CO2

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CO2 -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d’une puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 50 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 3110 (NOR : TREP1726535A) TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES - CHAPITRE Ier DÉFINITIONS ET CONDITIONS D’APPLICATION - Section 1 Définitions
Art. 2. – Les acronymes, formules chimiques et notations utilisées ont, dans le cadre du présent arrêté, la signification suivante :
  • « CO2 » :
dioxyde de carbone ;

Législation française

dioxyde de carbone (CO2) ou gaz carbonique ou anhydride carbonique

dioxyde de carbone (CO2) ou gaz carbonique ou anhydride carbonique->SmallUK.pngcarbon dioxide

CO2->SmallUK.pngCO2

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Texte ordinaire, note d'information, N° 14-2001: Le réchauffement de la planète : mythe ou réalité?, ENVISAT N° 3 Annexe 4 Changements climatiques de la planète : glossaire
Dioxyde de carbone (CO2)
Gaz né naturellement, mais également dérivé de la combustion de combustibles fossiles et de biomasse ainsi que de modifications de l'occupation des sols et d'autres processus industriels. Il s'agit du principal gaz à effet de serre anthropique.

Agence Spatiale Européenne (European Space Agency - ESA)
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Etude sur les perspectives d’approvisionnement en électricité 2008-2017 Glossaire
Dioxyde de carbone (CO2)
Gaz incolore, inodore et non toxique, composé de carbone et d'oxygène, se produisant naturellement dans l’atmosphère de la Terre et comme sousproduit de la combustion de combustibles fossiles. Le CO2 est un gaz à effet de serre.

Législation belge

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Ressources naturelles Canada Glossaire
Dioxyde de carbone CO2
Gaz incolore, inodore et incombustible. Lorsqu'ils respirent ou se décomposent, les humains et tous les autres organismes vivants dégagent du dioxyde de carbone, lequel est absorbé et utilisé par les arbres et d'autres plantes pendant la photosynthèse. La combustion de combustibles fossiles produit aussi du CO2.

Législation canadienne

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Code de pratiques écologiques pour les aciéries intégrées Glossaire
CO2
Dioxyde de carbone, produit de la combustion de combustibles fossiles. Il s'agit du principal gaz à effet de serre à l'échelle du globe.

Législation canadienne

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Comptes de l’environnement et des ressources Glossaire
CO2
Dioxyde de carbone.

Législation canadienne

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Les aventures de Rafale Glossaire
Dioxyde de carbone ou gaz carbonique (CO2) :
Gaz plus lourd que l’air. C’est le plus important gaz à effet de serre dégagé par les activités humaines, surtout celles qui dépendent des combustibles fossiles. Par exemple, l’émission de grandes quantités de CO2 est due à l’utilisation du pétrole pour les transports (essence, diesel).

Législation canadienne

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L'Office de l'efficacité énergétique Glossaire et abréviations
Dioxyde de carbone (CO2) (Carbon dioxide) :
Composé de carbone et d'oxygène qui se forme au moment de la combustion du carbone. Le dioxyde de carbone est un gaz incolore qui absorbe le rayonnement infrarouge, principalement sur une longueur d'ondes se situant entre 12 et 18 microns. Il agit comme un filtre unidirectionnel qui permet à la lumière visible de traverser dans un sens tout en empêchant le rayonnement infrarouge de passer dans le sens contraire. En raison de l'effet de filtre unidirectionnel du dioxyde de carbone, l'excès de rayonnement infrarouge est bloqué dans l'atmosphère.Ainsi, l'atmosphère agit comme une serre et peut augmenter la température à la surface de la Terre (voir Gaz à effet de serre).

Législation canadienne

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Guide des Mesures d’Urgence 2008 Glossaire
CO2
Dioxyde de carbone gazeux.

Législation canadienne

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Guide des mesures d'urgence 2004 (GMU 2004) Glossaire
CO2
Dioxyde de carbone gazeux.

Législation canadienne

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Semaine de la Mobilité et de la Sécurité Routière - Bougez Autrement 16-22 septembre 2009 Le lexique de l'écomobilité et de la sécurité routière
CO2 (Dioxyde de carbone ou gaz carbonique)
Le CO2 est un gaz à effet de serre présent naturellement dans l’air et produit en grande quantité par les activités humaines. Il provient surtout de la combustiondes énergies fossiles (pétrole, gaz, charbon) mais aussi de certaines activités industrielles (fabrication de ciment).

Législation française

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Sécurité, santé, environnement et industrie en Picardie, DRIRE Picardie Glossaire
CO2 :
Dioxyde de carbone. Il peut être obtenu de différentes façons : par combustion ou oxydation de composés contenant du carbone, tels que le charbon, le bois, le pétrole, les huiles ou les aliments ; par la fermentation de sucres ; par la décomposition de carbonates sous l’effet de la chaleur ou d’acides. Industriellement, le dioxyde de carbone est récupéré des gaz dégagés par les hauts-fourneaux, des procédés de fermentation, de la réaction des acides sur les carbonates et de la vapeur d’eau sur le gaz naturel, étape du procédé industriel de production de l’ammoniac. Le CO2 est le principal responsable de l’effet de serre.

Législation française

Fr.png
Brennilis – Demande de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement GLOSSAIRE
CO2
Gaz carbonique

Législation française

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PLAN RÉGIONAL Santé Environnement Ile-de-France Glossaire
CO2
Dioxyde de carbone

Législation française

CO2 inhérent

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2007/589/CE: Décision de la Commission du 18 juillet 2007 définissant des lignes directrices pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre, conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil (notifiée sous le numéro C(2007) 3416 - Journal officiel n° L 229 du 31/08/2007 p. 0001 - 0085) 2. DÉFINITIONS
Les définitions de la directive 2003/87/CE s'appliquent aux fins de la présente annexe et des annexes II à XII de la présente décision.
2) Les définitions suivantes s'appliquent en ce qui concerne les émissions, les combustibles et les matières:
c) "CO2 inhérent":
le CO2 qui entre dans la composition d'un combustible;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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BeWa.png 27 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de CO2. CHAPITRE II. - Définitions.
Art. 2. Au sens du présent arrêté, on entend par :
13° CO2 inhérent
le CO2 qui entre dans la composition d'un combustible;

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