Concerner
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Concerner, verbe transitif | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Dernière modification : RiskManager - 26/11/2021 (194335) |
Concerner
Allégation concernant la valeur nutritive |
Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire |
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Législation canadienne |
Donnée concernant la santé |
Aux fins du présent règlement, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Donnée concernant le lot |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Exploitation et abus sexuels concernant des enfants |
Convention du Conseil de l’Europe sur la protection des enfants contre l’exploitation et les abus sexuels Chapitre I – Objet, principe de non-discrimination et définitions, Article 3 – Définitions |
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Conseil de l'Europe (COE) |
Législation concernant l’information sur les denrées alimentaires |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Réception CE par type d’un véhicule en ce qui concerne les émissions et les informations sur la réparation et l’entretien du véhicule |
Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (RRSN) |
Lignes directrices à l’intention des fabricants, importateurs et distributeurs de cosmétiques Annexe I – Glossaire |
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Législation canadienne |
Type de véhicule en ce qui concerne le système d’adaptation intelligente de la vitesse |
Aux fins de la présente annexe, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Type de véhicule en ce qui concerne les émissions et les informations sur la réparation et l’entretien du véhicule |
Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Type de véhicule en ce qui concerne son système avancé de freinage d’urgence (AEBS) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Type de véhicule en ce qui concerne son système d’avertissement de franchissement de ligne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
En complément, voir aussi sur Qualitionnaire |