Contenant

Contenant

SmallUK-i.png contenant->container

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Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation Définitions
2. (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi.
«contenant»
Récipient, emballage ou autre conditionnement contenant un produit mis en vente. La présente définition exclut les garnitures d’emballage, les conteneurs et tous les conditionnements extérieurs — notamment les boîtes — qui ne servent pas normalement à la présentation au consommateur.

Législation canadienne

bombe contenant un liquide inflammable, avec charge d'éclatement

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Directive 96/49/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (Journal officiel n° L 235 du 17/09/1996 p. 0025 - 0030, L 294 31/10/1998 p. 0001 - 0775) 2.2.1.1.7. Glossaire de noms
BOMBES CONTENANT UN LIQUIDE INFLAMMABLE, avec charge d'éclatement: nos ONU 0399 et 0400
Objets qui sont lâchés d'un aéronef et qui sont constitués d'un réservoir rempli de liquide inflammable et d'une charge d'éclatement.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

contenant de collecte

contenant de prélèvement

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Centre Canadien pour l'Ethique dans le Sport FAQ - Glossaire
Contenant de prélèvement
Le récipient utilisé par l’athlète pour recueillir l’échantillon. Le contenant sera fourni propre et scellé, et l’athlète en choisit un parmi ceux qui lui sont offerts.

Législation canadienne

contenant fermé hermétique

contenant hermétique

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GLOSSAIRE DE TERMINOLOGIE SUR LA SALUBRITÉ ET L’INSPECTION DES ALIMENTS Partie 1: Définitions provenant des règlements et codes types du Groupe de mise en oeuvre du système canadien de l’inspection des aliments (GMOSCIA)
contenant hermétique
contenant conçu de façon à ce que les microorganismes, y compris les spores, ne puissent y pénétrer. (hermetically sealed container)''

Législation canadienne

SmallUK-i.png contenant immédiat->immediate container

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LOI SUR LES ALIMENTS ET DROGUES, Règlement sur les produits de santé naturels DÉFINITIONS
1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
«  contenant immédiat  »
Contenant qui est en contact direct avec le produit de santé naturel. (immediate container)

Législation canadienne

contenant inoculé

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Agence Canadienne d'Inspection des Aliments, Manuel d'inspection des installations, Chapitre 13, Sujet 1, Politique de contrôle des procédés thermiques pour les conserveries enregistrées au fédéral 3. DÉFINITIONS
Contenant inoculé:
contenant utilisé dans des expériences scientifiques et dans lequel on ajoute à un substrat (produit) les microorganismes cibles pour confirmer la validité d'un procédé théorique.

Législation canadienne

produit contenant du mercure ajouté

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Règlement (UE) 2017/852 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017 relatif au mercure et abrogeant le règlement (CE) n° 1102/2008 Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, on entend par:

4. «produit contenant du mercure ajouté»:
un produit ou composant d'un produit qui contient du mercure ou un composé du mercure ajouté intentionnellement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne