Comparatif

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Comparatif -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

Affirmation comparative

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2013/179/UE: Recommandation de la Commission du 9 avril 2013 relative à l’utilisation de méthodes communes pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l’ensemble du cycle de vie 11. GLOSSAIRE
Affirmation comparative
déclaration relative à la supériorité ou à l'équivalence de produits sur le plan environnemental, fondée sur les résultats d'une étude EEP et des EEPCR d'appui (d'après ISO 14040:2006).

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Allégation comparative

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Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire
Allégation comparative (Comparative Claims)
Énoncé qui compare directement ou indirectement les propriétés nutritives de deux ou de plusieurs aliments.

Législation canadienne

Analyse comparative

Ca.png
GUIDE DE PRÉVENTION DES INFECTIONS, Prévention des infections liées aux dispositifs d'abord intravasculaire à demeure ANNEXE III Glossaire
Analyse comparative :
Comparaison de ses propres mesures du rendement avec celles d'autres organisations dont le rendement est exemplaire.

Législation canadienne

Bilan comparatif

Ca.png
Bonnes pratiques de fabrication, Août 2006 - Version 2.0 Glossaire

Les définitions suivantes s'appliquent aux termes utilisés dans ce document de référence. Elles peuvent avoir une signification différente dans d'autres contextes.

Bilan comparatif
Comparaison des quantités de produits réellement fabriquées ou utilisées et des quantités théoriques, compte tenu des variations habituelles.

Législation canadienne

Ca.png
LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) (GLOSSAIRE)
Les définitions données ci-après s'appliquent aux termes utilisés dans les présentes lignes directrices et dans les annexes, sauf indications contraires dans ces annexes. Les définitions tirées d’autres documents sont ainsi désignées par des parenthèses prévues à la fin de la définition.
Bilan comparatif (reconciliation)
- Comparaison des quantités de produits réellement fabriquées ou utilisées et des quantités théoriques, compte tenu des variations normales.

Législation canadienne

Mc.png
Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires GLOSSAIRE
Bilan comparatif
Comparaison des quantités de produits réellement obtenues ou utilisées aux quantités théoriques, compte tenu des variations normales.

Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco)

Indice comparatif d'incidence (ICI)

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Petit glossaire thématique d'épidémiologie

Quelques rapports utilisés en épidémiologie

Indice comparatif d'incidence (ICI)
C'est le rapport entre le taux d'incidence standardisé selon l'âge, pour une maladie dans une région donnée sur le taux d'incidence pour l'ensemble du pays. Si l'ICI est inférieur à 1, le taux d'incidence de la maladie dans la région étudiée est inférieure à l'incidence nationale.

Institut Français de l'Education

Publicité comparative

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Directive 2006/114/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 en matière de publicité trompeuse et de publicité comparative (version codifiée) (Journal officiel n° L 376 du 27/12/2006 p. 0021 - 0027) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
c) "publicité comparative",
toute publicité qui, explicitement ou implicitement, identifie un concurrent ou des biens ou services offerts par un concurrent;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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21 DECEMBRE 2013. - Loi portant insertion du titre VI " Pratiques du marché et protection du consommateur " dans le Code de droit économique et portant insertion des définitions propres au livre VI, et des dispositions d'application de la loi propres au livre VI, dans les Livres Ier et XV du Code de droit économique CHAPITRE II. - Le Code de droit économique,Art. 2. Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 4, rédigé comme suit:
"Chapitre 4. - Définitions particulières au livre VI
Art. I. 8. Pour l'application du livre VI, les définitions suivantes sont d'application:
14° publicité comparative
toute publicité qui, explicitement ou implicitement, identifie un concurrent ou des biens ou services offerts par un concurrent;

Législation belge

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6 AVRIL 2010. - Loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur CHAPITRE 1er. - Définitions et principes généraux

Art. 2. Pour l'application de la présente loi, on entend par :

20° publicité comparative :
toute publicité qui, explicitement ou implicitement, identifie un concurrent ou des biens ou services offerts par un concurrent;

Législation belge