Bulletin

De Qualitionnaire
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Bulletin -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Bulletin de sommaire -

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Royaume du Maroc, Haut Commissariat au Plan, Portail du Centre National de Documentation Glossaire
Bulletin de sommaire / فهرس الموضوعات :
Bulletin qui recense les sommaires (titres d’articles) des revues reçues par une unité documentaire

Législation belge

Bulletin de vote -

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Assemblée législative de l’Ontario Glossaire de termes parlementaires
Bulletin de vote
Morceau de papier qui porte les noms des candidats dans une élection et qui permet de voter.

Législation canadienne

Bulletin des annonces légales obligatoires (BALO)

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Glossaire des sigles
BALO
Bulletin des Annonces légales obligatoires

Législation française

Bulletin des variétés végétales -

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Coffre à outils sur la PI Glossaire
Bulletin des variétés végétales
Le Bureau de la protection des obtentions végétales (BPOV) publie le Bulletin des variétés végétales qui renferme des renseignements sur les certificats d'obtentions végétales. Le Bulletin est publié quatre fois par année. Il permet aux personnes intéressées de consulter les renseignements relatifs à une variété et de s'opposer aux demandes qui ont été publiées si elles estiment que le requérant ne s'est pas conformé aux conditions relatives aux caractères distinctifs, à la stabilité et à l'homogénéité, ou aux autres exigences de la Loi.''

Législation canadienne