Connaissance

Connaissance -

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

Banque de connaissances -

Vocabulaire de l'éducation (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0920625K - JORF n°0222 du 25 septembre 2009, texte n° 94 I. ― Termes et définitions

		banque de connaissances Domaine : Éducation-Formation. Définition : Base de données qui rassemble des ressources mises à disposition par un réseau à des fins d'information, de formation ou de recherche. Voir aussi : gestion du savoir. Équivalent étranger : knowledge pool.
		Législation française

Connaissance de ligne -

2008/231/CE: Décision de la Commission du 1 er février 2008 concernant la spécification technique de l’interopérabilité relative au sous-système exploitation du système ferroviaire transeuropéen visée à l’article 6, paragraphe 1, de la directive 96/48/CE du Conseil abrogeant la décision 2002/734/CE (notifiée sous le numéro C(2008) 356) Glossaire

		Connaissance de ligne Connaissance de la (des) section(s) de ligne où le personnel de bord effectue un service, sur la base d’informations fournies par le gestionnaire d’infrastructure, pour lui permettre d’exploiter le train en toute sécurité. Les éléments essentiels de cette connaissance doivent être appris par cœur et en détail par le personnel concerné. Les autres éléments peuvent être détenus dans des documents écrits auxquels le personnel peut rapidement accéder sur la base d’une évaluation de l’itinéraire par l’entreprise ferroviaire ou conformément aux exigences de l’autorité nationale de sécurité.
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Connaissance de la situation (CS) -

GC Plan de gestion des incidents en matière de technologie de l’information Annexe B:Glossaire

		Connaissance de la situation S'entend par être au courant de son environnement et de ce qui se passe pour comprendre comment les événements et les mesures influeront sur les objectifs opérationnels, maintenant et dans un proche avenir. Il est essentiel de bien connaître la situation, de manière précise, actualisée et complète dans tout domaine où la complexité technologique, le processus décisionnel et le bien‑être du public interagissent. Comme la gestion des incidents fait intervenir des prédictions et des prévisions, il est essentiel, pour connaître la situation d'un domaine de la TI, de saisir les relations qui existent entre les services et les renseignements essentiels, les mécanismes de protection de l'infrastructure et des processus de TI, de même que l'évolution des menaces.
		Législation canadienne

Connaissance des langues officielles -

Statistique Canada - Les statistiques : le pouvoir des données Glossaire :

		Connaissance des langues officielles Capacité de converser en français ou en anglais seulement, à la fois en français et en anglais ou dans une langue autre que les langues officielles du Canada.
		Législation canadienne

Connaissance du cérémonial militaire -

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES - INSTRUCTION N° 3915/DEF/EMA/CHANC relative à la notation des officiers des corps des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées du 29 décembre 1980 II. GUIDE PRATIQUE POUR LA NOTATION EN PREMIER RESSORT.

		21. Rubrique XI. Qualités de l'homme et de l'officier. 21.52. Connaissance du cérémonial militaire. Expérience et connaissance étendue des règlements en matière de cérémonial militaire permettant de résoudre tous les cas particuliers.
		Législation française

Connaissance locale de l'appareil productif (CLAP)

Artisanat Annexe : définitions

		CLAP. Connaissance Locale de l’Appareil Productif. Constitué par synthèse de sources administratives (SIRENE, DADS, URSSAF, Fichiers fiscaux FICUS), CLAP permettra de constituer une image de l’activité économique locale en fournissant des informations sur les établissements, leurs effectifs et masses salariales associées, et des résultats comptables pour les entreprises.
		Législation française

Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)

		Connaissance locale de l'appareil productif / Clap C’est un système d'information alimenté par différentes sources dont l'objectif est de fournir des statistiques localisées au lieu de travail jusqu'au niveau communal, sur l'emploi salarié et les rémunérations pour les différentes activités des secteurs marchand et non marchand. Le référentiel d'entreprises et d'établissements est constitué à partir du Répertoire national des entreprises et des établissements (Sirene). Les données sur l'emploi salarié résultent d'une mise en cohérence des informations issues de l’exploitation : - des DADS (Déclarations Annuelles de Données Sociales) ; - des bordereaux récapitulatifs de cotisations de l’URSSAF (Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et des allocations familiales) ; - des données de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) en complément des données des Urssaf pour les secteurs d'activité en lien avec l'agriculture (à compter des données relatives à l'exercice 2007) ; - du système d'information sur les agents de l'État. Remarque Les données relatives à une année concernent les entreprises et des établissements ayant eu au moins un jour d'activité économique dans l'année considérée, qu'ils soient employeurs ou non. Le nombre d'entreprises et d'établissements (le stock) fourni par CLAP au 31/12 d'une année (N) diffère du dénombrement au 01/01 de l'année suivante (N+1) réalisé à partir de la source "Répertoire national des entreprises et des établissements (REE-Sirene)" pour les trois raisons principales suivantes : - Même si la date de référence ne diffère que d'un jour, le changement d'année introduit un nombre important de mouvements, principalement de créations d'entreprises ou de créations d'établissements. - L'objectif de CLAP étant la localisation la plus précise possible des effectifs salariés, la définition des établissements et entreprises actifs retenue par CLAP est plus large que celle du répertoire des entreprises et des établissements ; par exemple, CLAP retient les syndics de copropriété, alors qu'ils sont écartés du champ du répertoire. - Le champ couvert par CLAP est plus large que celui du répertoire. CLAP couvre le champ complet des entreprises et des établissements (hors intérim et défense) ; la source REE-SIRENE porte quant à elle sur un champ plus réduit, constitué des seules activités marchandes de l'industrie, de la construction, du commerce et des services.
		Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Connaissance nouvelle -

Règlement (CE) n° 1906/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 définissant les règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités pour la mise en œuvre du septième programme-cadre de la Communauté européenne et fixant les règles de diffusion des résultats de la recherche (2007-2013) ( Journal officiel n° L 391 du 30/12/2006 p. 0001 - 0018) (Article 2 Définitions):

		Aux fins de l'application du présent règlement, les définitions suivantes s'appliquent en complément de celles fixées dans le règlement financier et les modalités d'exécution: 4) "connaissances nouvelles": les résultats, y compris les informations, susceptibles ou non de protection, résultant de l'action indirecte concernée. Ces résultats comprennent les droits d'auteur, les droits des dessins et modèles, les brevets, les obtentions végétales, ou d'autres formes de protection similaires;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Connaissance préexistante -

Règlement (CE) n° 1906/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 définissant les règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités pour la mise en œuvre du septième programme-cadre de la Communauté européenne et fixant les règles de diffusion des résultats de la recherche (2007-2013) ( Journal officiel n° L 391 du 30/12/2006 p. 0001 - 0018) (Article 2 Définitions):

		Aux fins de l'application du présent règlement, les définitions suivantes s'appliquent en complément de celles fixées dans le règlement financier et les modalités d'exécution: 5) "connaissances préexistantes": les informations détenues par les participants avant leur adhésion à la convention de subvention, ainsi que les droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle liés à ces informations qui ont fait l'objet d'une demande de protection déposée avant l'adhésion desdits participants à la convention de subvention, et qui sont nécessaires pour l'exécution de l'action indirecte ou la valorisation de ses résultats;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Consentement préalable en connaissance de cause

Stratégie nationale de la Belgique pour la Biodiversité 2006-2016 Glossaire

		Consentement préalable en connaissance de cause Les détenteurs de savoirs ou de ressources doivent être informés du motif pour le recueil ou l’utilisation de leur savoir ou de la biodiversité et leur accord doit être obtenu avant que l’activité n’ait lieu.
		Législation belge

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