Côtier

Côtier - Adjectif

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

Expression(s) utilisant le terme sélectionné

Aquifère côtier

Glossaire eau, milieux marins et biodiversité

		Aquifère côtier Sens commun: Aquifère dont une des limites est constituée par la mer. De ce fait, le niveau de l'aquifère, à cette limite, est imposé par celui de la mer. Il s'ensuit que si en général les eaux douces des aquifères côtiers s'écoulent dans la mer, des eaux salées peuvent s'introduire dans l'aquifère en fonction des variations de charges au sein de l'aquifère (état naturel ou surexploitation des nappes côtières). Source: d'après Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse Thématiques associées: Littoral, Eau souterraine. Termes associés à des définitions du Sandre: TYPE DE MILIEU AQUIFERE. Traductions: Coastal aquifer, Acuífero costero.
		Office International de l’Eau (OIEau)

Eau côtière

Directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade et abrogeant la directive 76/160/CEE (Journal officiel n° L 064 du 04/03/2006 p. 0037 - 0051) (Article 2 Définitions)

		Aux fins de la présente directive, on entend par: 1) "eaux de surface", "eaux souterraines", "eaux intérieures", "eaux de transition", "eaux côtières" et "bassin hydrographique": la définition qui est donnée de ces termes dans la directive 2000/60/CE;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (Journal officiel n° L 327 du 22/12/2000 p. 0001 - 0073) (Article 2 Définitions)

		Aux fins de la présente directive, les définitions suivantes s'appliquent: 7) "eaux côtières": les eaux de surface situées en-deçà d'une ligne dont tout point est situé à une distance d'un mille marin au-delà du point le plus proche de la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et qui s'étendent, le cas échéant, jusqu'à la limite extérieure d'une eau de transition;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Fleuve côtier

En complément, voir aussi sur Qualitionnaire

cours d'eau

grau

Pêche côtière

Règlement (CE) n° 562/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen - Journal officiel n° L 105 du 13/04/2006 p. 0001 - 0032) (Article 2)

		Aux fins du présent règlement, on entend par: 18) "pêche côtière", les activités de pêche effectuées à l'aide de navires qui rentrent quotidiennement ou dans un délai de 36 heures dans un port situé sur le territoire d'un État membre sans faire escale dans un port situé dans un pays tiers;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Zone côtière

PROTOCOLE relatif à la gestion intégrée des zones côtières (GIZC) de la Méditerranée Article 2 Définitions

		Aux fins du présent protocole on entend par: e) «zone côtière» l’espace géomorphologique de part et d’autre du rivage de la mer où se manifeste l’interaction entre la partie marine et la partie terrestre à travers des systèmes écologiques et systèmes de ressources complexes comprenant des composantes biotiques et abiotiques coexistant et interagissant avec les communautés humaines et les activités socio-économiques pertinentes;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

2003/804/CE: Décision de la Commission du 14 novembre 2003 établissant les conditions de police sanitaire et les exigences de certification applicables à l'importation de mollusques, de leurs œufs et de leurs gamètes, aux fins d'élevage, d'engraissement, de reparcage ou de consommation humaine (Journal officiel n° L 302 du 20/11/2003 p. 0022 - 0033) (Article 2 Définitions)

		2. En outre, on entend par: b) "zone côtière" une zone constituée d'une section de littoral, d'une étendue d'eau de mer ou encore d'un estuaire: i) qui est délimitée par des coordonnées géographiques précises et forme un système hydrologique homogène ou une série de systèmes de ce type, ou ii) qui est située entre deux embouchures de cours d'eau, ou iii) dans laquelle se trouvent implantées une ou plusieurs exploitations, chacune entourée, de part et d'autre, de zones tampons appropriées;''
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne