Conforme

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Conforme - Adjectif - {{{3}}}

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Eau conforme

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Eaux de baignade Lexique
Eau conforme
Eau respectant les limites de qualité fixées par la réglementation.

Législation française

Lait non conforme à la norme

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LOI SUR LES PRODUITS LAITIERS (c. D10 de la C.P.L.M.) État du Manitoba : Règlement sur les produits laitiers Règlement 203/87 R Date d'enregistrement : le 29 mai 1987 Définitions
(1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
« lait non conforme à la norme »
Lait qui n'est pas conforme aux dispositions du paragraphe 22(1) de la Loi sur les produits laitiers. ("substandard milk")

Législation canadienne

  1. Veuillez noter que la présente codification n'a pas été sanctionnée par le législateur. Les modifications ont été apportées au règlement de base dans le seul but d'en faciliter la consultation. Le lecteur est prié de se reporter au règlement original pour toute question d'interprétation ou d'application de la loi. La codification ne contient que les règlements modificatifs qui sont entrés en vigueur. Le présent règlement regroupe les modifications suivantes : 21/89; 104/89; 50/98; 167/98.

version de remplacement conforme

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Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0 (11 décembre 2008 - Traduction française agréée, publication le 25 juin 2009) Annexe A : Glossaire
Cette section est normative.
version de remplacement conforme
version qui
1. se conforme au niveau déterminé et
2. fournit toutes les informations similaires et les mêmes fonctionnalités dans la même langue et
3. est aussi à jour que le contenu non conforme et
4. pour laquelle au moins l'une des affirmations suivantes est vraie :
a. la version conforme peut être atteinte à partir de la page non conforme via un mécanisme compatible avec l'accessibilité ou
b. la version non conforme peut être atteinte seulement à partir de la version conforme ou
c. la version non conforme peut être atteinte seulement à partir d'une page conforme qui fournit aussi un mécanisme pour atteindre la version conforme.
Note 1 : dans cette définition, « peut être atteinte seulement » signifie qu'il y a un mécanisme comme une redirection conditionnelle, qui empêche un utilisateur « d'atteindre » (de charger) la page non conforme à moins que l'utilisateur ne vienne justement de la version conforme de cette même page.
Note 2 : la version de remplacement n'a pas besoin d'être appariée page par page avec la version originale (par exemple la version de remplacement conforme peut se présenter en plusieurs pages).
Note 3 : si des versions sont proposées dans plusieurs langues, une version de remplacement conforme est donc requise pour chacune de ces langues.
Note 4 : des versions de remplacement peuvent aussi être fournies afin d'accommoder différents environnements technologiques ou différents groupes d'utilisateurs. Chaque version devrait être aussi conforme que possible. Une version devrait être entièrement conforme afin de satisfaire à l'exigence de conformité 1.
Note 5 : la version de remplacement conforme n'a pas besoin d'être située dans le périmètre de conformité ni même sur le même site Web tant qu'elle est aussi librement disponible que la version non conforme.
Note 6 : une version de remplacement ne devrait pas être confondue avec un contenu additionnel qui s'ajoute à la page originale pour en améliorer la compréhension.
Note 7 : permettre la configuration des préférences de l'utilisateur à l'intérieur du contenu afin de produire une version conforme est un mécanisme acceptable pour atteindre une autre version tant que la méthode utilisée pour configurer les préférences est compatible avec l'accessibilité.
Voir Comprendre Version de remplacement conforme (en anglais)

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