Cohésion

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Cohésion -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius
Fr.png
Guide et recommandations pour l'usage des solutions aqueuses en substitution des solvants de nettoyage dégraissage Annexe 4 - Glossaire
Cohésion
Phénomène par lequel des éléments disparates sont rendus solidaires entre eux

Législation française

Cohésion économique et sociale (politique communautaire de) -

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Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR) Glossaire
Cohésion économique et sociale (politique communautaire de)
Le traité de Maastricht a institutionnalisé la politique de cohésion économique et sociale qui exprime la solidarité entre les Etats membres et les régions de l'Union européenne. Elle a pour but de favoriser le développement équilibré et durable, la réduction des écarts structurels entre régions et pays ainsi que la promotion d'une égalité des chances effective entre les personnes. Elle se concrétise au travers de diverses interventions financières, notamment des fonds structurels européens. Tous les trois ans, la Commission européenne doit présenter un rapport sur les progrès accomplis dans la réalisation de la cohésion économique et sociale et sur la façon dont les divers moyens prévus dans le traité y ont contribué.

Législation française


Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)

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Comité Interministériel des Villes Glossaire
CUCS
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
Les Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs) succèdent à compter de 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. La circulaire du 24 mai 2006 a posé les principes et le calendrier de la mise en œuvre des Cucs. Ils sont signés pour trois ans et sont renouvelables après évaluation.

Législation française

Fr.png
Guide des financements à destination des Structures d’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) - Version 2007 Glossaire
CUCS
Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Législation française

Fr.png
Schéma régional d'addictologie 2009 - 2013; Région Franche-Comté Annexe 3 Glossaire des sigles utilisés
CUCS
Contrats urbains de Cohésion Sociale

Législation française