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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 22/01/2018 (12438)

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RÈGLEMENT (UE) N°260/2014 DE LA COMMISSION du 24 janvier 2014 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, le règlement (CE) n°440/2008 établissant des méthodes d’essai conformément au règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) C.29. BIODÉGRADABILITÉ FACILE – DÉGAGEMENT DE CO2 DANS DES FLACONS HERMÉTIQUEMENT CLOS (ESSAI DE L’ESPACE DE TÊTE AU-DESSUS DU LIQUIDE) - ABRÉVIATIONS ET DÉFINITIONS
CIT :
carbone inorganique total.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Centre d'Information téléphonique (CIT)

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PLAN D’INTERVENTION MEDICAL, Service Public Fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement LISTE ALPHABÉTIQUE D'ACRONYMES POUR LA DISCIPLINE 2
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Centre d'Information téléphonique

Législation belge

Court of International Trade (CIT)

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Premier Ministre du Canada Glossaire des termes utilisés dans l'accord sur le bois d'œuvre résineux entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États Unis d'Amérique (l'"Accord") - 1 juillet 2006 Ottawa (Ontario)
CIT  :
Court of International Trade (Tribunal du commerce international) des États Unis.

Législation canadienne

  1. NOTA : À titre de référence, le présent glossaire donne les définitions générales de certains termes utilisés dans le contexte de l'Accord sur le bois d'œuvre résineux entre le Canada et les États Unis d'Amérique. Pour des définitions juridiques plus précises de ces termes et d'autres termes, veuillez reporter à l'article XXI de l'Accord.