Continuité

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Continuité -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
UE.png
Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius

continuité->SmallUK.pngcontinuity}

continuité de possession->SmallUK.pngof custody chain of custody

Ca.png
Ressources naturelles Canada Glossaire
Continuité de possession
Processus de la surveillance de la production et de la distribution d’un produit de la forêt au produit fini (la capacité de retracer l’origine d’un produit).

Législation canadienne

Continuité du logement

Be.png
3 MAI 2001. - Plan régional d'affectation du sol - Dispositions relatives à l'affectation du sol. <annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.169 du 15-06-2006, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne les immeubles situés à Bruxelles, rue d'Arlon 45-47, cadastrés section 9, n° 517z2; et par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.171 du 15-06-2006, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne l'hôtel CROWN PLAZA, situé à Saint-Josse-ten-Noode, rue Gineste 3, cadastré 1ère division, section A, n°s 119d5 et b5> <annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 160.170 du 15-06-200, section d'administration, XIIIe chambre, en tant qu'il concerne les parcelles sises à Bruxelles, carrefour de l'Europe, cadastrées section D, n°s 1152r et 1049f2> <Par arrêt n° 165.067 du 23-11-2006, le Conseil d'Etat, section d'administration, XIIIe chambre, a annulé la carte réglementaire d'affectation du sol de l'arrêté, en tant qu'elle affecte les terrains appartenant à Christiane Josée De Francquen, sis à Bruxelles (Neder-over-Heembeek), entre l'avenue de Versailles, le clos Mariënborre et la limite régionale, en zone verte à haute valeur biologique, voir M.B. du 20-12-2006, p. 17333>. Art. M12. L. GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES UTILISES DANS LES PRESCRIPTIONS URBANISTIQUES.
Continuité du logement
Situation où le maintien de la fonction de logement est garanti, par face d'îlot ou par liseré de noyau commercial lorsque ce liseré marque tout ou partie de la face d'îlot, par une présence significative de logements et est assuré compte tenu de la nature et de l'implantation des activités concurrentes qui y sont établies.

Législation belge

Plan de continuité d'activité

Plan de continuité d'activité

Dernière modification : RiskManager - 20/03/2021 (108936)

Plan de continuité des opérations (PCO)

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GC Plan de gestion des incidents en matière de technologie de l’information Annexe A: Acronymes et sigles
PCO
Plan de continuité des opérations

Législation canadienne

Planification de la continuité de la gestion de l'information (GI)

SmallUK.png Planification de la continuité de la gestion de l'information (GI)->Information Management (IM) Continuity Planning

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Norme de sécurité opérationnelle - Programme de planification de la continuité des activités (PCA) Annexe 1 : Glossaire
Planification de la continuité de la gestion de l'information (GI) (Information Management (IM) Continuity Planning)
en tant que partie intégrante du Programme de planification de la continuité des activités et en conformité avec la Politique de gestion de l'information gouvernementale, la planification de la continuité de la GI consiste à élaborer des plans, des mesures, des procédures et des préparatifs (en se fondant sur la méthode de PCA) pour garantir que les services et biens essentiels en GI sont toujours disponibles ou interrompus pendant de très brèves périodes.

Législation canadienne

Programme de continuité des activités -

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EMERGENCY MANAGEMENT ONTARIO (EMO) ENGLISH-FRENCH GLOSSARY / LEXIQUE ANGLAIS-FRANÇAIS DE GESTION DES SITUATIONS D’URGENCE ONTARIO (GSUO) PART 1 - TERMS AND OFFICIAL NAMES / PARTIE 1 - TERMES ET APPELLATIONS OFFICIELLES
programme de continuité des activités
Au gouvernement, processus, approuvé par la haute direction et financé dans le but de veille à ce que les mesures nécessaires soient prises pour déterminer l’impact des pertes potentielles, maintenir des stratégies et des plans de rétablissement viables, et assurer la continuité des services par le biais de cours de formation à l’intention du personnel, de l’évaluation des plans et de leur mise à jour.

Législation canadienne