Bruxelles

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Bruxelles - Ville - Belgique, région de Bruxelles-Capitale

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Bruxelles Environnement

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BeBC.png 8 JUILLET 2019. - Convention environnementale relative aux huiles usagées en Région de Bruxelles-Capitale Section 2. - Concepts et définitions

Art. 2. § 1er. Les concepts et définitions mentionnés dans l'ordonnance du 14 juin 2012 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relative aux déchets et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 1er décembre 2016 relatif à la gestion des déchets sont d'application pour cette convention, compte tenu du champ d'application et des définitions ci-dessous. § 2. Pour l'application de la présente convention, on entend par :

11° Bruxelles Environnement
l'organisme d'intérêt public créé par l'arrêté royal du 8 mars 1989 créant Bruxelles Environnement.

Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale

Bruxelles Propreté

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BeBC.png 8 JUILLET 2019. - Convention environnementale relative aux huiles usagées en Région de Bruxelles-Capitale Section 2. - Concepts et définitions

Art. 2. § 1er. Les concepts et définitions mentionnés dans l'ordonnance du 14 juin 2012 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relative aux déchets et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 1er décembre 2016 relatif à la gestion des déchets sont d'application pour cette convention, compte tenu du champ d'application et des définitions ci-dessous. § 2. Pour l'application de la présente convention, on entend par :

12° Bruxelles Propreté
l'Agence régionale pour la propreté, créée par l'Ordonnance du 19 juillet 1990. Ci-après dénommée la " Personne morale de droit public ".

Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale

Chou de Bruxelles

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NORME POUR LES CHOUX DE BRUXELLES SURGELÉS CODEX STAN 112-1981 2. DESCRIPTION 2.1 Définition du produit
Par "choux de Bruxelles",
on entend le produit préparé à partir de bourgeons axillaires frais,
propres, sains et entiers de la plante, conformes aux caractéristiques de Brassica oleracea L. var. gemmifera (DC) Schulz, qui ont été parés, triés, lavés et suffisamment blanchis pour assurer une stabilité adéquate de la couleur et de la saveur pendant les cycles normaux de commercialisation.

Codex Alimentarius

Communauté française Wallonie Bruxelles (CFWB)

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BeWa.png Région wallonne - Glossaire
CFWB
Communauté Française Wallonie Bruxelles

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie