTEND PAR :
Poids brut des marchandises
Poids (masse) total(e) réservé(e)/réel(le) des marchandises, y compris l'emballage, mais sans les équipements du transporteur.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Produit intérieur brut (PIB) - Gross Domestic Product (GDP) -

SmallUK.png produit intérieur brut (PIB)->gross domestic product (GDP)

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Ressources naturelles Canada Glossaire
Produit intérieur brut (PIB)
Valeur de tous les biens et services produits à l’intérieur du Canada au cours d’une année donnée.

Législation canadienne

Ca.png
Ressources naturelles Canada Glossaire
Produit intérieur brut (PIB)
Valeur sans double compte des biens et services produits dans le territoire d’économie d’un pays ou d’une région au cours d’une période donnée.

Législation canadienne

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L’exécution des décisions en matière pénale en europe : du visible à l’invisible Glossaire
PIB
produit intérieur brut

Législation française

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Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
PIB
produit intérieur brut. Cette notion de comptabilité nationale permet de mesurer de manière synthétique l’activité productrice réalisée dans l’économie nationale. Le PIB correspond à la somme de la valeur des biens et services disponibles pour les emplois finals sur le territoire économique (consommation finale, FBCF et variation des stocks) et du solde des échanges extérieurs (exportations moins importations de biens et services). Le PIB est aussi égal à la somme des valeurs ajoutées des branches, majorée des impôts et de la TVA grevant les produits, et nette des subventions sur les produits

Législation française

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RAPPORT DE MISSION SUR LA TECHNOLOGIE ET L'INNOVATION Glossaire des sigles et abréviations
PIB
Produit intérieur brut

Législation française

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LE ROLE DE LA FEMME DANS LE PROCESSUS DE RECONCILIATION ET DE CONSOLIDATION DE LA PAIX AU RWANDA : DIX ANS APRES LE GENOCIDE 1994-2004, Contributions, Défis, Perspectives d’avenir, Etude demandée par LA COMMISSION NATIONALE DE L’UNITE ET LA RECONCILIATION, Menée par Mr. John Mutamba, MARS 2005 ABBREVIATIONS
GDP
Gross Domestic Product (Produit Intérieur Brut)

Législation rwandaise

produit intérieur brut aux prix du marché / PIB

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Produit intérieur brut aux prix du marché / PIB
Agrégat représentant le résultat final de l'activité de production des unités productrices résidentes. Il peut se définir de trois manières :
  • le PIB est égal à la somme des valeurs ajoutées brutes des différents secteurs institutionnels ou des différentes branches d'activité, augmentée des impôts moins les subventions sur les produits (lesquels ne sont pas affectés aux secteurs et aux branches d'activité) ;
  • le PIB est égal à la somme des emplois finals intérieurs de biens et de services (consommation finale effective, formation brute de capital fixe, variations de stocks), plus les exportations, moins les importations ;
  • le PIB est égal à la somme des emplois des comptes d'exploitation des secteurs institutionnels : rémunération des salariés, impôts sur la production et les importations moins les subventions, excédent brut d'exploitation et revenu mixte.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Produit national brut (PNB)

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Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ) Glossaire
PNB (produit national brut)
Valeur en dollars de la production finale de biens et de services d'un pays dans une année donnée. Pour obtenir la valeur du PNB, on fait la somme de l'argent dépensé pour la production finale de biens et de services, ou la somme du revenu de tous les citoyens d'un pays, y compris le revenu des facteurs de production utilisés à l'étranger.

Législation canadienne

Revenu brut total

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Glossaire EU‐SILC
Revenu brut total
La somme de tous les revenus de tous les membres du ménage ; sont compris : les revenus bruts du travail salarié, le revenu brut d’indépendant (monétaire et non monétaire), le revenu de la propriété, les revenus financiers, les transferts sociaux, les autres revenus bruts, …

Législation belge

 

système de règlement brut

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Orientation de la Banque centrale européenne du 31 août 2006 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2006/12) - Journal officiel n° L 352 du 13/12/2006 p. 0001 - 0090) (ANNEXE 2 GLOSSAIRE)
Système de règlement brut (Gross settlement system):
système d’échange dans lequel le règlement des fonds ou le transfert des titres a lieu instruction par instruction.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Taux brut de reproduction

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Taux brut de reproduction
Si une génération (fictive) de 100 femmes, supposées non soumises à l'effet de la mortalité, avait à chaque âge (entre 15 et 50 ans) la fécondité observée pendant l'année n, ces 100 femmes mettraient au monde au cours de leur vie un nombre de filles qui est par définition le taux brut de reproduction (relatif à l'année n). Ce taux est en fait un indice de fécondité de l'année n, indépendant de la structure réelle par âge et permettant donc des comparaisons dans le temps et dans l'espace (à la différence du taux de natalité, qui dépend à la fois de la fécondité et de la structure de la population).
Remarque
Il ne faut pas perdre de vue que les taux utilisés dans le calcul sont ceux observés au cours d'une année donnée dans l'ensemble de la population féminine (composée de plusieurs générations) et ne représentent donc pas les taux d'une génération réelle de femmes. Il est probable qu'aucune génération réelle n'aura à chaque âge les taux observés. Les taux de reproduction servent donc uniquement à caractériser d'une façon synthétique la situation démographique au cours d'une année donnée, sans qu'on puisse en tirer des conclusions certaines sur l'avenir de la population.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm