Cadre

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Cadre, subst. masc.

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

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Cadre

}

SmallUK-i.png cadre->frame

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Manuel d'inspection des établissements de miel Glossaire des termes
Cadre
Assemblage de quatre pièces de bois conçu pour retenir les rayons. Cet assemblage comporte un montant supérieur, un montant inférieur et deux montants latéraux. (Beekeeping in Western Canada) (Disponible en anglais seulement)

Législation canadienne

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Vocabulaire de l'informatique et de l'internet, Journal officiel du 16 mars 1999 1. Termes et définitions
cadre n. m.
  • Domaine : Informatique/Internet.
  • Définition : Sous-fenêtre de la fenêtre principale d'un logiciel de navigation, qui peut afficher un document différent de ceux affichés dans les autres sous-fenêtres.
  • Voir aussi : fenêtre, logiciel de navigation.
  • Équivalent étranger : frame.

Législation française

cadre commun de suivi et d'évaluation

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Règlement (CE) n° 1698/2005 du Conseil du 20 septembre 2005 concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader - Journal officiel n° L 277 du 21/10/2005 p. 0001 - 0040) (Article 2 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
f) "cadre commun de suivi et d'évaluation":
une approche générale élaborée par la Commission et les États membres qui définit un nombre limité d'indicateurs communs relatifs à la situation de départ ainsi qu'à l'exécution financière, à la réalisation, aux résultats et à l'impact des programmes;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

cadre de bouteilles

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Directive 96/49/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (Journal officiel n° L 235 du 17/09/1996 p. 0025 - 0030) (CHAPITRE 1.2 Définitions et unités de mesure 1.2.1. Définitions)
Dans cette directive, on entend par:
cadre de bouteilles,
ensemble transportable de bouteilles, reliées entre elles par un tuyau collecteur et solidement maintenues assemblées

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

cadre de direction des services centraux

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Les métiers de l’État Liste des métiers par domaines fonctionnels, ÉLABORATION ET PILOTAGE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Cadre de direction des services centraux
Participe directement aux prises de décision relatives aux orientations et à la définition des politiques publiques ; pilote et coordonne leur mise en œuvre.

Législation française

cadre de lecture

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Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas
cadre de lecture
Le cadre de lecture définit quel ensemble de trois nucléotides est lu comme triplet, et par conséquent comme codon, dans la transcription d'ADN. Le point de départ est déterminé généralement par le codon d'initiation, AUG. Ainsi la séquence AUGGCAAAA serait lue AUG/GCA/AAA et pas A/UGC/CAA/AA. Voir: cadre de lecture ouverte.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

cadre de lecture chevauchant

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Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas
cadre de lecture chevauchant
Codons d'initiation dans différents cadres de lecture donnant des polypeptides différents à partir de la même séquence d'ADN.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

cadre ouvert de lecture (open reading frame - ORF)

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Glossaire de la biotechnologie pour l'alimentation et l'agriculture, A. Zaid, H. G. Hughes, E. Porceddu, F. Nicholas
cadre ouvert de lecture (Abréviation: ORF pour open reading frame).
Séquence de nucléotides dans une molécule d'ADN pouvant potentiellement coder un peptide ou une protéine: elle comprend le triplet d'initiation (ATG), suivi d'une série de triplets (chacun d'eux code un acide aminé), et se termine par un codon stop (TAA, TAG ou TGA). Ce terme est généralement appliqué aux séquences de fragments d'ADN, pour lesquelles aucune fonction n'est pas encore déterminée. Le nombre d'ORF fournit une estimation du nombre de gènes transcrits à partir de la séquence d'ADN.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

cadre de référence

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Des observateurs aux explorateurs de l' espace Glossaire
Cadre de référence
Système des coordonnées (et des objets qui s'y rapportent) applicable au calcul et à la mesure du mouvement et de ses effets physiques. Le principe de la relativité d'Einstein implique que les lois de la physique restent exactement les mêmes si deux cadres de référence se déplacent à vitesse constante en ligne droite. Mais si l'un des cadres est accéléré, ils ne sont plus équivalents : La terre en rotation autour de son axe suit la mécanique newtonienne ce qui ne serait pas le cas si le soleil orbitait autour d'une terre immobile.

Législation des Etats-Unis

  1. Auteur et responsable: Dr. David P. Stern, Mail au Dr.Stern: stargaze("at" symbol)phy6.org ., Traduction française: Guy Batteur guybatteur(arobase)wanadoo.fr, Dernière mise à jour : 25 Mai 2002

cadre de réglementation

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Médicaments et produits de santé Glossaire
cadre de réglementation
Lois et règlements qui définissent les prescriptions juridiques à respecter. Il peut s'accompagner de politiques, de normes, de directives et de lignes directrices. Ainsi, parmi les principaux éléments d'un cadre de réglementation des médicaments, pourraient figurer : des dispositions concernant les essais cliniques ou les produits non encore approuvés, un système d'octroi de licences, des normes de sécurité des produits, des politiques d'observation et d'application de la loi et des dispositions concernant la surveillance des produits commercialisés.

Législation canadienne

cadre de vie et sécurité (Enquête de victimation) / CVS

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Cadre de vie et sécurité (Enquête de victimation) / CVS
Victimation - Cadre de vie et sécurité (Enquête de) / CVS

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

cadre des Dépenses à Moyen Terme (CDMT)

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Agence Française de Développement Glossaire de la santé
Cadre des Dépenses à Moyen Terme (CDMT) :
le CDMT est un instrument de planification budgétaire de la mise en œuvre d’un Cadre Stratégique de Lutte contre la Pauvreté ou d’un programme sectoriel, généralement établi à trois ou cinq ans. Il établit un lien entre la politique, la planification et l’établissement du budget et est garant de l’opérationnalité de la politique. C’est un moyen de caler la programmation des dépenses sur un plan d’action cohérent avec la mise en œuvre de la politique. Le CDMT doit comporter les 4 caractéristiques suivantes :
  • être exhaustif et inclure toutes les sources de financement, même externes ;
  • être réaliste et ne pas sous-estimer les dépenses ni surestimer les recettes ;
  • être clair sur la façon dont les ressources seront utilisées et sur les résultats qui seront mesurés ;
  • être validé par le Ministère des Finances (ou du budget). (AFD)

Législation française

cadre dirigeant d’administration centrale

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Les métiers de l’État Liste des métiers par domaines fonctionnels, ÉLABORATION ET PILOTAGE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Cadre dirigeant d’administration centrale
Participe à la définition des orientations et pilote au plan national l’action de l’État dans le cadre d’un programme ; dirige, sous l’autorité du ministre, une administration.

Législation française

cadre dirigeant d’un service territorial

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Les métiers de l’État ÉLABORATION ET PILOTAGE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Cadre dirigeant d’un service territorial
Dirige une administration déconcentrée de l’État, anime et coordonne la mise en œuvre des politiques publiques dans son domaine et représente le ministre dont il dépend.

Législation française


SmallUK-i.png cadre réglementaire->Standard Operating Procedures

cadre réglementaire

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Les biofondations Glossaire
Cadre réglementaire
Application régulière de la loi concernant un sujet particulier, par exemple les semences ou les engrais, y compris tous les documents législatifs pertinents (lois, règlements, annexes) et la désignation de l´organisme fédéral chargé de l'administration du Cadre.

Législation canadienne

  1. Source : Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture; Le Réseau canadien d'innovation dans la biomasse (RCIB)

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Santé et Services Sociaux Québec Glossaire - Éthique de la recherche
Cadre réglementaire: (Standard Operating Procedures)
Le cadre réglementaire est adopté par tous les établissements et les organismes du réseau de la santé et des services sociaux où se déroulent des activités de recherche.
Avant d'être un outil de gestion, le cadre réglementaire " s'inscrit dans une stratégie globale de planification et d'organisation du contexte d'exécution de la recherche. Il se trouve ainsi à remplir une double fonction. Premièrement, il précise les valeurs et les comportements qu'entend promouvoir l'organisation en rapport avec l'éthique de la recherche et l'intégrité scientifique. Deuxièmement, il contribue à sensibiliser et à responsabiliser tous les intervenants, du conseil d'administration aux chercheurs, à leurs rôles et obligations respectifs. "
[...]
"Le cadre réglementaire doit établir des responsabilités explicites et un mode de fonctionnement équitable et transparent.
Le cadre devra s'harmoniser, à titre de référence, avec les lignes directrices des organismes de subvention québécois et le guide des trois conseils de recherche fédéraux. Au minimum, il devra contenir des normes particulières portant sur les éléments suivants :
  • la protection des personnes;
  • la déclaration obligatoire des activités de recherche;
  • le traitement des cas d'inconduite scientifique et de manquement à l'éthique;
  • la gestion des conflits d'intérêts, de la double rémunération et de
  • l'incorporation des chercheurs;
  • la gestion financière et le coût des projets de recherche;
  • la gestion des banques de données et des dossiers de recherche;
  • le contrôle des médicaments d'expérimentation;
  • le fonctionnement des comités d'éthique de la recherche. "

Législation canadienne

  1. (Plan d'action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique, (Québec : Ministère de la Santé et des Services sociaux, 1998)

cadre relatif au recyclage des billets

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Orientation de la Banque centrale européenne du 11 septembre 2008 relative à la collecte de données concernant l'euro et au fonctionnement du système d'information sur les données fiduciaires 2 (BCE/2008/8 - Journal officiel n° L 346 du 23/12/2008 p. 0089 - 0138) Article premier Définitions
1. Aux fins de la présente orientation, on entend par:
a) "cadre relatif au recyclage des billets":
le cadre relatif au recyclage des billets décrit dans le document intitulé "Recyclage des billets en euros: cadre pour la détection des contrefaçons et le tri qualitatif des billets par les établissements de crédit et les autres professionnels appelés à manipuler des espèces" adopté par le conseil des gouverneurs le 16 décembre 2004 et publié sur le site internet de la BCE le 6 janvier 2005, tel que modifié périodiquement, ainsi que les documents relatifs aux délais fixés pour sa mise en œuvre au niveau national;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

cadre sectoriel

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Les métiers de l’État ÉLABORATION ET PILOTAGE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Cadre sectoriel
Assure au niveau national ou au niveau local le suivi d’un secteur de politique publique et rédige des textes juridiques liés aux orientations et aux décisions de l’État pour ce secteur.

Législation française

cadre stratégique de lutte contre la pauvreté (CSLP)

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Agence Française de Développement Glossaire de la santé
Cadre Stratégique de Lutte contre la Pauvreté (CSLP) :
l’initiative CSLP a été lancée fin 1999 par la Banque mondiale et le FMI en lien avec l’Initiative Pays pauvres très endettés (PPTE). Le CSLP est un document qui décline pour les trois années à venir la stratégie de développement économique et social d’un pays; il reflète idéalement l’appropriation nationale des politiques et de larges partenariats entre les différentes parties prenantes. Au début, seul un petit nombre de pays pauvres briguant une réduction de leur dette en vertu de l’initiative PPTE élaborèrent des CSLP. Les CSLP devinrent ensuite des pré-requis pour tous les pays pauvres bénéficiant soit de prêts concessionnels de l’International Development Association (IDA), soit de prêts du FMI –Facilité pour la croissance et la réduction de la pauvreté, soit de programmes multi-bailleurs d’aide budgétaire globale. (AFD)

Législation française

convention cadre pour la lutte anti-tabac (OMS) (CCLAT)

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PLAN CANCER 2009-2013 Glossaire
CCLAT
Convention Cadre pour la Lutte Anti-Tabac (OMS)

Législation française

convention cadre sur le changement climatique

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Glossaire - Termes et acronymes choisis sur le changement climatique
Convention cadre sur le changement climatique :
l'accord signé par 154 pays, dont le Canada, au Sommet Planète Terre qui s'est déroulé à Rio en juin 1992, dans lequel on discute du changement climatique au niveau mondial. Les pays développés ont convenu de réduire leurs émissions aux niveaux de 1990 d'ici l'an 2000. La Convention a établi un cadre de principes généraux et d'institutions et créé un processus en vertu duquel les gouvernements peuvent se réunir régulièrement.

Législation canadienne

  1. Le climat peut se définir comme un composé des conditions atmosphériques à long terme, à un endroit particulier. Il englobe tous les éléments de ces conditions : température, précipitations, et configuration des vents, par exemple. Le changement climatique concerne les changements dans le climat entier, non seulement une seule condition atmosphérique. Le changement climatique mondial fait référence, par conséquent, à tous les éléments météorologiques étroitement liés sur la Terre.

équipe cadre de district (ECD)

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PLAN STRATÉGIQUE POUR UNE MATERNITÉ À MOINDRE RISQUE 2004 -2008 Sigles/abréviations
ECD
Équipe Cadre de District

Législation burkinabaise

substitution dans le cadre d'un entretien

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Directive (UE) 2016/797 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de l'Union européenne Article 2 Définitions

Aux fins de la présente directive, on entend par:

17) "substitution dans le cadre d'un entretien",
le remplacement de composants par des pièces de fonction et de performances identiques dans le cadre d'un entretien préventif ou correcteur;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
En complément, voir aussi sur Qualitionnaire

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