Cage

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Cage -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Recommandation de la Commission du 18 juin 2007 concernant des lignes directrices relatives a l'hebergement et aux soins des animaux utilises a des fins experimentales ou a d'autres fins scientifiques [notifiee sous le numero C(2007) 2525 (Journal officiel n° L 197 du 30/07/2007 p. 0001 - 0089)] DEFINITIONS
Aux fins des presentes lignes directrices, on entend par:
1) "compartiments des animaux" ("compartiment"),
les structures primaires dans lesquelles les animaux sont heberges, telles que, notamment:
  • a) "cage",
un conteneur fixe ou mobile, clos par des parois pleines, ayant une paroi au moins constituee de barreaux, de grillage metallique ou de filets, et dans lequel un ou plusieurs animaux sont heberges ou transportes; en fonction de la densite de peuplement et des dimensions du conteneur, la liberte de deplacement des animaux est relativement restreinte;
  • b) "enclos",
une surface entouree par exemple de murs, de barreaux ou de grillage metallique sur laquelle un ou plusieurs animaux sont heberges; en fonction des dimensions de l'enclos et de la densite de peuplement, la liberte de deplacement des animaux est habituellement moins restreinte que dans une cage;
  • c) "enclos exterieur",
une surface entouree par exemple d'une cloture, de murs, de barreaux ou de grillage metallique frequemment situee a l'exterieur d'un batiment et sur laquelle des animaux heberges en cage ou en enclos peuvent se deplacer librement pendant certaines periodes en fonction de leurs besoins ethologiques et physiologiques, par exemple pour faire de l'exercice;
  • d) "stalle",
un petit compartiment a trois cotes, generalement une mangeoire et des separations laterales, ou un ou deux animaux peuvent etre tenus attaches;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Cage d'escalier

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Directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 389 du 30/12/2006 p. 0001 - 0260) PARTIE I, CHAPITRE 1 GÉNÉRALITÉS, Article 1.01 Définitions
Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
Zones particulières des bâtiments
43. «cage d'escalier»:
la cage d'un escalier intérieur ou d'un ascenseur

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Cage pour l'élevage de poules pondeuses

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BeWa.png 4 OCTOBRE 2018. - Code wallon du Bien-être des animaux CHAPITRE II. - Définitions

Art. D.4. § 1er. Pour l'application du présent Code, l'on entend par :

9° une cage pour l'élevage de poules pondeuses
cage, aménagée ou non au sens de la directive 1999/74/CE du Conseil du 19 juillet 1999 établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses, destinée à renfermer des poules, ou tout espace similaire utilisé dans le cadre d'une exploitation agricole recourant à des élevages de poules en batterie;

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