Catalogue

De Qualitionnaire
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Catalogue -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius
Fr.png
La préfecture de police, au service du public de l'agglomération parisienne Glossaire
Catalogue
Code pénal. S'emploie surtout chez les magistrats.

Législation française

  1. Jargon policier.

catalogue commun -

Be.png
18 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon introduisant certaines dérogations pour l'admission des variétés de légumes traditionnellement cultivées dans des régions spécifiques ou sans valeur commerciale, ainsi que pour la commercialisation des semences de ces variétés CHAPITRE Ier. - Objet et définitions

Art. 2. Aux fins du présent arrêté, on entend par :

catalogue commun
le catalogue commun des variétés des espèces de légumes établi par la Directive 2002/55/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de légumes;

Législation belge

Fr.png
NOUVEAUX TERMES DU VOCABULAIRE ECONOMIQUE ANNEXE V : GLOSSAIRE
Catalogue commun
Catalogue regroupant les offres de produits de plusieurs entreprises.

Législation française

  1. Au Journal Officiel du 28 juillet 2000, une nouvelle liste de terminologie économique et financière qui complète le dispositif existant a été publiée. Elle consacre l'usage obligatoire dans les documents officiels et les ouvrages d'enseignement d'un certain nombre de termes. Ils correspondent à la traduction française de termes étrangers ou à la création de nouveaux termes liés à la mise en œuvre de nouvelles technologies, notamment dans le secteur du commerce et des services.

Catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Références utiles


Catalogue des représentations moléculaires définies sur Qualitionnaire

Catégorie Représentations moléculaires introuvable

catalogue du plein air -

Fr.png
NOUVEAUX TERMES DU VOCABULAIRE ECONOMIQUE ANNEXE V : GLOSSAIRE
Catalogue du plein air
Catalogue proposant des articles de détente et de loisir pour l'extérieur.

Législation française

  1. Au Journal Officiel du 28 juillet 2000, une nouvelle liste de terminologie économique et financière qui complète le dispositif existant a été publiée. Elle consacre l'usage obligatoire dans les documents officiels et les ouvrages d'enseignement d'un certain nombre de termes. Ils correspondent à la traduction française de termes étrangers ou à la création de nouveaux termes liés à la mise en œuvre de nouvelles technologies, notamment dans le secteur du commerce et des services.

Catalogue manuel -

Ma.png
Royaume du Maroc, Haut Commissariat au Plan, Portail du Centre National de Documentation Glossaire
Catalogue manuel / فهرس يدوي :
Ensemble de fiches contenant une description des documents que possède une bibliothèque et grâce auquel on peut localiser un document.

Législation belge

Catalogue national -

Be.png
18 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon introduisant certaines dérogations pour l'admission des variétés de légumes traditionnellement cultivées dans des régions spécifiques ou sans valeur commerciale, ainsi que pour la commercialisation des semences de ces variétés CHAPITRE Ier. - Objet et définitions

Art. 2. Aux fins du présent arrêté, on entend par :

catalogue national
le catalogue national des variétés des espèces de légumes établi par l'arrêté royal du 8 juillet 2001 relatif aux catalogues nationaux des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes;

Législation belge