Complet

Complet

aliment complet

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Directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2002 sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux - Déclaration du Conseil (Journal officiel n° L 140 du 30/05/2002 p. 0010 - 0022) (Article 2)
Aux fins de la présente directive, on entend par:
g) "aliments complets":
les mélanges d'aliments pour animaux qui, grâce à leur composition, suffisent à assurer la ration journalière;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Terminologie de la fabrication et De la transformation des aliments pour bétail Classes d'aliments pour bétail
Aliment complet
Résulte du mélange uniforme de différents ingrédients dont la formulation correspond à des besoins nutritifs particuliers. L'indice de conversion est accru et le contrôle des quantités consommées, amélioré. Un aliment complet peut comprendre, ou non, la composante fourragère de la ration.

Législation canadienne

aliment complet pour animaux

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Règlement (CE) n o 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) n o 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (Journal officiel n° L 229 du 01/09/2009 p. 0001 - 0028) Article 3 Définitions
i) "aliment complet pour animaux",
un aliment composé pour animaux qui, en raison de sa composition, suffit à assurer une ration journalière;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (Journal officiel n° L 268 du 18/10/2003 p. 0029 - 0043) (Article 2 Définitions)
2. Les définitions suivantes sont également applicables:
g) "aliments complets pour animaux":
les produits définis à l'article 2, point c), de la directive 1999/29/CE du Conseil du 22 avril 1999 concernant les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux(14);

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

arrêt complet de l'installation

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Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (NOR: DEVP1305345A) ANNEXE I -PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX INSTALLATIONS CLASSÉES SOUMISES À DÉCLARATION SOUS LA RUBRIQUE N° 2921
1.9. Définitions
« Arrêt complet de l'installation » :
arrêt de la circulation d'eau dans le circuit et de la dispersion d'eau au niveau de la ou des tours.

Législation française

céréale complète

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Groupe d'étude des marchés de restauration collective et nutrition (GEM-RCN), Recommandation relative à la nutrition (mise à jour : juillet 2011) ANNEXE 6 – GLOSSAIRE et ADRESSES UTILES
Céréales complètes
céréales non raffinées, et contenant par définition la totalité du grain (enveloppe + amande)

Législation française

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Annexe 6 GLOSSAIRE et ADRESSES UTILES
Céréales complètes
céréales non raffinées, et contenant par définition la totalité du grain (enveloppe + amande)

Législation française

conteneur complet (CC)

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Vocabulaire du transport maritime I. - Termes et définitions
conteneur complet
Abréviation : CC.
  • Domaine : Transports/Transport maritime.
  • Définition : Conteneur remis, prêt à l’embarquement, par un chargeur unique.
  • Équivalent étranger : full container load (FCL).

Législation française

couscous complet de blé dur

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Projet de norme marocaine PNM 08.1.251 2008, Couscous complet de blé dur, Spécifications 3. DEFINITIONS
La dénomination «couscous complet de blé dur»
s’applique au produit composé de la farine complète de blé dur (Triticum durum Desf.), dont les éléments sont agglomérés en ajoutant de l'eau potable éventuellement salée (chlorure de sodium) et qui a été soumis à des traitements physiques tels que la cuisson et le séchage.

Législation belge

navire muni d'un pont complet

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Directive 2009/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers (Refonte) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE (Journal officiel n° L 163 du 25/06/2009 p. 0001 - 0140) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
n) "navire muni d'un pont complet" :
tout navire doté d'un pont complet, exposé aux intempéries et à la mer, qui a des moyens permanents de fermeture de toutes les ouvertures de la partie exposée et au-dessous duquel toutes les ouvertures sur les bordés du navire sont équipées de moyens permanents de fermeture au moins étanches aux intempéries;
le pont complet peut être un pont étanche à l'eau ou une structure équivalente consistant en un pont non étanche à l'eau entièrement couvert d'une structure étanche aux intempéries d'une résistance adéquate pour maintenir l'étanchéité aux intempéries et équipée de systèmes de fermeture étanches aux intempéries;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

position de fermeture complète

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ACTES ADOPTÉS PAR DES INSTANCES CRÉÉES PAR DES ACCORDS INTERNATIONAUX, Règlement no 11 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne les serrures et organes de fixation des portes 2. DÉFINITIONS
Au sens du présent règlement, on entend par:
2.17. «position de fermeture complète»,
état de la serrure lorsque la porte est complètement fermée;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

véhicule à motorisation hybride complète

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Vocabulaire de l'automobile (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1111434K - JORF n°0132 du 8 juin 2011 page 9760, texte n° 100 I. - Termes et définitions
véhicule à motorisation hybride complète
  • Forme abrégée hybride complet, véhicule hybride complet.
  • Domaine : Automobile.
  • Définition : Véhicule à motorisation hybride dont le ou les moteurs électriques ont une puissance suffisante pour assurer à eux seuls, pendant un temps limité, la propulsion.
  • Voir aussi : véhicule à motorisation hybride.
  • Équivalent étranger : full hybrid, full hybrid vehicle.

Législation française