Conjoint

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Conjoint -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius
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Centre canadien de généalogie Glossaire
Conjoint
Époux ou épouse; mari ou femme.

Législation canadienne

Conjoint de fait

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Loi sur les fonds communautaires de placement dans les petites entreprises (schedule / annexe a) PARTIE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Interprétation
1. (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi.
«conjoint de fait»
S’entend au sens du paragraphe 248 (1) de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada). («common-law partner»)

Législation canadienne

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Statistique Canada - Les statistiques : le pouvoir des données Glossaire
Conjoints de fait
Deux personnes de sexe opposé ou de même sexe qui vivent ensemble en tant que couple, sans être légalement mariées l'une à l'autre.

Législation canadienne