Caractéristique - Adjectif
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Caractéristique - Substantif féminin singulier
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- Caractéristique
- Propriété servant à différencier les individus d'une population donnée. La différenciation entre individus peut être soit qualitative, soit quantitative.
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Législation canadienne |
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- Caractéristiques :
- Qualité qui peut être attribuée à une méthode d'analyse et, éventuellement, quantifiée ou qualifiée par un ou plusieurs paramètres de validation.
- Note : il est dit qu'une méthode est spécifique, fidèle, répétable, robuste mais aussi facile d'application, écoresponsable, rapide etc.
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Législation française |
Caractéristique certifiée -
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Outre celles contenues dans les textes réglementaires, les définitions suivantes sont à retenir :
- Caractéristique certifiée :
- allégation proposée par l’opérateur. On distingue deux types :
- l’allégation fondée sur une recommandation ;
- l’allégation fondée sur un mode de présentation d’une caractéristique certifiée d’un produit qui ne fait pas l’objet d’une recommandation. La durée de validité de cette allégation est de un an maximum à compter du récépissé de la déclaration. Elle est plus communément appelée « caractéristique certifiée complémentaire ».
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Législation française |
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Outre celles contenues dans les textes réglementaires, les définitions suivantes sont à retenir :
- Caractéristique certifiée :
- allégation proposée par l'opérateur. On distingue deux types :
- l'allégation fondée sur une recommandation ;
- l'allégation fondée sur un mode de présentation d'une caractéristique certifiée d'un produit qui ne fait pas l'objet d'une recommandation. La durée de validité de cette allégation est de un an maximum à compter du récépissé de la déclaration. Elle est plus communément appelée « caractéristique certifiée complémentaire ».
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Législation française |
{{SN|2|Caractéristiques chromatiques {{SN|2|
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- 1. Définitions
- On appelle caractéristiques chromatiques d'un vin
- sa luminosité et sa chromaticité.
- La luminosité correspond à la transmittance. Elle varie en raison inverse de l'intensité colorante du vin.
- La chromaticité correspond à la longueur d'onde dominante (qui caractérise la nuance) et à la pureté.
- Conventionnellement et pour des raisons de commodité, les caractéristiques chromatiques des vins rouges et rosés sont énoncées par l'intensité colorante et la nuance, suivant un procédé adopté comme méthode usuelle.
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Organisation Internationale de la Vigne et du Vin (OIV) |
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- Caractéristique d'innocuité
- La caractéristique d'innocuité d'un produit pharmaceutique est un résumé des risques identifiés importants d'un produit pharmaceutique, des risques potentiels importants et d'informations manquantes importantes. Elle doit également s'occuper des populations potentiellement à risque, ainsi que de toutes questions d'innocuité en suspens pouvant tirer profit d'une investigation complémentaire pour affiner la compréhension du profil bénéfice-risque pendant la période suivant l'autorisation. Dans le PGR, la caractéristique d'innocuité constituera la base du plan de pharmacovigilance et du plan de minimisation des risques. Il s'agit d'un des trois piliers du plan de gestion des risques.
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Académie européenne des patients |
Caractéristique de l'exposition -
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- Caractéristiques de l'exposition
- Définit ou caractérise l'exposition à un produit en établissant des relations entre ses propriétés physiques ou entre celles-ci et les données utiles en hygiène industrielle.
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Législation canadienne |
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- Le choix des définitions présentées ci-dessous a été arrêté en se limitant à celles qui sont susceptibles d'être utiles aux utilisateurs du présent Manuel terrestre de l'OIE.
- Caractéristiques de performance
- Attribut d'une méthode d'analyse. Il peut s'agir de la sensibilité et de la spécificité analytiques, de l'exactitude et de la précision, de la sensibilité et de la spécificité diagnostiques et/ou de la répétabilité et de la reproductibilité.
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Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) |
Caractéristique des PSL -
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- Les définitions données ci-dessous s'appliquent aux termes utilisés dans ce règlement. Ces termes peuvent avoir d'autres significations dans d'autres contextes :
- Caractéristiques des PSL
- chaque produit cité dans la liste des PSL fait l'objet de caractéristiques spécifiques. Celles-ci sont fixées par arrêté signé du ministre chargé de la santé sur proposition de l'AFSSAPS, après avis de l'EFS.
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Législation française |
Caractéristique du cadre urbain environnant -
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 3 MAI 2001. - Plan régional d'affectation du sol - Dispositions relatives à l'affectation du sol. <annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.169 du 15-06-2006, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne les immeubles situés à Bruxelles, rue d'Arlon 45-47, cadastrés section 9, n° 517z2; et par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.171 du 15-06-2006, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne l'hôtel CROWN PLAZA, situé à Saint-Josse-ten-Noode, rue Gineste 3, cadastré 1ère division, section A, n°s 119d5 et b5> <annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.170 du 15-06-200, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne les parcelles sises à Bruxelles, carrefour de l'Europe, cadastrées section D, n°s 1152r et 1049f2> <Par arrêt n° 165.067 du 23-11-2006, le Conseil d'Etat, section d'administration, XIIIe chambre, a annulé la carte réglementaire d'affectation du sol de l'arrêté, en tant qu'elle affecte les terrains appartenant à Christiane Josée De Francquen, sis à Bruxelles (Neder-over-Heembeek), entre l'avenue de Versailles, le clos Mariënborre et la limite régionale, en zone verte à haute valeur biologique, voir M.B. du 20-12-2006, p. 17333>. Art. M12. L. GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES UTILISES DANS LES PRESCRIPTIONS URBANISTIQUES. |
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- Caractéristiques du cadre urbain environnant
- Caractéristiques urbanistiques de l'îlot concerné par le projet et des îlots avoisinants.
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Législation belge |
Caractéristique environnementale -
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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- 11. "caractéristique environnementale":
- tout élément ou fonction d'un produit consommateur d'énergie pouvant, au cours de son cycle de vie, interagir avec l'environnement;
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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Union européenne |
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- Caractéristiques innovantes
- Dans les produits pharmaceutiques, cela peut être défini comme une offre d'efficience ou d'efficacité clinique supplémentaire en comparaison du meilleur traitement actuel. L'amélioration de l'utilisation d'un médicament en plus du bénéfice clinique ajouté (tel que le côté pratique pour les patients avec, par exemple, un mode d’administration différent, ou d’autres caractéristiques qui peuvent améliorer le suivi du traitement avec les améliorations connexes au niveau des résultats cliniques et/ou de la qualité de vie) peuvent également être considérés comme des caractéristiques innovantes.
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Académie européenne des patients |
Caractéristique physique d'une zone -
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- Caractéristiques physiques d'une zone
- Ensemble des informations décrivant l'environnement naturel et les aménagements des sites de baignade.
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Législation française |
Caractéristique principale -
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- Au sens du présent règlement, on entend par:
- 2.8."caractéristique principale",
- une caractéristique qui modifie sensiblement les propriétés optiques et/ou mécaniques d'un vitrage de sécurité, d'une façon non négligeable pour la fonction qu'il doit assurer dans le véhicule. Ce terme englobe en outre les noms commerciaux ou les marques de fabrique indiqués par le détenteur de l'homologation;
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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Union européenne |
Caractéristique secondaire -
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- Au sens du présent règlement, on entend par:
- 2.9."caractéristique secondaire",
- une caractéristique susceptible de modifier les propriétés optiques et/ou mécaniques d'un vitrage de sécurité de manière significative pour la fonction à laquelle qu'il doit assurer dans le véhicule. L'importance de la modification est estimée compte tenu des indices de difficulté;
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. |
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Union européenne |
Caractéristique sensorielle -
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- Caractéristiques sensorielles (Sensory Characteristics)
- Caractéristiques de l' aliment comme la couleur, le goût ou la saveur.
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Législation canadienne |
Caractéristique urbanistique d'un îlot -
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 3 MAI 2001. - Plan régional d'affectation du sol - Dispositions relatives à l'affectation du sol. <annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.169 du 15-06-2006, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne les immeubles situés à Bruxelles, rue d'Arlon 45-47, cadastrés section 9, n° 517z2; et par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.171 du 15-06-2006, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne l'hôtel CROWN PLAZA, situé à Saint-Josse-ten-Noode, rue Gineste 3, cadastré 1ère division, section A, n°s 119d5 et b5> <annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.170 du 15-06-200, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne les parcelles sises à Bruxelles, carrefour de l'Europe, cadastrées section D, n°s 1152r et 1049f2> <Par arrêt n° 165.067 du 23-11-2006, le Conseil d'Etat, section d'administration, XIIIe chambre, a annulé la carte réglementaire d'affectation du sol de l'arrêté, en tant qu'elle affecte les terrains appartenant à Christiane Josée De Francquen, sis à Bruxelles (Neder-over-Heembeek), entre l'avenue de Versailles, le clos Mariënborre et la limite régionale, en zone verte à haute valeur biologique, voir M.B. du 20-12-2006, p. 17333>. Art. M12. L. GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES UTILISES DANS LES PRESCRIPTIONS URBANISTIQUES. |
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- Caractéristiques urbanistiques d'un îlot
- Caractéristiques urbanistiques des immeubles ou des terrains non bâtis qui le constituent et spécialement celles des immeubles proches de celui qui fait l'objet d'une demande de permis ou de certificat ainsi que de l'occupation de l'intérieur de l'îlot.
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Législation belge |
Caractéristique urbanistique d'un immeuble, d'une construction ou d'une installation -
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 3 MAI 2001. - Plan régional d'affectation du sol - Dispositions relatives à l'affectation du sol. <annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.169 du 15-06-2006, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne les immeubles situés à Bruxelles, rue d'Arlon 45-47, cadastrés section 9, n° 517z2; et par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.171 du 15-06-2006, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne l'hôtel CROWN PLAZA, situé à Saint-Josse-ten-Noode, rue Gineste 3, cadastré 1ère division, section A, n°s 119d5 et b5> <annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.170 du 15-06-200, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne les parcelles sises à Bruxelles, carrefour de l'Europe, cadastrées section D, n°s 1152r et 1049f2> <Par arrêt n° 165.067 du 23-11-2006, le Conseil d'Etat, section d'administration, XIIIe chambre, a annulé la carte réglementaire d'affectation du sol de l'arrêté, en tant qu'elle affecte les terrains appartenant à Christiane Josée De Francquen, sis à Bruxelles (Neder-over-Heembeek), entre l'avenue de Versailles, le clos Mariënborre et la limite régionale, en zone verte à haute valeur biologique, voir M.B. du 20-12-2006, p. 17333>. Art. M12. L. GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES UTILISES DANS LES PRESCRIPTIONS URBANISTIQUES. |
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- Caractéristiques urbanistiques d'un immeuble, d'une construction ou d'une installation
- Implantation, dimension, architecture et matériaux de construction, dégagement, aménagement de parties non bâties, clôtures,.
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Législation belge |
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
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Outre celles contenues dans les textes réglementaires, les définitions suivantes sont à retenir :
- Mode de présentation d’une caractéristique certifiée complémentaire :
- ensemble de règles par type de produit applicable pour pouvoir communiquer sur la caractéristique certifiée qui ne fait pas l’objet d’une recommandation. Ces règles peuvent faire l’objet d’une recommandation après homologation.
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Législation française |
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Outre celles contenues dans les textes réglementaires, les définitions suivantes sont à retenir :
- Mode de présentation d'une caractéristique certifiée complémentaire :
- ensemble de règles par type de produit applicable pour pouvoir communiquer sur la caractéristique certifiée qui ne fait pas l'objet d'une recommandation. Ces règles peuvent faire l'objet d'une recommandation après homologation.
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Législation française |