Conditionnement
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Conditionnement - Substantif masculin singulier | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
4 JUILLET 1996. - Arrêté royal relatif aux conditions générales et spéciales d'exploitation des abattoirs et d'autres établissements. CHAPITRE I. - Définitions et champ d'application. |
Article 1. § 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
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Législation belge |
Arrêté du 12 novembre 1985 réglementant l'hygiène de la préparation des viandes attendries destinées à la consommation Article 3 |
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Législation française |
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Droit malagasy |
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Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco) |
Ordonnance 817.02 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs) du 23 novembre 2005 Art. 2 Définitions |
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Législation suisse |
Office fédéral de l'énergie OFEN, Déchets radioactif Glossaire |
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Législation suisse |
Office fédéral de la santé publique (OFSP) Glossaire |
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Législation suisse |
Conditionnement aseptique - |
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Codex Alimentarius |
CODE D'USAGES EN MATIERE D'HYGIENE POUR LES CONSERVES D'ALIMENTS PEU ACIDES CONDITIONNES ASEPTIQUEMENT- CAC/RCP 40-1993 SECTION II - DEFINITIONS |
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Codex Alimentarius |
Conditionnement de déchets radioactifs - |
Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire |
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Législation française |
Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) Glossaire |
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Législation française |
- ↑ Note : ces opérations peuvent comprendre notamment le compactage, l'enrobage, la vitrification, la mise en conteneur.
Conditionnement de produits du tabac - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
conditionnement de déchets radioactifs - |
Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire |
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Législation française |
Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) Glossaire |
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Législation française |
- ↑ Note : ces opérations peuvent comprendre notamment le compactage, l'enrobage, la vitrification, la mise en conteneur.
Conditionnement extérieur |
Les définitions données ci-dessous s’appliquent aux termes utilisés dans les présentes bonnes pratiques.
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Législation française |
Conditionnement intérieur |
Les définitions données ci-dessous s’appliquent aux termes utilisés dans les présentes bonnes pratiques.
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Législation française |
Conditionnement primaire |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
21 JANVIER 2009. - Arrêté royal portant instructions pour les pharmaciens. CHAPITRE Ier. - Définitions. |
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Législation belge |
Les définitions données ci-dessous s’appliquent aux termes utilisés dans les présentes bonnes pratiques.
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Législation française |
Conditionnement secondaire |
Les définitions données ci-dessous s’appliquent aux termes utilisés dans les présentes bonnes pratiques.
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Législation française |
Conditionnement sous atmosphère modifiée (MAP) - |
Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche - CAC/RCP 52-2003 SECTION 2 – DÉFINITIONS |
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Codex Alimentarius |
Guide de bonnes pratiques de fabrication pour la transformation minimale des fruits et légumes Glossaire |
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Législation canadienne |
- ↑ Ces définitions ne s'appliquent qu'au contenu du présent guide.
Phase de braise (conditionnement thermique) - |
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Législation française |
Stérilité industrielle de l'équipement et des récipients utilisés pour le traitement et le conditionnement aseptiques des aliments |
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Codex Alimentarius |
Systèmes réversibles conditionnement d'air/pompes à chaleur |
RÈGLEMENT (CE) N° 2037/2000 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 29 juin 2000 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone Article 2 Définitions |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Unité de conditionnement |
Aux fins de la présente directive, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |