CWATUP

De Qualitionnaire
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

CWATUP

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

Code Wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et du Patrimoine (CWATUP)

Be.png
Code de l'environnement, Partie décrétale, Partie première. - Principes du droit de l’environnement et définitions générales Titre II. - Définitions
Art. D. 6. (Au sens du présent Code, il faut entendre par:
CWATUP
le Code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et du Patrimoine;

Législation belge

Be.png
17 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon portant conditions sectorielles relatives aux carrières et à leurs dépendances. 3. Glossaire destiné à la compréhension du présent guide de bonne pratique.
CWATUP :
le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine.

Législation belge

Be.png
4 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-09-2002 et mise à jour au 26-05-2006) CHAPITRE I. - Définitions
§ 2. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
CWATUP :
le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine;

Législation belge

Be.png
Législation applicable en Région wallonne - PERMIS d'ENVIRONNEMENT Glossaire
CWATUP
Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine. (Décret, art. 1.) (AGW "Rubriques", art. 1.) (AGW "Procédures", art. 1.)

Législation belge

En complément, voir aussi sur Qualitionnaire

CWATUPe