Charge
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Charge, subst. fem. | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Dernière modification : RiskManager - 14/10/2021 (191359) |
Charge
Aux fins de la présente directive, les définitions figurant à l'article 1er parapgrahe 2 du règlement ( CEE ) N° 2772/75 ( 15 ) sont applicables . En outre, on entend par :
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
CONVENTION concernant les ALIMENTS MÉDICAMENTEUX ARTICLE 1: DÉFINITIONS |
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Législation belge |
Etude sur les perspectives d’approvisionnement en électricité 2008-2017 Glossaire |
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Législation belge |
Vocabulaire relatif aux explosifs et artifices |
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Législation belge |
- ↑ Remarque
- Les explications reprises dans ce glossaire ne constituent pas des définitions légales.
Ontario - Ministère de l'environnement Glossaire |
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Législation canadienne |
BRGM GLOSSAIRE |
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Législation française |
Guide et recommandations pour l'usage des solutions aqueuses en substitution des solvants de nettoyage dégraissage Annexe 4 - Glossaire |
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Législation française |
ANNEXE II LEXIQUE DES TERMES PAPETIERS |
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Législation française |
Office Fédéral de l'Environnement (OFEV) Glossaire des sites contaminés |
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Législation suisse |
Charge administrative - |
LE MODÈLE DE MESURE KAFKA, Guide pratique destiné à quantifier les charges administratives ANNEXE 6: GLOSSAIRE |
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Législation belge |
Charge biologique - |
GUIDE DE PRÉVENTION DES INFECTIONS, Prévention des infections liées aux dispositifs d'abord intravasculaire à demeure ANNEXE III Glossaire |
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Législation canadienne |
Charge brute de pollution organique (CBPO) |
Portail d'information sur l'assainissement communal Glossaire |
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Législation française |
Charge corporelle - |
Le mercure dans l'environnement Glossaire |
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Législation canadienne |
Service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) Le lexique |
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Législation canadienne |
Charge creuse sans détonateur - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Charge critique - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Environnement Canada - Centre Saint-Laurent Glossaire |
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Législation canadienne |
Charge d'alimentation - |
Vocabulaire du pétrole et du gaz (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1202455K I. ― Termes et définitions |
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Législation française |
Charge d'éclatement à liant plastique - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Charge d'exploitation - |
Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire |
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Législation française |
Charge de démolition - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Charge de dispersion - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Charge de relais explosifs - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Charge de rinçage |
CONVENTION concernant les ALIMENTS MÉDICAMENTEUX ARTICLE 1: DÉFINITIONS |
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Législation belge |
Charge de service - |
27 MAI 2004. - Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. TITRE II. - Définitions. |
Art. D2. Pour l'application du présent livre, on entend par :
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Législation belge |
- ↑ (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 01-03-2005)
- ↑ (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le texte modificatif : DRW 2006-07-19/54. Une version consolidée de ce texte est consultable gratuitement sur l'internet dans la base de données Wallex).
Charge de wagon - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Charge explosive industrielle sans détonateur - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Charge financière supportée par les ménages pour l'occupation de leur résidence principale - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Charge financière totale supportée par les ménages pour l'occupation de leur résidence principale - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Charge guidée - |
DIRECTIVE 2006/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte) ANNEXE I - Exigences essentielles de santé et de sécurité relatives à la conception et à la construction des machines |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Charge interruptible |
Etude sur les perspectives d’approvisionnement en électricité 2008-2017 Glossaire |
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Législation belge |
Charge maximale admissible - |
Directive 96/49/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (Journal officiel n° L 235 du 17/09/1996 p. 0025 - 0030) (CHAPITRE 1.2 Définitions et unités de mesure, 1.2.1. Définitions) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Charge maximale en entrée du système de traitement |
Portail d'information sur l'assainissement communal Glossaire |
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Législation française |
Charge maximale par essieu - |
Au sens du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Lignes directrices sur la libération en fonction de paramètres - Pharmaceutical Inspection Co-Operation Scheme (PIC/S) 5. DÉFINITIONS / GLOSSAIRE |
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Législation canadienne |
Charge nominale - |
GLOSSAIRE ET TERMES TECHNIQUES APPLICABLES AUX ASCENSEURS ET AUX MONTE-CHARGE |
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Législation française |
Charge nucléaire stratégique - |
Affaires étrangères et Commerce international Canada (MAECI) - Programme de partenariat mondial Glossaire |
Législation canadienne |
Charge opérationnelle - |
NORMES INTERNATIONALES POUR LES mesures phytosanitaires, NIMP n° 5 GLOSSAIRE DES TERMES PHYTOSANITAIRES (2007); TERMES ET DÉFINITIONS PHYTOSANITAIRES |
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International Plant Protection Convention (IPPC) |
Charge quotidienne maximale totale (CQMT) |
De la source au robinet : Guide d’application de l’approche à barrières multiples pour une eau potable saine, Conseil canadien des ministres de l’environnement Acronymes |
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Législation canadienne |
Charge sèche |
Normes |
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Charge sociale - |
Agence nationale des services à la personne Glossaire |
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Législation française |
Charge totale - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Charge utile |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Charge virale - |
Hépatite C - GUIDE DES SOINS INFIRMIERS Glossaire |
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Législation canadienne |
Charges - |
Glossaire de termes juridiques |
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Législation des Etats-Unis |
- ↑ Glossaire établi par Jack King, directeur des relations publiques et de la communication de l'Association nationale des avocats pénalistes à Washington.
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Bombe avec charge d'éclatement |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Bombe contenant un liquide inflammable, avec charge d'éclatement |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Cahier des charges - |
REPUBLIQUE DU BENIN, ASSEMBLEE NATIONALE, PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT, QUATRIEME LEGISLATURE GLOSSAIRE DES TERMES USUELS EN FINANCES PUBLIQUES |
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Gouvernement du Benin |
Arrêté du 3 juillet 2007 relatif au guide des bonnes pratiques en matière de certification, NOR : AGRP0755721A 2.2. Définitions |
Outre celles contenues dans les textes réglementaires, les définitions suivantes sont à retenir :
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Législation française |
Outre celles contenues dans les textes réglementaires, les définitions suivantes sont à retenir :
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Législation française |
Cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Annexe 3 : Glossaire |
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Législation française |
Office Fédéral de l'Environnement (OFEV) Glossaire des sites contaminés |
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Législation suisse |
Cahier des charges français (CCF) |
GUIDE de LECTURE du RCE n° 834/2007 et du RCE n° 889/2008 – Version du 1er décembre 2009 Glossaire des signes employés |
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Législation française |
Capacité de charge |
Développement durable Glossaire © OCDE |
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Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) |
Car load factor (facteur de charge ou de remplissage de la cabine) |
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Energie Plus | ||
© Architecture et Climat – Faculté d’architecture, d’ingénierie architecturale, d’urbanisme (LOCI) – Université catholique de Louvain (Belgique). |
Dispositif à couplage de charge |
Numérisez vos collections, Planification et mise en œuvre de projets de numérisation Glossaire |
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Législation canadienne |
Dispositif à modulation de charge |
Numérisez vos collections, Planification et mise en œuvre de projets de numérisation Glossaire |
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Législation canadienne |
Douille chargée |
Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif Chapitre Ier : Dispositions générales, Section 1 : Définitions, Article 1 |
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Législation française |
fonctionnement en suivi de charge - |
Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire |
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Législation française |
Personne à charge (PAC) |
OIT - Convention concernant la sécurité sociale des gens de mer (révisée) (Note: Date d'entrée en vigueur: 02:07:1992.) (PARTIE I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Article 1): |
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Organisation Internationale du Travail |
Caisse Auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité Lexique |
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Législation belge |
INAMI Glossaire |
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Législation belge |
Ontario - Ministère du Procureur Général Glossaire |
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Législation canadienne |
- ↑ Ce glossaire constitue un outil de base pour la compréhension des termes juridiques courants. L’avocat est la personne la mieux qualifiée pour vous conseiller sur vos droits et responsabilités. Un même terme peut avoir plusieurs sens selon le domaine du droit ou le contexte dans lequel il est employé. Si le terme recherché n’est pas dans ce glossaire, ou pour obtenir une définition plus complète, veuillez consulter un dictionnaire juridique ou une autre ressource Internet.
Personne compétente en radioprotection en charge de la gestion des sources (PCR sources) |
Brennilis – Demande de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement GLOSSAIRE |
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Législation française |
Perte de charge finale - recommandée |
Normes |
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Perte de charge finale d'essai |
Normes |
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Perte de charge initiale |
Normes |
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Prise en charge |
Décret n° 2014-530 du 22 mai 2014 relatif à certaines dispositions de la partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) - NOR: DEVK1301893D TITRE V : CONSTATATION DES INFRACTIONS ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES ET PÉNALES , Chapitre II : Sanctions applicables aux commissionnaires de transport, Section 2 : Sanctions pénales, ANNEXE À L'ARTICLE D. 1432-3, CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT |
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Législation française |
Répartition de charge - |
Schéma directeur des espaces numériques de travail Glossaire Version 1.0 |
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Législation française |
Taux de charge |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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