Brut

Brut (adjectif)

Brut
Dictionnaires d'autrefois, © UChicago & ATILF-CNRS
Droit de l'Union européenne

plante à l'état brut

	Annexe à la décision n°2015-03-076 du 11 mars 2015 relative aux bonnes pratiques de fabrication des médicaments vétérinaires Partie A - Glossaire
	Plante à l’état brut Plante médicinale fraîche ou séchée ou parties de celle-ci.
	Documents de l'Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail - Ajouté le 20210117144109

substrat brut

	RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/1749 DE LA COMMISSION du 7 octobre 2020 modifiant le règlement (CE) n° 428/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage ANNEXE I LISTE DES BIENS À DOUBLE USAGE
	DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE "Substrat brut" : composé monolithique dont les dimensions conviennent à la fabrication d’éléments optiques, comme les miroirs ou fenêtres optiques.
	Réglementation de l'Union Européenne - Ajouté le 20210117144109