Compensation

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Compensation (substantif féminin)

Compensation
Dictionnaires d'autrefois, © UChicago & ATILF-CNRS
Droit de l'Union européenne
UN.png La grippe aviaire et le risque d'une pandémie de grippe Glossaire
Compensation
  • Mécanisme d'indemnisation des éleveurs dans le cadre des mesures d’abattage sanitaire décidées par l’administration vétérinaire
Organisation des Nations Unies - Ajouté le 20210122085939

__________ Autres expressions incluant le terme "Compensation" __________
UE.png RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/1749 DE LA COMMISSION du 7 octobre 2020 modifiant le règlement (CE) n° 428/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage ANNEXE I LISTE DES BIENS À DOUBLE USAGE
DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE
"Système de compensation" :
système comprenant le capteur scalaire primaire, un ou plusieurs capteurs de référence (par exemple, des magnétomètres vectoriels), ainsi qu’un logiciel permettant de réduire le bruit de rotation du corps rigide de la plateforme.
Réglementation de l'Union Européenne - Ajouté le 20210122085939