Classe

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Union européenne
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La Documentation Française

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Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 15/07/2018 (85907)

Classe

SmallUK-i.png classe->class

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Vocabulaire relatif aux explosifs et artifices
CLASSES
L'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 a défini trois classes d'explosifs, à savoir les classes A, B et C (voir article 2 de l'arrêté royal du 23 septembre 1958).
  • A. Substances explosives ;
  • B. Munitions ;
  • C. Artifices.

Législation belge
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Guide officiel du classement des grains, 1er août 2007 glossaire
classe
La classe, par rapport au grain, signifie toute variété ou toutes les variétés de grain désignées comme une classe par ordonnance de la Commission. La Loi sur les grains du Canada prévoit des définitions des classes.

Législation canadienne
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Ressources naturelles Canada Insectes et maladies des forêts du Canada, Lexique
Classe
Niveau taxinomique situé entre l'Embranchement et l'Ordre. Exemple : Classe des Insectes

Législation canadienne

classe (éducation)

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Classe (éducation)
Le terme "classe", dans le premier degré, correspond normalement à un groupe d'élèves scolarisés au même niveau pendant une année scolaire. Dans l'enseignement élémentaire, la classe s'identifie au cours (cours préparatoire, cours élémentaire, 1ère ou 2ème année, cours moyen 1ère ou 2ème année) ; ces classes peuvent être appelées "classes à un seul niveau". Toutefois, dans certaines écoles, les effectifs sont tels que des élèves de niveaux différents sont regroupés dans une même classe, on a alors une "classe à plusieurs niveaux". Certaines écoles ne comportent qu'une seule classe, regroupant aussi plusieurs niveaux ; on parle alors de "classe unique".

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

classe BAM IV

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Vocabulaire relatif aux explosifs et artifices
CLASSE BAM IV
Catégorie d'artifice définie selon les critères allemands, qui prévoient quatre classes de I à IV, cette dernière étant réservée aux artificiers professionnels.

Législation belge

classe d'adaptation

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Classes d'adaptation
Ces classes sont destinées à accueillir les enfants qui, pour des raisons diverses, rencontrent des difficultés au niveau de l'enseignement élémentaire.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

classe d'âge

SmallUK-i.png class Age class SmallUK-i.png Year-class

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Ressources naturelles Canada Glossaire
Classe d'âge
Subdivision dans laquelle on répartit la série des âges des arbres, des forêts, des peuplements ou des types forestiers. Aussi, l’arbre, la forêt, le peuplement ou le type forestier appartenant à une telle subdivision.

Législation canadienne
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Environnement Canada - Centre Saint-Laurent Glossaire
CLASSE D'ÂGE (Year-class)
Tous les jeunes d'une espèce de poissons nés durant la même période annuelle de fraie.

Législation canadienne
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Glossaire d'aquaculture du ministère des Pêches et des Océans
Classe d'âge
Année de naissance ou d'entrée en eau salée qui définit une cohorte de poissons.

Législation canadienne

classe d'agent biologique

classe d'aliments

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Terminologie de la nutrition du bétail
Aliments - Classes
  • Aliment composé; aliment complet
Combinaison d'ingrédients bien mélangés destinés à répondre à des exigences nutritionnelles précises.
  • Aliment d'allaitement; lait de remplacement
Substitut du lait entier frais; il est enrichi de vitamines, de minéraux et parfois d'antibiotiques et il constitue une bonne source d'éléments nutritifs pour les jeunes animaux.
  • Aliment sucré
Aliment de préparation commerciale, dont la saveur de mélasse permet d'améliorer son appétibilité.
  • Balle
Cosses, enveloppes de graines ou autres parties séparées de la graine au cours de la récolte ou de la transformation.
  • Brout
Petites tiges, jeunes rameaux, feuilles, fruits et fleurs d'arbustes, de vignes ligneuses et d'arbres.
  • Complément; supplément
Aliment ou mélange d'aliments ayant une teneur élevée en protéines, énergie, vitamines, minéraux ou antibiotiques et qui, combiné à d'autres ingrédients, donne un aliment complet.
  • Complément protéique
Aliment ou mélange d'aliments renfermant au moins 20% de protéines. Exemple: soya, tourteau de soya ou de canola.
  • Complément protéique liquide
Composé protéique qui renferme habituellement de la mélasse et de l'urée et qui est enrichi de vitamines et d'oligoéléments; il est particulièrement utile aux animaux en pâturage.
  • Concentré
Aliment riche en énergie et pauvre en fibre; souvent synonyme de complément. Les concentrés se divisent habituellement en concentrés énergétiques et en concentrés protéiques. Exemples : maïs, orge, soya.
  • Ensilage
Aliment conservé par fermentation anaérobie. Exemples: ensilage de maïs, ensilage mi-fané, maïs-grain humide.
  • Fourrage
Plante ou partie de plante servie aux animaux ou broutés par eux. Le fourrage peut être frais, sec ou ensilé (c.-à-d. pâturage, affouragement en vert, foin, ensilage mi-fané). Souvent synonyme de fourrage grossier.
  • Fourrage grossier
Aliment riche en fibres (renfermant plus de 18% de fibres brutes). Ces aliments ont tendance à être volumineux, grossiers et pauvres en énergie Exemples : foin, ensilage, paille.
  • Prémélange
Mélange homogène d'un ou plusieurs micro-ingrédients et d'un support, servant à faciliter la répartition uniforme des oligo-éléments dans un mélange plus volumineux.
  • Ration totale mélangée (RTM)
Tous les ingrédients de la ration, y compris les fourrages grossiers, mélangés mécaniquement pour donner un mélange homogène utilisé dans les grands élevages de bovins de boucherie ou de vaches laitières.
  • Résidus de criblage
Amandes petites et imparfaites, grains brisés, enveloppes, graines de mauvaises herbes et autres corps étrangers qui restent après le tri du grain.
  • Sous-produit
Produit secondaire obtenu par la fabrication industrielle, la transformation des végétaux ou des animaux. Exemples: drêches de distillerie, pulpe de betterave, farine de viande et d'os, farine de poisson.
  • Supplément minéral; complément minéral
Produit riche en un ou plusieurs minéraux.

Législation canadienne

classe d'antimicrobien

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Réunion mixte d’experts FAO/OMS/OIE sur les agents antimicrobiens d’importance critique - Rapport de la réunion d’experts FAO/OMS/OIE Siège de la FAO, Rome, 26-30 Novembre 2007 Annexe C Glossaire
Classe d’antimicrobiens
Agents antimicrobiens, ainsi que leurs structures moléculaires, présentant souvent un mode d’action analogue dans leur interaction avec une cible identique, et donc sujets à un mécanisme de résistance semblable. Les variations observées dans les propriétés des antimicrobiens d’une même classe résultent souvent de la présence de différentes substitutions moléculaires, qui donnent lieu à diverses activités ou combinaisons de propriétés pharmacocinétiques ou pharmacodynamiques.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

classe d'initiation

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Classe d'initiation
Ces classes ont été créées pour recevoir, à temps plein ou à temps partiel, des élèves non francophones.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

classe d'intégration scolaire

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Classe d'intégration scolaire / CLIS
Ces classes accueillent des élèves présentant un handicap physique, sensoriel ou mental, mais qui peuvent tirer profit, en milieu scolaire ordinaire, d'une scolarité adaptée à leur âge, à leurs capacités, à la nature et à l'importance de leur handicap.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page%%definitions/liste-definitions.htm

classe de blé

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Guide officiel du classement des grains, 1er août 2007 glossaire
classes de blé
Les classes de blé suivantes sont cultivées au Canada et on leur attribue un grade en fonction des caractéristiques précisées dans le Guide.
  • blé dur ambré de l'Ouest canadien / de l'Est canadien (CWAD) (CEAD)
  • blé roux de printemps de l'Ouest canadien (CWRS)
  • blé de force blanc de printemps de l'Ouest canadien (CWHWS)
  • blé rouge d'hiver de l'Ouest canadien (CWRW)
  • blé roux de printemps Canada Prairie (CPSR)
  • blé blanc de printemps Canada Prairie (CPSW)
  • blé extra fort de l'Ouest canadien (CWES)
  • blé tendre blanc de printemps de l'Ouest canadien / de l'Est canadien (CWSWS) (CESWS)
  • blé blanc d'hiver de l'Est canadien (CEWW)
  • blé rouge de l'Est canadien (CER)
  • blé roux de printemps de l'Est canadien (CERS)
  • blé de force rouge d'hiver de l'Est canadien (CEHRW)
  • blé tendre rouge d'hiver de l'Est canadien (CESRW)
  • blé de force blanc de printemps de l'Est canadien (CEHWS)

Législation canadienne

classe de cancérogénicité

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OPERSEI - Glossaire relatif à l’évaluation des risques sanitaires
Classe de cancérogénicité
Classification réalisée par différents organismes concernant le pouvoir

cancérigène d’un agent physique, chimique ou microbiologique. Les différentes classes sont choisies en fonction du niveau de preuve disponible dans les études in vitro, chez l’animal et chez l’homme. Il existe trois instances de classification :

  • le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC), émanation de l’OMS,
  • l’US-EPA, agence américaine de protection de l’environnement et
  • la Communauté Européenne.
Les systèmes de classification du CIRC et de l’USEPA, les plus couramment utilisés, sont présentés ci-dessous.

Classes de cancérogénicité - Union Européenne JOCE L110A

Union Européenne (JOCE L110A) directive 93/21 du 27/04/93
Substances que l’on sait être cancérogènes pour l’homme 1ère catégorie
Substances devant être assimilées à des substances cancérogènes pour l’homme 2ème catégorie
Substances préoccupantes pour l’homme en raison d’effets cancérogènes possibles mais pour lesquelles les informations disponibles ne permettent pas une évaluation satisfaisante. 3ème catégorie
(Source : INERIS)
CIRC
Cancérogène chez l’homme 1 : Preuves suffisantes chez l’homme
Cancérogène probable chez l’homme 2A : Preuves limitées chez l’homme et preuves suffisantes chez l’animal
Cancérogène possible chez l’homme 2B : Preuves limitées chez l’homme et absence de preuves suffisantes chez l’animal
Inclassable 3 : Preuves insuffisantes chez l’homme et insuffisantes ou limitées chez l’animal
Probablement non cancérogène chez l’homme 4 : Indications d’absence de cancérogénicité chez l’homme et chez l’animal

Classes de cancérogénicité - US-EPA

US-EPA
Cancérogène chez l’homme A: Preuves suffisantes chez l’homme
Cancérogène probable chez l’homme B1 : Preuves limitées chez l’homme
B2 : Preuves non adéquates chez l’homme et preuves suffisantes chez l’animal
Cancérogène possible chez l’homme C : Preuves inadéquates chez l’homme et preuves limitées chez l’animal
Inclassable D : Preuves insuffisantes chez l’homme et l’animal
Probablement non cancérogène chez l’homme E : Indications d’absence de cancérogénicité chez l’homme et chez l’animal

Législation française

classe de contrôle de soudure

Normes
  • EN 15085-1 - 2007
Applications ferroviaires - Soudage des véhicules et composants ferroviaires - Partie 1 : Généralités[1]

classe de danger

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Règlement (CE) n o 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n o 1907/2006 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - Journal officiel n° L 353 du 31/12/2008 p. 0001 - 1355 Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) "classe de danger"
la nature du danger physique, du danger pour la santé ou du danger pour l'environnement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

classe de densité relative

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Base de données nationale sur les forêts (BDNF) Glossaire - Incendies forestiers
CLASSE DE DENSITÉ RELATIVE
(Sur les terres productives) Mesure qualitative de la suffisance d'un couvert forestier sur une surface donnée du point de vue de la fermeture du couvert, du nombre d'arbres, de la surface terrière ou du volume, par rapport à une norme préétablie.
  • Boisées
Terrain supportant des arbres en croissance. Dans ce contexte, le couvert forestier comprend les semis et les gaules.
  • Non boisées (terrain improductif)
S'applique à un terrain pouvant être productif, mais où la croissance des arbres est généralement insuffisante.

Législation canadienne

classe de dimension économique

classe de faisceau de croisement (C, V, E ou W)

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Règlement no 123 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Dispositions uniformes concernant l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles 1. DÉFINITIONS
Aux fins du présent règlement,
1.1. les définitions figurant dans le règlement no 48 et sa série d'amendements en vigueur au moment de la demande d'homologation doivent s'appliquer;
1.3. une «classe» de faisceau de croisement (C, V, E ou W)
est un faisceau de croisement possédant les caractéristiques énoncées dans le présent règlement et dans le règlement no 48 (1);

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne


SmallUK-i.png classe de maître->master class

classe de maître

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Vocabulaire du patrimoine et de la création contemporaine (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0609521K - JORF n°215 du 16 septembre 2006 page 13666, texte n° 93 I. - Termes et définitions
classe de maître
  • Domaine : Arts.
  • Définition : Session de formation de haut niveau dispensée par un artiste dont l'autorité est reconnue dans une discipline.
  • Note : Dans le cas des interprètes, on emploie aussi le terme « cours d'interprétation ».
  • Équivalent étranger : master class.

Législation française

classe de maturité

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Base de données nationale sur les forêts (BDNF) Glossaire - Incendies forestiers
CLASSE DE MATURITÉ
Groupement d'arbres ou de peuplements en fonction de leur stade de développement depuis l'établissement jusqu'à la récolte. ::Une classe de maturité peut englober une ou plusieurs classes d'âge.
  • Régénération et jeune
  • Régénération
Se dit d'un peuplement forestier renouvelé, par voie naturelle ou artificielle. Correspond aussi au jeune peuplement ainsi obtenu. En règle générale, la hauteur du nouveau peuplement est inférieure à 1,30 m. Dans ce contexte, le terme régénéré réfère au peuplement et non à l'action de régénérer.
  • Jeune (en voie de régénération)
En aménagement équienne, arbre ou peuplement qui a dépassé le stade de régénération mais qui n'a pas atteint l'âge d'exploitabilité.
  • Forêt marchande
Arbres ou peuplements qui ont atteint une dimension, une qualité ou un volume suffisants pour être utilisés. Cela ne tient pas compte de l'accessibilité, des facteurs économiques et autres. Se subdivise en forêt mûre, surannée et inéquienne.
  • Mûre
En aménagement d'arbres ou de peuplements équiennes, se dit des sujets ayant atteint ou presque l'âge de révolution (comprend les arbres et peuplements surannés en l'absence d'une classe d'arbres surannés).
  • Surannée
En aménagement équienne, arbres ou peuplements qui ont dépassé l'âge mûr, où le taux de croissance diminue et les arbres s'affaiblissent et meurent.
  • Inéquienne
Se dit d'une forêt, d'un peuplement ou d'un type de couvert composé d'arbres d'âges très différents. Les différences doivent être d'au moins 10 à 20 ans.
  • Équienne
Se dit d'une forêt ou d'un peuplement formé d'arbres dont les différences d'âge sont faibles. On peut admettre des différences d'âge variant de 10 à 20 ans; les différences peuvent être plus grandes, jusqu'à 25 % de l'âge d'exploitabilité, si le peuplement n'est pas exploité avant l'âge de 100 à 200 ans. Peut comprendre des forêts en régénération, jeunes, mûres et surannées.

Législation canadienne

classe de performance de soudure

Normes
  • EN 15085-1 - 2007
Applications ferroviaires - Soudage des véhicules et composants ferroviaires - Partie 1 : Généralités[1]

classe de pneumatique

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Règlement n o 117 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE/ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des pneumatiques en ce qui concerne le bruit de roulement et l’adhérence sur sol mouillé (Journal officiel n° L 231 du 29/08/2008 p. 0019 - 0056) 2. DÉFINITIONS

Au sens du présent règlement, et outre les définitions comprises dans les règlements CEE nos 30 et 54, on applique les définitions suivantes:

2.4. "Classe de pneumatique",
l’un des groupements suivants:
  • 2.4.1. Pneumatiques de la classe C1: pneumatiques conformes au règlement no 30
  • 2.4.2. Pneumatiques de la classe C2: pneumatiques conformes au règlement no 54 et portant, en montage simple, un indice de capacité de charge inférieur ou égal à 121 ainsi qu’un symbole de catégorie de vitesse égal ou supérieur à "N";
  • 2.4.3. Pneumatiques de la classe C3: pneumatiques conformes au règlement no 54 et portant, en montage simple:
  • a) Un indice de capacité de charge égal ou supérieur à 122; ou
  • b) Un indice de capacité de charge inférieur ou égal à 121 et un symbole de catégorie de vitesse inférieur ou égal à "M".

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

classe de précision cartographique des ouvrages

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GUIDE D’APPLICATION DE LA REGLEMENTATION relative aux travaux à proximité des réseaux, Fascicule 3 FORMULAIRES ET AUTRES DOCUMENTS PRATIQUES, Version 1 ANNEXE A. TERMES ET DÉFINITIONS (COMMUNS AUX FASCICULES 1, 2 ET 3)

Pour les besoins du présent guide d’application de la règlementation (fascicules 1 et 2), les termes et définitions suivants s'appliquent.

classes de précision cartographiques des ouvrages
Les classes de précision cartographique s’appliquent en planimétrie (x, y) et en altimétrie (z). Elles sont définies ainsi :
  • classe A : ouvrage dont l’incertitude maximale de localisation est inférieure ou égale à 40 cm s’il est rigide ou à 50 cm s’il est flexible ; l'incertitude maximale est portée à 80 cm pour les ouvrages souterrains de génie civil attachés aux installations destinées à la circulation de véhicules de transport ferroviaire ou guidé lorsque ces ouvrages ont été construits antérieurement au 1er janvier 2011 ;
  • classe B : ouvrage dont l’incertitude maximale de localisation est supérieure à celle relative à la classe A et inférieure ou égale à 1,5 m ; l'incertitude maximale est abaissée à 1 m pour les branchements d'ouvrages souterrains sensibles pour la sécurité;
  • classe C : ouvrage dont l’incertitude maximale de localisation est supérieure à 1,5 m, ou 1 m pour les branchements d'ouvrages souterrains sensibles pour la sécurité, ou dont l’exploitant n’est pas en mesure de fournir la localisation correspondante.

Législation française

classe de productivité

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Base de données nationale sur les forêts (BDNF) Glossaire - Incendies forestiers
CLASSE DE PRODUCTIVITÉ
  • Terrains forestiers
Terrains portant une forêt en croissance. Comprend des terrains qui ne sont pas actuellement boisés, comme les terrains ayant subi une coupe à blanc; les terres forestières du Nord non exploitées commercialement pour leur bois; et les plantations.
  • Terres forestières productives
Terres forestières qui peuvent produire un peuplement marchand dans un laps de temps raisonnable.
  • Terres forestières non productives
Terres forestières qui sont incapables de produire un volume marchand de matière ligneuse dans un laps de temps raisonnable.
  • Autres superficies
Comprend toutes les terres forestières qui n'ont pas été comptabilisées dans les autres classes. Il peut s’agir de petites étendues d'eau et d'autres couverts (tourbières, roc, terrains dénudés, marais, prairies, etc.) qui sont trop petits pour être cartographiés.

Législation canadienne

classe de résistance à la traction (R)

Normes
  • NBN EN 12385-2+A1 - 2008
Câbles en acier - Sécurité - Partie 2: Définitions, désignation et classification

classe de superficie à l'extinction

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Base de données nationale sur les forêts (BDNF) Glossaire - Incendies forestiers
CLASSE DE SUPERFICIE À L'EXTINCTION
La répartition élargie permet de mettre en évidence les données sur les incendies les plus importants.

Législation canadienne
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Office fédéral de la santé publique Glossaire
classe zoologique
répartition des êtres vivants en différents groupes (p. ex. oiseaux, mammifères, reptiles, etc.)

Législation suisse

classe E

classe et indice de toiture

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Arrêté du 23 décembre 2008 relatif aux prescriptions générales applicables aux entrepôts couverts relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 1510 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (NOR: DEVP0827962A ) A N N E X E I - PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX ENTREPÔTS COUVERTS RELEVANT DE LA RUBRIQUE N° 1510 DE LA NOMENCLATURE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Au sens du présent arrêté, on entend par :
« classe et indice de toiture  » :
ces définitions sont celles figurant dans les arrêtés du 21 novembre 2002, du 22 mars 2004 et du 14 février 2003 susvisés ;

Législation française

classe industrielle

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Statistiques relatives à l'industrie canadienne (SIC) Glossaire
Classe industrielle
Correspond au code à cinq chiffres prévu dans le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord de 2002 (SCIAN).

Législation canadienne

classe industrielle nationale

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Statistiques relatives à l'industrie canadienne (SIC) Glossaire
Classe industrielle nationale
Correspond au code à six chiffres prévu dans le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord de 2002 (SCIAN).

Législation canadienne

classe K1 à K4

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Vocabulaire relatif aux explosifs et artifices
CLASSE K1 à K4
En France, les produits pyrotechniques destinés aux feux d'artifice de divertissement sont divisés en classes (de K1 à K4). Chaque classe est soumise à des dispositions légales spécifiques. Les artifices des classes K1 et K2 sont les seuls artifices pouvant être vendus à des mineurs.

Législation belge

classe temporelle

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Délibération du 12 décembre 2013 portant décision relative aux tarifs d'utilisation d'un réseau public d'électricité dans le domaine de tension HTA ou BT (NOR: CRER1330926V ) 1. Définitions
Pour l'application des présentes règles, les termes mentionnés ci-dessous ont les significations suivantes.
1.4. Classe temporelle
Pour tout tarif d'utilisation des réseaux publics d'électricité, on appelle classe temporelle l'ensemble des heures de l'année durant lesquelles le même coefficient tarifaire s'applique.

Législation française

classe virtuelle

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Educnet - Enseigner avec les technologies de l'information et de la communication Glossaire
Classe virtuelle
La classe virtuelle désigne la simulation d'une classe réelle. La diffusion du cours se fait à l'aide d'une solution réseau, à une date et une heure précise (synchrone) auprès d'apprenants éloignés géographiquement. Cet environnement intègre des outils reproduisant à distance les interactions d'une salle de classe.

Législation française

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Formation en Ingénierie Pédagogique de la Formation Ouverte et a Distance Glossaire FIPFOD, 2001-2003
Classe virtuelle
La classe virtuelle peut :
  • soit désigner le groupe de personnes, inscrit à une session de formation à distance, formé du ou des accompagnateur(s) et ses apprenants.
  • soit désigner un dispositif de formation à distance synchrone répliquant dans le virtuel le concept de classe physique via des technologies spécifiques.

Législation française

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IGPDE Le glossaire de la formation en ligne tuteurée (e-formation)
Classe virtuelle
La classe virtuelle désigne la simulation d'une classe réelle. La diffusion du cours se fait à l'aide d'une solution réseau, à une date et une heure précise (synchrone) auprès d'apprenants éloignés géographiquement. Cet environnement intègre des outils reproduisant à distance les interactions d'une salle de classe.

Législation française

discrimination fondée sur la classe sociale

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Fondation canadienne des relations raciales GLOSSAIRE
Discrimination fondée sur la classe sociale
Ensemble de pratiques et de croyances culturelles, institutionnelles et individuelles assignant différentes valeurs aux gens selon leur statut socio-économique, entraînant de ce fait un traitement différentiel.

Législation canadienne

porc charcutier classe E

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Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
Le porc charcutier classe E
a un poids de 60 à moins de 120 kg ; il correspond à la qualité de carcasse de référence utilisée pour le calcul du prix communautaire de marché de porc abattu.

Législation française

prix du porc classe E

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Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire
prix du porc classe E
moyennes mensuelles des cotations hebdomadaires régionales du porc charcutier dont le taux de viande maigre est de 55 % et plus. Cf. Porc charcutier classe E.

Législation française

véhicule M2 ou M3 de classe I

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Règlement (CE) n o 661/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant les prescriptions pour l’homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés - Journal officiel n° L 200 du 31/07/2009 p. 0001 - 0024 Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, les définitions énoncées à l’article 3 de la directive 2007/46/CE s’appliquent.
En outre, on entend par:
2) "véhicule M2 ou M3 de classe I"
un véhicule M2 ou M3 d’une capacité de plus de 22 passagers outre le conducteur et comprenant des zones pour les passagers se tenant debout, en vue de permettre les mouvements fréquents des passagers;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

véhicule M2 ou M3 de classe A

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Règlement (CE) n o 661/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant les prescriptions pour l’homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés - Journal officiel n° L 200 du 31/07/2009 p. 0001 - 0024 Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, les définitions énoncées à l’article 3 de la directive 2007/46/CE s’appliquent.
En outre, on entend par:
3) "véhicule M2 ou M3 de classe A"
un véhicule M2 ou M3 d’une capacité n’excédant pas 22 passagers, outre le conducteur, destiné à transporter des passagers en position debout et comportant des sièges et des zones pour passagers debout;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne