Construction
Sauter à la navigation
Sauter à la recherche
| |||
Construction - Substantif féminin singulier | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
OIT - Convention concernant la sécurité et la santé dans la construction (Note: Date d'entrée en vigueur: 11:01:1991.) Article 2 |
Aux fins de la convention:
|
||
Organisation Internationale du Travail |
![]() |
|
||
Législation belge - Région de Bruxelles-Capitale |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
|
||
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
REGLEMENT D’URBANISME ANNEXÉ À L’ORDONNANCE SOUVERAINE N° 831 DU 14 DÉCEMBRE 2006 DISPOSITIONS GÉNÉRALES D’URBANISME APPLICABLES A L’ENSEMBLE DU QUARTIER (RU-SRT-GEN-V1D) introduit par l’Ordonnance Souveraine n° 831 du 14 décembre 2006 ART. 5. Définition des termes employés dans le présent règlement |
|
||
Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco) |
![]() |
|
||
Législation suisse - Canton du Valais |
La préfecture de police, au service du public de l'agglomération parisienne Glossaire |
|
||
Législation française |
- ↑ Jargon policier.
Normes |
|
Autorisation de construction (logement ou local non résidentiel) - |
Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement, Commissariat général au Développement durable Glossaire |
|
||
Législation française |
Construction à usage d’équipement collectif - |
REGLEMENT D’URBANISME ANNEXÉ À L’ORDONNANCE SOUVERAINE N° 831 DU 14 DÉCEMBRE 2006 DISPOSITIONS GÉNÉRALES D’URBANISME APPLICABLES A L’ENSEMBLE DU QUARTIER (RU-SRT-GEN-V1D) introduit par l’Ordonnance Souveraine n° 831 du 14 décembre 2006 ART. 5. Définition des termes employés dans le présent règlement |
|
||
Législation monégasque (Conseil National, Principauté de Monaco) |
Construction automobile - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
|
||
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Construction génétique - |
Glossaire de termes reliés à la moléculture végétale (MV) |
|
||
Législation canadienne |
- ↑ Nota : Les définitions de ce glossaire ont été adaptées à partir de sources multiples en fonction du contexte de la moléculture végétale.
Construction génique |
Vocabulaire du génie génétique (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0815744K - JORF n°0157 du 6 juillet 2008 page 10903, texte n° 52 I. - Termes et définitions |
|
||
Législation française |
Construction individuelle ou collective - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
|
||
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Développement et construction |
LOI N° 007/2002 DU 11 JUILLET 2002 PORTANT CODE MINIER Article 1er : Des Définitions des termes. Aux termes du présent Code, on entend par: |
|
||
Législation de la République Démocratique du Congo |
Type de construction (recensement de la population) - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
|
||
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm