Conduite

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Conduite, subst. fem.

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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 18/03/2021 (66913)

Conduite

Code de l'OMI pour la conduite des enquêtes sur les accidents et les incidents de mer

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8 MAI 2019. -Code belge de la Navigation 8 MAI 2019. - Code belge de la Navigation, LIVRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, TITRE 1er. - DISPOSITIONS GENERALES, CHAPITRE 1er. - Notions, Art. 1.1.1.1. Sources de droit de la navigation

§ 1er. Dans le présent code et, sauf dérogation expresse, dans les arrêtés pris en vue de son exécution, l'on entend par :

21° " le Code de l'OMI pour la conduite des enquêtes sur les accidents et les incidents de mer "
le Code pour la conduite des enquêtes sur les accidents et les incidents de mer, approuvé par l'OMI par la Résolution A.849(20) du 27 novembre 1997;

Législation belge

conduite à enveloppes multiples

conduite à enveloppes multiples->SmallUK.pngpipe-in-pipe (2 tubes)

conduite à enveloppes multiples->SmallUK.pngpipe-in-pipe-in-pipe (3 tubes)

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Vocabulaire du pétrole et du gaz (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX1202455K I. ― Termes et définitions
conduite à enveloppes multiples
  • Domaine : Pétrole et gaz/Production-Raffinage.
  • Définition : Ensemble de tubes concentriques séparés par un milieu isolant, généralement destinés à réduire les transferts thermiques entre le fluide transporté et le milieu ambiant.
  • Équivalent étranger : pipe-in-pipe (2 tubes), pipe-in-pipe-in-pipe (3 tubes).

Législation française

Conduite à tenir (CAT)

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Guide technique : LES GESTES QUI SAUVENT (GQS) Glossaire
CAT
Conduite à Tenir

Législation française

Secourisme

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Conduite d'immeuble

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Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Conduite d’immeuble :
Dans les immeubles collectifs, tuyauterie de gaz d’allure horizontale faisant suite au branchement d’immeuble collectif et alimentant une ou plusieurs conduites montantes, ou des nourrices dans des locaux ou placards techniques gaz ou des tiges-cuisines et parfois directement des installations intérieures.

Législation française

Conduite montante

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Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Conduite montante :
Conduite de gaz verticale pour la plus grande partie, raccordée à une conduite d’immeuble et alimentant les différents niveaux de cet immeuble.

Législation française

Apprentissage anticipé de la conduite (AAC)

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Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture du Territoire de Belfort Glossaire des sigles en usage aux service Eau Environnement, service Économie Agricole, service Habitat Urbanisme, et service Ingénierie des territoires Sécurité routière
AAC
Apprentissage Anticipé de la Conduite

Législation française

Code de bonne conduite

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Etude prospective concernant la sécurité d’approvisionnement en gaz naturel à l’horizon 2020 GLOSSAIRE
Code de bonne conduite
Enonce entre autres que les opérateurs de transport de gaz naturel doivent publier les conditions principales d’accès à leurs infrastructures. Ces conditions principales, approuvées par la CREG en 2004, constituent un ensemble de règles opérationnelles et commerciales qui définissent le cadre dans lequel Fluxys et Fluxys LNG concluent des contrats avec les utilisateurs de l’infrastructure de transport, de stockage et de GNL

Législation belge

Code de conduite

Voir notre dossier

Codes de conduite
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Glossaire relatif à la protection des civils dans des conflits armés
Code de conduite
un ensemble commun de principes ou de normes que des agences ou des organisations décident de respecter pendant qu’elles apportent l'assistance dans des situations d'urgence complexes ou des catastrophes naturelles. Par exemple, les principes du Code de conduite pour le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge et pour les ONG lors de secours en cas de catastrophes ainsi que les Principes fondamentaux d'un code de conduite de l’IASC pour la protection contre la violence et l'exploitation sexuelles. [Voir « Comité permanent interorganisations », « Violence sexuelle » et « Exploitation sexuelle »]

United Nations International Children Emergency Fund (UNICEF)
  1. Préparé par l’OCHA, Policy Development & Studies Branch, août 2003
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DIRECTIVE 2008/122/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 14 janvier 2009 relative à la protection des consommateurs en ce qui concerne certains aspects des contrats d’utilisation de biens à temps partagé, des contrats de produits de vacances à long terme et des contrats de revente et d’échange Article 2 Définitions
1. Aux fins de la présente directive, on entend par:
i) «code de conduite»,
un accord ou un ensemble de règles qui ne sont pas imposés par les dispositions législatives, réglementaires ou administratives d’un État membre et qui définissent le comportement des professionnels qui s’engagent à être liés par lui en ce qui concerne une ou plusieurs pratiques commerciales ou un ou plusieurs secteurs d’activité;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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6 AVRIL 2010. - Loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur CHAPITRE 1er. - Définitions et principes généraux
Art. 2. Pour l'application de la présente loi, on entend par :
31° code de conduite
un accord ou un ensemble de règles qui ne sont pas imposés par les dispositions législatives, réglementaires ou administratives et qui définissent le comportement des entreprises qui s'engagent à être liées par lui en ce qui concerne une ou plusieurs pratiques commerciales ou un ou plusieurs secteurs d'activité;

Législation belge

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Décret n° 2013-824 du 13 septembre 2013 portant publication de l'accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan Indien, signé à Rome le 7 juillet 2006 (NOR: MAEJ1319562D) Annexe : ACCORD RELATIF AUX PÊCHES DANS LE SUD DE L'OCÉAN INDIEN - Article 1er, Définitions
Aux fins du présent Accord :
(d) On entend par « Code de conduite »
le Code de conduite pour une pêche responsable adopté le 31 octobre 1995 par la 28e session de la Conférence de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture ;

Législation française

Cycle de conduite

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Règlement (UE) 2017/1151 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) no 692/2008 Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:

22) par «cycle de conduite»,
on entend, en ce qui concerne les systèmes OBD des véhicules, le démarrage du moteur, le mode de conduite pendant lequel un éventuel dysfonctionnement serait détecté et la coupure du moteur;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Dispositif de conduite

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ARèglement no 18 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée 2. DÉFINITIONS
Au sens du présent règlement, on entend:
2.5. par «dispositif de conduite»,
la commande de direction, la colonne de direction et ses éléments annexes d’habillage, l’arbre de direction, le boîtier de direction ainsi que tous les autres éléments qui conditionnent directement l’efficacité du dispositif de protection;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

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Directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 389 du 30/12/2006 p. 0001 - 0260) (PARTIE I, CHAPITRE 1 GÉNÉRALITÉS, Article 1.01 Définitions)
Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
Installations de gouverne
84. «dispositif de conduite»:
les éléments constitutifs et les circuits relatifs à la conduite d'une commande de gouverne motorisée;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Émissions en conditions de conduite réelle


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Règlement (UE) 2017/1151 de la Commission du 1er juin 2017 complétant le règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, modifiant la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil, le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission et le règlement (UE) no 1230/2012 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) no 692/2008 Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:

41) par «émissions en conditions de conduite réelles» (RDE),
on entend les émissions d’un véhicule dans ses conditions d’utilisation normales;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Remorque avec cabine de conduite

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DÉCISION DE LA COMMISSION du 26 avril 2011 concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système «matériel roulant» – «Locomotives et matériel roulant destiné au transport de passagers» du système ferroviaire transeuropéen conventionnel [notifiée sous le numéro C(2011) 2737] 2.2. Définitions relatives au matériel roulant
Aux fins de la présente STI, les définitions suivantes s'appliquent:
  • Matériel roulant:
  • C) Voitures de passagers et autres:
  • Les termes «remorque avec cabine de conduite»
  • désignent un véhicule non moteur équipé d’une cabine de conduite.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Timonerie aménagée pour la conduite au radar par une seule personne

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Directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil (Journal officiel n° L 389 du 30/12/2006 p. 0001 - 0260) PARTIE I, CHAPITRE 1 GÉNÉRALITÉS, Article 1.01 Définitions
Les définitions ci-après sont applicables aux fins de la présente directive:
Installations de gouverne
89. «timonerie aménagée pour la conduite au radar par une seule personne»:
une timonerie aménagée de telle façon qu'en navigation au radar le bateau puisse être conduit par une seule personne;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne