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Catégorie - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Agriculture/SPS |
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Organisation Mondiale du Commerce (OMC) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Principaux contaminants atmosphériques (PCA) Glossaire |
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Législation canadienne |
Règlement sur les fruits et les légumes frais, C.R.C., ch. 285 INTERPRÉTATION |
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Législation canadienne |
Appellation de catégorie - |
LOI SUR LES PRODUITS LAITIERS (c. D10 de la C.P.L.M.) État du Manitoba : Règlement sur les produits laitiers Règlement 203/87 R Date d'enregistrement : le 29 mai 1987 Définitions |
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Législation canadienne |
- ↑ Veuillez noter que la présente codification n'a pas été sanctionnée par le législateur. Les modifications ont été apportées au règlement de base dans le seul but d'en faciliter la consultation. Le lecteur est prié de se reporter au règlement original pour toute question d'interprétation ou d'application de la loi. La codification ne contient que les règlements modificatifs qui sont entrés en vigueur. Le présent règlement regroupe les modifications suivantes : 21/89; 104/89; 50/98; 167/98.
Catégorie A,B,C |
Direction Départementale de l'Equipement de la Manche Glossaire |
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Législation française |
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L'Office de l'efficacité énergétique Glossaire et abréviations |
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Législation canadienne |
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L'Office de l'efficacité énergétique Glossaire et abréviations |
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Législation canadienne |
Catégorie bleue - |
Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Agriculture/SPS |
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Organisation Mondiale du Commerce (OMC) |
Catégorie “certifiée" |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Catégorie d'aliments - |
GSFA Online GLOSSAIRE |
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Codex Alimentarius |
Catégorie d'appareils |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Catégorie d'effectifs - |
Statistiques relatives à l'industrie canadienne (SIC) Glossaire |
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Législation canadienne |
Catégorie d'effluent radioactif |
Arrêté du 9 août 2013 portant homologation de la décision n° 2013-DC-0360 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2013 relative à la maîtrise des nuisances et de l'impact sur la santé et l'environnement des installations nucléaires de base (NOR: DEVP1319360A) TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Chapitre Ier Objet de la décision et définitions, Article 1.1.2 |
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Législation française |
catégorie d’emploi |
LEXIQUE BUDGÉTAIRE |
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Législation française |
Catégorie d'exploitation - |
2008/163/CE: Décision de la Commission du 20 décembre 2007 concernant la spécification technique d'interopérabilité relative à la sécurité dans les tunnels ferroviaires du système ferroviaire transeuropéen conventionnel et à grande vitesse [notifiée sous le numéro C(2007) 6450 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE(Journal officiel n° L 064 du 07/03/2008 p. 0001 - 0071)] ANNEXE G - GLOSSAIRE |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Catégorie d'exploitation d'un véhicule ferroviaire |
Normes |
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Catégorie d'impact de l'empreinte environnementale (EE) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Catégorie d'opérations |
Code de commerce Article A823-7 |
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Législation française |
Catégorie d'origine - |
Base de données nationale sur les forêts (BDNF) Glossaire - Incendies forestiers |
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Législation canadienne |
Catégorie d'usage ou d'exposition - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Catégorie de communauté - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Catégorie de contrainte |
Normes |
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Catégorie de danger - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Catégories de demandes d'emploi établies par Pôle Emploi - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Catégorie de grandes sources fixes - |
PROTOCOLE A LA CONVENTION SUR LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE TRANSFRONTIERE A LONGUE DISTANCE, DE 1979, RELATIF AUX POLLUANTS ORGANIQUES PERSISTANTS (Article premier DEFINITIONS |
Aux fins du présent Protocole,
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Commission Économique des Nations Unies pour l'Europe |
Catégorie de l'expérience canadienne - |
Se rendre au Canada Glossaire |
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Législation canadienne |
Catégorie de marchandise - |
Glossaire des termes phytosanitaires (Termes et définitions phytosanitaires) |
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Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) |
NORMES INTERNATIONALES POUR LES mesures phytosanitaires, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES |
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International Plant Protection Convention (IPPC) |
Catégorie de produits |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Catégorie de remboursement - |
INAMI Glossaire |
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Législation belge |
- ↑ Pourcentages pour assurés ordinaires, non hospitalisés
Catégorie de risque |
Normes |
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Catégorie de sécurité |
Normes |
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Catégorie de véhicules - |
Catégorie M - |
DIRECTIVE 2007/46/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules (directive-cadre) ANNEXE II Définition des catégories de véhicules et des types de véhicules, A. DÉFINITION DES CATÉGORIES DE VÉHICULES |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Catégorie N - |
DIRECTIVE 2007/46/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules (directive-cadre) ANNEXE II Définition des catégories de véhicules et des types de véhicules, A. DÉFINITION DES CATÉGORIES DE VÉHICULES |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Catégorie O - |
DIRECTIVE 2007/46/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules (directive-cadre) ANNEXE II Définition des catégories de véhicules et des types de véhicules, A. DÉFINITION DES CATÉGORIES DE VÉHICULES |
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Union européenne |
Catégorie fonctionnelle - |
GSFA Online GLOSSAIRE |
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Codex Alimentarius |
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Union européenne |
Catégorie majeure (CM) |
PLAN CANCER 2009-2013 Glossaire |
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Législation française |
Catégories majeures cliniques (CMC) |
PLAN CANCER 2009-2013 Glossaire |
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Législation française |
Catégorie orange - |
Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Agriculture/SPS |
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Organisation Mondiale du Commerce (OMC) |
Catégorie “ouverte" |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Union européenne |
Catégorie particulière de données - |
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Union européenne |
Catégorie socio-économique - |
Perspectives financières de la sécurité sociale 2000 - 2050 : Le vieillissement et la viabilité du système légal des pensions V Glossaire |
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Législation belge |
Catégorie socio-professionnelle[1] |
Evaluation économique des biens environnementaux Glossaire |
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Législation française |
- ↑ [http://www.orthographe-recommandee.info/miniguide.pdf La nouvelle orthographe,
parlons-en !]
- La nouvelle orthographe impose la soudure des mots composés avec des mots "savants"
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Législation française |
Catégorie socioprofessionnelle / CSP |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Catégorie “spécifique" |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Union européenne |
Catégorie verte - |
Guide informel de la terminologie de l'OMC à l'usage de la presse Glossaire - Agriculture/SPS |
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Organisation Mondiale du Commerce (OMC) |
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Enceinte de sécurité biologique de catégorie II |
CCPA Glossaire |
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Législation canadienne |
Mode d'éclairage en virage de la catégorie 1 |
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Union européenne |
Mode d'éclairage en virage de la catégorie 2 |
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Union européenne |
Nom de catégorie |
Règlement sur les fruits et les légumes frais, C.R.C., ch. 285 INTERPRÉTATION |
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Législation canadienne |
Règle de définition des catégories de l’empreinte environnementale de produit (EEPCR) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Usine oléochimique de catégorie 2 |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Usine oléochimique de catégorie 3 |
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Union européenne |
valeur de catégorie de service d’urgence) |
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Union européenne |
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