Cheptel

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Cheptel -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Cheptel de volaille

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Règlement (CE) n° 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 sur le contrôle des salmonelles et d'autres agents zoonotiques spécifiques présents dans la chaîne alimentaire (Journal officiel n° L 325 du 12/12/2003 p. 0001 - 0015) Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, sont d'application:
3) les définitions suivantes:
b) "cheptel de volailles":
l'ensemble des volailles de même statut sanitaire détenues dans un même local ou dans un même enclos et constituant une unité épidémiologique. Dans les batteries, ce terme inclut tous les oiseaux partageant le même cubage d'air.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Cheptel laitier

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Règlement (CEE) n° 1391/78 de la Commission, du 23 juin 1978, portant modalités d'application du régime de primes de non-commercialisation du lait et des produits laitiers et de reconversion de troupeaux bovins à orientation laitière (Journal officiel n° L 167 du 24/06/1978 p. 0045 - 0052) TITRE PREMIER Définitions, Article premier
1. Au sens du règlement (CEE) nº 1078/77 et du présent règlement, on entend par:
b) «cheptel laitier» :
l'ensemble des bovins domestiques femelles, âgés de six mois au moins, aptes à la production de lait destiné à être commercialisé;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Cheptel reproducteur

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Règlement (CE) n o 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (Journal officiel n° L 166 du 19/06/2006 p. 0001 - 0069) CHAPITRE I DÉFINITIONS, Article premier Définitions
Aux fins du présent règlement, et en complément des définitions énoncées à l'article 2 du règlement (CE) no 338/97, on entend par:
3) "cheptel reproducteur",
l'ensemble des animaux d'un établissement d'élevage qui sont utilisés pour la reproduction;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Glossaire d'aquaculture du ministère des Pêches et des Océans
Cheptel reproducteur
Saumons matures, sélectionnés pour la reproduction

Législation canadienne