Circuit

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Circuit -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Circuit court

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RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL « CIRCUITS COURTS DE COMMERCIALISATION » mars 2009 I – Eléments de contexte et enjeux des circuits courts de commercialisation, Qu'est-ce qu'un circuit court ?
Les circuits courts
regroupent deux grands types de commercialisation :
  • la vente directe (des producteurs aux consommateurs) :
  • vente à la ferme (panier, cueillette, marché à la ferme, etc...)
  • vente collective (point de vente collectif ou panier collectif)
  • vente sur les marchés (marchés de producteurs de pays, marchés paysans, marchés polyvalents)
  • vente en tournées (avec éventuellement point relais de livraison) ou à domicile
  • vente par correspondance (internet, etc...)
  • vente organisée à l'avance (AMAP)
  • accueil à la ferme (gîtes, tables d'hôtes...) avec consommation sur place des produits de la ferme
  • la vente indirecte (via un seul intermédiaire) :
  • à la restauration (traditionnelle, collective,...)
  • à un commerçant-détaillant (boucher, épicerie de quartier, GMS, etc...)
Il peut s'agir de produits bruts ou de produits transformés.

Législation française

Les circuits courts en alimentation

  • ' Applications spécifiques

Dernière modification : Hubert - 22/06/2021 (186006)

Circuit de commercialisation

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Loi n°2018-020 portant refonte de la loi sur la concurrence Article 4

Au sens de la présente loi, les termes ci-après sont définis comme suit:

4- le circuit de commercialisation
est défini comme suit :
  • a- pour les produits importés : Importateur - grossiste – détaillant ;
  • b- pour les produits locaux : Industriel ou producteur – collecteur ou grossiste – détaillant ;
  • c- pour les produits à l’exportation : industriel ou producteur – collecteur- exportateur,

Droit malagasy

Circuit de forte puissance

Normes
  • EN 45545-1 - 2013
Applications ferroviaires - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires - Partie 1 : Généralités

Circuit de produits se trouvant dans une chaîne fermée et contrôlée -

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Règlement (CE) n° 282/2008 de la Commission du 27 mars 2008 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique recyclée destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et modifiant le règlement (CE) n° 2023/2006(Journal officiel n° L 086 du 28/03/2008 p. 0009 - 0018) Définitions
1. Aux fins du présent règlement, les définitions établies dans le règlement (CE) n° 1935/2004 et dans la directive 2002/72/CE s'appliquent.
2. Les définitions suivantes s'appliquent également:
c) "circuits de produits se trouvant dans une chaîne fermée et contrôlée":
circuits de produits dans lesquels les produits circulent à l'intérieur d'un système contrôlé de réutilisation et de distribution et dans lesquels les matériaux recyclés proviennent uniquement de ces éléments de la chaîne, de sorte que l'introduction accidentelle de matériaux extérieurs correspond au minimum techniquement réalisable.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Circuit de refroidissement primaire -

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Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire (Journal officiel du 18 juin 2004 - NOR : CTNX0407375K I. - Termes et définitions
circuit de refroidissement primaire
  • Forme abrégée : circuit primaire.
  • Domaine : Ingénierie nucléaire/Technologie des réacteurs.
  • Définition : Système en boucle fermée ou ensemble de boucles fermées qui permet d’extraire la chaleur des éléments combustibles par circulation d’un fluide caloporteur en contact direct avec ces éléments combustibles.
  • Voir aussi : caloporteur, circuit de refroidissement secondaire.
  • Équivalent étranger : primary coolant circuit, primary coolant system.

Législation française

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Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
circuit de refroidissement primaire
  • Forme abrégée : circuit primaire.
  • Domaine : Ingénierie nucléaire/Technologie des réacteurs.
  • Définition : Système en boucle fermée ou ensemble de boucles fermées qui permet d’extraire la chaleur des éléments combustibles par circulation d’un fluide caloporteur en contact direct avec ces éléments combustibles.
  • Voir aussi : caloporteur, pressuriseur.
  • Équivalent étranger : primary coolant circuit, primary coolant system.
  • Source : Journal officiel du 18 juin 2004.

Législation française

circuit de refroidissement secondaire

circuit de refroidissement secondaire->SmallUK.pngsecondary coolant circuit

system#secondary_coolant_system->SmallUK.pngcoolant system} {{{7}}}

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Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire (Journal officiel du 18 juin 2004 - NOR : CTNX0407375K I. - Termes et définitions
circuit de refroidissement secondaire
  • Forme abrégée : circuit secondaire.
  • Domaine : Ingénierie nucléaire/Technologie des réacteurs.
  • Définition : Système assurant la circulation du fluide caloporteur qui extrait la chaleur du circuit de refroidissement primaire.
  • Note : Dans les réacteurs à eau sous pression, ce circuit assure le transfert de la vapeur d'eau des générateurs de vapeur à la turbine.
  • Voir aussi : caloporteur, circuit de refroidissement primaire.
  • Équivalent étranger : secondary coolant circuit, secondary cooling system.

Législation française

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Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
circuit de refroidissement secondaire
  • Forme abrégée : circuit secondaire.
  • Domaine : Ingénierie nucléaire/Technologie des réacteurs.
  • Définition : Système assurant la circulation du fluide caloporteur qui extrait la chaleur du circuit de refroidissement primaire.
  • Note : Dans les réacteurs à eau sous pression, ce circuit assure le transfert de la vapeur d’eau des générateurs de vapeur à la turbine.
  • Voir aussi : caloporteur.
  • Équivalent étranger : secondary coolant circuit, secondary cooling system.
  • Source : Journal officiel du 18 juin 2004.

Législation française

Circuit de traction

Normes
  • EN 45545-1 - 2013
Applications ferroviaires - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires - Partie 1 : Généralités

Circuits de transmission -

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RÈGLEMENT (UE) N° 406/2010 DE LA COMMISSION du 26 avril 2010 portant application du règlement (CE) n° 79/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la réception par type des véhicules à moteur fonctionnant à l’hydrogène Article premier Définitions
Pour les besoins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:
62) «circuits de transmission»
désigne les moyens utilisés pour relier entre eux des modules répartis pour la transmission de signaux, de données de fonctionnement ou d’énergie d’alimentation;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Circuit fermé d'opération -

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Règlement (CE) n° 1850/2006 de la Commission du 14 décembre 2006 relatif aux modalités de certification du houblon et des produits du houblon (Journal officiel n° L 355 du 15/12/2006 p. 0072 - 0087) (Article 2 Définitions)
Aux fins du présent règlement, on entend par:
f) "circuit fermé d'opération":
un processus de préparation ou de transformation du houblon effectué sous contrôle officiel de telle sorte qu'il n'est pas possible d'ajouter ou de retirer du houblon ou des produits transformés pendant l'opération. Le circuit fermé d'opération commence avec l'ouverture de la balle scellée contenant le houblon ou les produits du houblon à préparer ou à transformer et se termine avec la pose du scellé sur l'emballage contenant le houblon ou le produit du houblon transformé;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Circuit électrique -

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Règlement n°100 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules électriques à batterie en ce qui concerne les prescriptions particulières applicables à la construction, à la sécurité fonctionnelle et aux dégagements d'hydrogène — Amendement 2 2. DÉFINITIONS
Au sens des présentes propositions, on entend:
2.20. par «circuit électrique»
un ensemble de parties actives interconnectées conçues pour le passage d'un courant électrique dans des conditions de fonctionnement normales.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Circuit intégré -

Circuit intégré à film -

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Règlement (CE) n° 394/2006 du Conseil du 27 février 2006 portant modification et mise à jour du règlement (CE) n° 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage (Journal officiel n° L 074 du 13/03/2006 p. 0001 - 0227) (ANNEXE I LISTE DES BIENS ET TECHNOLOGIES À DOUBLE USAGE, DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE)
"Circuit intégré à film" :
réseau d'"éléments de circuits" et d'interconnexions métalliques formé par le dépôt d'un film mince ou épais sur un "substrat" isolant.
N.B.: "Élément de circuit" désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Circuit intégré hybride -

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Règlement (CE) n° 394/2006 du Conseil du 27 février 2006 portant modification et mise à jour du règlement (CE) n° 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage (Journal officiel n° L 074 du 13/03/2006 p. 0001 - 0227) (ANNEXE I LISTE DES BIENS ET TECHNOLOGIES À DOUBLE USAGE, DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE)
"Circuit intégré hybride":
toute combinaison de circuits intégrés, ou circuits intégrés comportant des "éléments de circuit" ou des "composants discrets" reliés ensemble afin d'exécuter une ou plusieurs fonctions spécifiques et répondant à tous les critères suivants:
  • a. contenant au moins un dispositif non encapsulé;
  • b. reliés ensemble au moyen de méthodes typiques de production de circuits intégrés;
  • c. remplaçables en tant qu'entités; et
  • d. ne pouvant normalement être désassemblés.
N.B. 1: "Élément de circuit": élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.
N.B. 2: "Composant discret": "élément de circuit" en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Circuit intégré monolithique -

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Règlement (CE) n° 394/2006 du Conseil du 27 février 2006 portant modification et mise à jour du règlement (CE) n° 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage (Journal officiel n° L 074 du 13/03/2006 p. 0001 - 0227) (ANNEXE I LISTE DES BIENS ET TECHNOLOGIES À DOUBLE USAGE, DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE)
"Circuit intégré monolithique" :
combinaison de plusieurs "éléments de circuits" passifs ou actifs ou des deux qui:
  • a. sont fabriqués par des processus de diffusion, d'implantation ou de dépôt sur ou dans un élément semi-conducteur unique, appelé plaquette;
  • b. sont considérés comme associés de manière indivisible; et
  • c. assurent la ou les fonctions d'un circuit.
N.B.: "Élément de circuit" désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu'une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Circuit intégré multiplaquettes -

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Règlement (CE) n° 394/2006 du Conseil du 27 février 2006 portant modification et mise à jour du règlement (CE) n° 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage (Journal officiel n° L 074 du 13/03/2006 p. 0001 - 0227) (ANNEXE I LISTE DES BIENS ET TECHNOLOGIES À DOUBLE USAGE, DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE)
"'Circuit intégré multiplaquettes":
circuit contenant au moins deux "circuits intégrés monolithiques" fixés sur un "substrat" commun.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Circuit intégré optique -

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Règlement (CE) n° 394/2006 du Conseil du 27 février 2006 portant modification et mise à jour du règlement (CE) n° 1334/2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage (Journal officiel n° L 074 du 13/03/2006 p. 0001 - 0227) (ANNEXE I LISTE DES BIENS ET TECHNOLOGIES À DOUBLE USAGE, DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE)
"Circuit intégré optique":
"circuit intégré monolithique" ou "circuit intégré hybride" contenant un ou plusieurs éléments, conçu pour fonctionner comme photocapteur ou photoémetteur, ou pour assurer une ou plusieurs fonctions optiques ou électro-optiques.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Circuit interne -

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17 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon portant conditions sectorielles relatives aux carrières et à leurs dépendances Art. 2.
Au sens du présent arrêté, on entend par :
circuit interne
l'ensemble des aires de circulation à l'intérieur de l'entreprise, en ce compris celles réalisées en site propre hors du périmètre de l'entreprise et exclusivement destinées au charroi de cette dernière.

Législation belge

  1. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-10-2003 et mise à jour au 14-07-2009)

Circuit primaire -

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La sûreté des centrales nucléaires Glossaire
Circuit primaire
circuit fermé, constitué par un ensemble d'appareils assurant la circulation de l'eau chargée d'extraire la chaleur dégagée par le cœur du réacteur. Il comprend :
  • une cuve,
  • des générateurs de vapeur (échangeurs de chaleur placés entre le circuit primaire et le circuit secondaire),
  • des pompes primaires,
  • un pressuriseur.

Législation française

  1. Agence de Sûreté Nucléaire, Droits réservés, Mis à jour le 14 Octobre 2009

Circuit régénératif

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Vocabulaire des sciences et techniques spatiales (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR : CTNX1233601K I. – Termes et définitions
circuit régénératif
  • Domaine : Sciences et techniques spatiales/Propulsion.
  • Définition : Circuit de refroidissement de la paroi d’une chambre de combustion, et éventuellement de la

tuyère associée, dans lequel la chaleur est transférée de la paroi à l’un des ergols qui est ensuite injecté dans la chambre de combustion.


Législation française

Circuit secondaire -

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La sûreté des centrales nucléaires Glossaire
Circuit secondaire
circuit fermé assurant le transfert vers la turbine de la vapeur produite dans le générateur de vapeur. Il comprend :
  • la partie secondaire du générateur de vapeur,
  • la turbine,
  • le condenseur dans lequel la vapeur est condensée en eau,
  • le système de retour de cette eau au générateur de vapeur.

Législation française

  1. Erreur de référence : Balise <ref> incorrecte : aucun texte n’a été fourni pour les références nommées ASN

Circuit tampon -

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Arrêté du 14 septembre 1990 relatif à la terminologie des composants électroniques NOR: INDD9000650A Annexe I
circuit tampon, nf. m.
  • Domaine : Electronique / Ressources électroniques.
  • Définition : Circuit intermédiaire réalisant une adaptation d'impédance.
  • Anglais : buffer circuit.

Législation française

  1. Les termes et expressions inscrits en annexe I du présent arrêté sont approuvés. Ils doivent être obligatoirement utilisés :dans les décrets ; dans les arrêtés, circulaires, instructions et directives des ministres ; dans les correspondances et documents, de quelque nature que ce soit, qui émanent des administrations, services ou établissements publics de l'Etat ; dans les informations ou présentations de programmes de radiodiffusion ou de télédiffusion ; dans les textes des marchés et contrats auxquels l'Etat ou les établissements publics de l'Etat sont parties ; dans les ouvrages d'enseignement, de formation ou de recherche utilisés dans les établissements, institutions ou organismes dépendant de l'Etat, placés sous son autorité ou soumis à son contrôle ou bénéficiant de son concours financier à quelque titre que ce soit ;

Circuit virtuel -

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L'abc des réseaux
circuit virtuel (virtual circuit)
En commutation par paquets, possibilité offerte par le réseau de faire un transfert de données entre deux extrémités en garantissant leur réception dans l'ordre d'émission, comme si ce transfert utilisait un circuit.
Circuit virtuel commuté (CVC) : circuit virtuel établi et libéré à l'initiative d'un des correspondants.
Circuit virtuel permanent (CVP): circuit virtuel établi d'une manière permanente entre deux extrémités.

Législation française

  1. L'abc des réseaux a été conçu et réalisé par l'association Passerelles - Langue française et nouvelles technologies, Rédaction et révision : Jean-Alain HERNANDEZ et René JOLY-E.N.S.T. avec la collaboration de Bernard CANCEILL

Appareil raccordé et à circuit de combustion non étanche

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Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Appareil raccordé et à circuit de combustion non étanche (type B) :
Un appareil est dit « raccordé non étanche » ou « raccordé » lorsque les produits de la combustion sont évacués vers l’extérieur du bâtiment par l’intermédiaire d’un conduit de raccordement le reliant soit à un conduit de fumée, soit à un conduit ou un dispositif d’évacuation des produits de la combustion. L’air de combustion est prélevé dans le local où il est installé.

Législation française

Double circuit -

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Direction Générale des Douanes - Burkina Faso Glossaire douanier
DOUBLE CIRCUIT (ROUGE/VERT)
Système de contrôle douanier simplifié permettant aux voyageurs à l'arrivée de faire acte de déclaration en douane en choisissant entre deux types de circuit. L'un désigné par des symboles de couleur verte est destiné aux voyageurs ne transportant pas de marchandises en quantité ou en valeur excédant celles admissibles en franchise et dont l'importation n'est ni prohibée ni soumise à restrictions. L'autre, désigné par des symboles de couleur rouge est destiné aux voyageurs ne se trouvant pas dans cette situation.
Le système vise à faciliter le dédouanement rapide des bagages et l'écoulement des voyageurs.

Législation burkinabaise

Équipement frigorifique à circuit hermétique

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BeWa.png 12 juillet 2007 - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales et sectorielles relatives aux installations fixes de production de froid ou de chaleur mettant en oeuvre un cycle frigorifique (M.B. 28.09.2007 - err. 30.11.2007) CHAPITRE Ier. - Champ d'application et définitions, Article 3
Pour l'application des présentes prescriptions, on entend par :
équipement frigorifique à circuit hermétique
un équipement frigorifique dans lequel toutes les parties contenant des agents réfrigérants sont rendues hermétiques par soudure, brasage ou une technique similaire entraînant un assemblage permanent, ce dernier pouvant comporter des valves recouvertes et des orifices de sortie recouverts qui permettent une réparation ou une élimination dans les règles et présentent un taux de fuite testé inférieur à 3 grammes par an sous une pression d'au moins un quart de la pression maximale admise;

Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Réfrigération en circuit ouvert

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Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2563 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (NOR: DEVP1326229A) Article 2 Définitions
au sens du présent arrêté, on entend par :
« Réfrigération en circuit ouvert » :
tout système qui permet le retour des eaux de refroidissement dans le milieu naturel après prélèvement ;

Législation française

Thermopompe à circuit d’eau interne -

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MÉMORANDUM D19-6-3, IMPORTATION DE MATÉRIELS CONSOMMATEURS D’ÉNERGIE LIGNES DIRECTRICES ET RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
1. Les définitions qui suivent s’appliquent à ce mémorandum :
« thermopompe à circuit d’eau interne »
Thermopompe à eau assemblée en usine comme matériel monobloc ou unité assortie, qui est conçue pour être raccordée à un système à circuit d’eau interne et dont la capacité de chauffage ou de refroidissement n’excède pas 40 kW (135 000 Btu/h). (internal water loop heat pump)

Législation canadienne