Consultatif

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Consultatif -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Assemblée consultative des directeurs (ACD)

Be.png
BeFWB.png Site officiel du Parlement de la Communauté française Liste des abréviations
ACD
Assemblée Consultative des Directeurs (FCPL)

Législation belge - Fédération Wallonie Bruxelles

Comité consultatif de la pêche et de l’aquaculture (CCPA)

UE.png
Rapport spécial n ° 12/2011 «Les mesures prises par l’UE ont-elles contribué à l’adaptation de la capacité des flottes de pêche aux possibilités de pêche existantes?» ACRONYMES
CCPA
comité consultatif de la pêche et de l’aquaculture

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Comité consultatif national d’éthique (CCNE)

Fr.png
PLAN CANCER 2009-2013 Glossaire
CCNE
Comité Consultatif National d’Éthique

Législation française

Comité consultatif sur les pathogènes dangereux du Royaume-Uni (ACDP)

FAO.png
Purification des coquillages bivalves: aspects fondamentaux et pratiques, Lee, R., Lovatelli, A, Ababouch, L., FAO Document technique sur les pêches. No. 511. Rome, FAO. 2010. 155p. Sigles et abréviations
ACDP
Comité consultatif sur les pathogènes dangereux du Royaume-Uni

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
Références utiles


Commission consultative de l'eau

Be.png
27 MAI 2004. - Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. TITRE II. - Définitions.
Art. D2. Pour l'application du présent livre, on entend par :
12° "commission consultative de l'eau" :
commission instituée par l'article 3;

Législation belge

  1. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 01-03-2005)
  2. (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le texte modificatif : DRW 2006-07-19/54. Une version consolidée de ce texte est consultable gratuitement sur l'internet dans la base de données Wallex).

Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH)

Fr.png
L’exécution des décisions en matière pénale en europe : du visible à l’invisible Glossaire
CNCDH :
commission nationale consultative des droits de l’homme

Législation française

Fr.png
Glossaire des sigles
CNCDH
Commission nationale consultative des Droits de l'Homme

Législation française

Commission professionnelle consultative

Fr.png
Commission Nationale de la Certification Professionnelle Glossaire
Commission professionnelle consultative (CPC)
Créées par un décret en 1972, les commissions professionnelles consultatives ont pour fonction d'élaborer les référentiels des diplômes et titres professionnels. Elles sont composées de représentants des ministères qui les organisent, de représentants des partenaires sociaux, d'enseignants. Leurs travaux sont généralement animés et réalisés par des experts des domaines de formation, des métiers et des secteurs visés par la certification. Cinq ministères ont mis en place des CPC (ou des structures équivalentes), les ministères chargés de l'Education nationale (du CAP au BTS), de l'Agriculture, de la Jeunesse et des Sports, de l'Emploi, des Affaires sociales et de la Santé.

Législation française

  1. Ce glossaire est à destination du plus large public. D'autres définitions que celles qui sont proposées existent. Ce glossaire définit le sens des mots et des concepts utilisés par les acteurs de la CNCP.

Groupe Consultatif pour la Recherche Agricole Internationale (GCRAI)

Fr.png
France Diplomatie - Sécurité alimentaire mondiale et développement agricole Glossaire
GCRAI
Groupe Consultatif pour la Recherche Agricole Internationale

Législation française