Commun
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Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Dernière modification : RiskManager - 17/03/2021 (10008) |
Commun
Accès commun |
Arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile (NOR: TRAA1318948A) ANNEXE - MESURES DE SÛRETÉ DE L'AVIATION CIVILE, Article A-2 I-T Définitions |
1. « Accès commun » :
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Législation française |
Bilan commun de pays |
Manuel relatif à l'autosuffisance : Glossaire et abréviations |
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Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés |
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles |
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Centre commun de recherche (CCR) |
NCP Wallonie Glossaire |
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Législation belge |
- ↑ Isabelle Treuttens, Source : http://cordis.europa.eu
Défaillance due à une cause commune |
Normes |
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Dénomination commune internationale |
Académie européenne des patients Glossaire |
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Académie européenne des patients |
Dispositif commun de biosécurité |
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Union européenne |
Espace commun |
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Union européenne |
Espace d’affichage commun |
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Union européenne |
Label commun |
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Union européenne |
Métal commun |
NOMENCLATURE DOUANIÈRE 2012 - Section XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes |
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Organisation Mondiale des Douanes |
Méthode de sécurité commune (MSC) |
Aux fins de la présente directive, on entend par:
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Union européenne |
Partie commune |
Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.
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Législation française |
Règle d'avarie commune IVR |
8 MAI 2019. -Code belge de la Navigation 8 MAI 2019. - Code belge de la Navigation, LIVRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, TITRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, CHAPITRE 1er. - Notions, Art. 1.1.1.1. Sources de droit de la navigation |
§ 1er. Dans le présent code et, sauf dérogation expresse, dans les arrêtés pris en vue de son exécution, l'on entend par :
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Législation belge |
Roseau commun |
Les aventures de Rafale Glossaire |
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Législation canadienne |
Spécification commune |
RÈGLEMENT (UE) 2017/745 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux Article 2 - Définitions |
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Union européenne |
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Union européenne |