Cavalier

De Qualitionnaire
Sauter à la navigation Sauter à la recherche

Cavalier -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

Cavalier budgétaire -

Bj.png
REPUBLIQUE DU BENIN, ASSEMBLEE NATIONALE, PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT, QUATRIEME LEGISLATURE GLOSSAIRE DES TERMES USUELS EN FINANCES PUBLIQUES
Cavalier budgétaire
disposition législative étrangère par sa nature au domaine des lois de finances et irrégulièrement introduite dans l’une d’elles pour des raisons de simple opportunité.

Gouvernement du Benin

Piste cavalière

Be.png
BeWa.png CHAPITRE B TERMINOLOGIE B. 2. NOMENCLATURE DE LA ROUTE, B. 2.4. FOSSE, ELEMENT LINEAIRE, ELEMENT LOCALISE ET SYSTEMES D’EVACUATION DES EAUX
B. 2.5. PARTIES SPECIALEMENT AMENAGEES DES TERRE-PLEINS
B. 2.5.2. PISTE CAVALIERE
Partie du terre-plein aménagée pour la circulation des cavaliers et signalée comme telle.

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

  1. Les définitions de la nomenclature sont données du point de vue de la construction de la route. Du point de vue de l’utilisation de tout ou partie de la route, ces définitions ne coïncident que si cette utilisation n'a pas été modifiée par une signalisation (horizontale ou verticale).
    Les différents éléments définis ci-après sont représentés dans les figures B. 2.a, B. 2.B, B. 2.c et B. 2.d