Chemin

De Qualitionnaire
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Chemin

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

Chemin -

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BeWa.png 15 juillet 2008. – Décret relatif au Code forestier (M.B. du 12/09/2008, p. 47631) Art. 3.
Au sens du présent Code il faut entendre par:
chemin
voie ouverte à la circulation du public, en terre ou empierrée, plus large qu’un sentier, qui n’est pas aménagée pour la circulation des véhicules en général;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Chemin de découverture -

Be.png
17 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon portant conditions sectorielles relatives aux carrières et à leurs dépendances. 3. Glossaire destiné à la compréhension du présent guide de bonne pratique.
Chemin de découverture :
voir piste de découverture.

Législation belge

Chemin de fer -

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Glossaire des statistiques de transport A TRANSPORTS FERROVIAIRES, A.I. INFRASTRUCTURES
A.I-01. Chemin de fer
Voie de communication par rail destinée exclusivement à l'usage de véhicules ferroviaires.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Chemin de halage et de contre-halage -

Fr.png
Voies Navigables de France - Guide du plaisancier III lexique du plaisancier
Chemin de halage et de contre-halage
Bien que les chevaux (ou les mariniers et leurs femmes) ne halent plus les bateaux depuis plusieurs décennies, on parle encore de chemins de halage pour désigner les chemins de service. Le chemin de contre-halage est situé sur la rive opposée au chemin de halage

Législation française

Chemin de panage -

Fr.png
Projet de loi d'orientation sur la forêt, Rapport n° 191 (2000-2001) de M. Philippe FRANÇOIS, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 17 janvier 2001 GLOSSAIRE DES TERMES FORESTIERS

GLOSSAIRE DES TERMES FORESTIERS

Chemin de panage
Chemin permettant de conduire les porcs en forêt pour les faire pâturer.

Législation française

Chemin de terre

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1 DECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière [et de l'usage de la voie publique. (CODE DE LA ROUTE) <AR 2003-04-04/66, art. 1, 025; En vigueur : 01-01-2004>] Art. 2.DEFINITIONS.

Pour l'application des dispositions du présent règlement :

2.6. Le terme " chemin de terre "
désigne une voie publique plus large qu'un sentier et qui n'est pas aménagée pour la circulation des véhicules en général.
Le chemin de terre conserve sa nature s'il ne présente l'aspect d'une chaussée qu'à sa jonction avec une autre voie publique.

Législation belge

Chemin de vidange -

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Sécurité et santé dans les travaux forestiers Glossaire des termes techniques
Chemin de vidange (extraction route)
Voie préparée pour vidanger les produits de la forêt de la souche au chantier d'entreposage.

Organisation Internationale du Travail

Chemin minier

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Loi n° 2008-011 portant Code minier Article premier
Pour les besoins de la présente loi, les mots ou expressions ci-après auront la signification suivante :
« Chemin minier »
tout chemin, pont ou autre ouvrage à compter de son tracé sur le terrain jusqu’à sa fermeture ;

Législation de la République Islamique de Mauritanie