Comparatif
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Comparatif - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Affirmation comparative |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Allégation comparative |
Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire |
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Législation canadienne |
Analyse comparative |
GUIDE DE PRÉVENTION DES INFECTIONS, Prévention des infections liées aux dispositifs d'abord intravasculaire à demeure ANNEXE III Glossaire |
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Législation canadienne |
Bilan comparatif |
Bonnes pratiques de fabrication, Août 2006 - Version 2.0 Glossaire |
Les définitions suivantes s'appliquent aux termes utilisés dans ce document de référence. Elles peuvent avoir une signification différente dans d'autres contextes.
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Législation canadienne |
LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) (GLOSSAIRE) |
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Législation canadienne |
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Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco) |
Indice comparatif d'incidence (ICI) |
Petit glossaire thématique d'épidémiologie |
Quelques rapports utilisés en épidémiologie
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Institut Français de l'Education |
Publicité comparative |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
21 DECEMBRE 2013. - Loi portant insertion du titre VI " Pratiques du marché et protection du consommateur " dans le Code de droit économique et portant insertion des définitions propres au livre VI, et des dispositions d'application de la loi propres au livre VI, dans les Livres Ier et XV du Code de droit économique CHAPITRE II. - Le Code de droit économique,Art. 2. Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 4, rédigé comme suit: |
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Législation belge |
6 AVRIL 2010. - Loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur CHAPITRE 1er. - Définitions et principes généraux |
Art. 2. Pour l'application de la présente loi, on entend par :
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Législation belge |