CMA

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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Codex Alimentarius

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CMA

Centre Médical avec Antenne Chirurgicale (CMA)

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PLAN STRATÉGIQUE POUR UNE MATERNITÉ À MOINDRE RISQUE 2004 -2008 Sigles/abréviations
CMA
Centre Médical avec Antenne Chirurgicale

Législation burkinabaise


Chambres de Métiers et de l'Artisanat (CMA)

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Code de l'Artisanat Article 6
Les chambres de métiers prennent la dénomination de "chambres de métiers et de l'artisanat".
Dans toutes les dispositions à caractère réglementaire, les mots : "chambres de métiers" sont remplacés par les mots : "chambres de métiers et de l'artisanat" et les mots : "chambre de métiers" sont remplacés par les mots : "chambre de métiers et de l'artisanat".
Elles sont instituées par décret pris sur le rapport des ministres chargés de l'artisanat, du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de l'éducation nationale et, le cas échéant, du ministre chargé de l'outre-mer.
Elles sont des établissements publics économiques de l'Etat.
Il ne peut être créé plus d'une chambre de métiers et de l'artisanat par département. Une chambre de métiers et de l'artisanat peut se diviser en autant de sections qu'elle le juge utile.

Législation française

Complications et Morbidité Associées (CMA)

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PLAN CANCER 2009-2013 Glossaire
CMA
Complications et Morbidité Associées

Législation française