Cours

Cours

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

Coordination en cours

Office fédéral de l'énergie OFEN, Déchets radioactif Glossaire

		Coordination en cours En vertu de l'ordonnance sur l'aménagement du territoire, le plan directeur montre quelles sont les activités ayant des effets sur l'organisation du territoire qui manquent de coordination et les dispositions qu'il convient de prendre pour parvenir à le faire en temps utile.
		Législation suisse

Cours d'eau

20 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant le contenu minimal de l'état des lieux en matière de bail à ferme et précisant les clauses prévues à l'article 24 de la loi sur le bail à ferme CHAPITRE Ier. - Définitions et champ d'application

		Article 1er. Pour l'application du présent arrêté, l'on entend par : 8° le cours d'eau le cours d'eau au sens de l'article D. 2, 19bis, du Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau ;
		Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Service de Prévisons des Crues et de l'hydrométrie du bassin de la Dordogne (CRUDOR) Définitions des termes

		Cours d'eau Terme général désignant tous les chenaux superficiels ou souterrains, naturels, conducteurs d'eau permanente ou temporaire. Des différents "cours d'eau" Cours d'eau naturels Le réseau hydrographique est un réseau hiérarchisé dont chaque élément (affluent, tributaire) rejoint un élément plus important au niveau d'une confluence. Chaque ensemble de segments, du plus petit au plus grand a, en français des noms spécifiques d'origine plus ou moins régionale. On peut ainsi trouver les noms suivants: Ru, ruisselet : petit cours d'eau, souvent en tête de bassin, démarrage de l'écoulement Rigole : filet d'eau qui s'écoule sur une surface petit conduit creusé dans la pierre, le ciment ou petit fossé aménagé dans la terre, destiné à amener ou à évacuer l'eau (canal, caniveau, fossé, ruisseau, saignée) Ruisseau : petit cours d'eau d'importance relativement peu considérable et souvent affluent d'une rivière, d'un lac, d'un étang. Rivière : cours d'eau naturel moyennement abondant qui se jette dans un fleuve, dans la mer ou parfois dans un lac. masse d'eau qui s'écoule dans un lit, depuis le moment où elle apparaît à l'air libre (source) jusqu'à ce qu'elle se jette dans un cours d'eau plus important (affluent, gave, oued, torrent). Oued (aussi Wadi): cours d'eau temporaire dans les régions arides (principalement en Afrique du Nord et au Moyen Orient) Bras: partie d'un cours d'eau reliant souvent deux entités hydrographiques ("bras principal, secondaire", "bras mort" où l'eau ne circule plus). Torrent : cours d'eau à forte pente des régions montagneuses ou accidentées, à débit rapide et très irrégulier, à crues subites et violentes. Par extension: rivière de montagne, au lit rocheux encaissé, à cours rapide mais à débit permanent. Synon. Gave. Fleuve : cours d'eau important, généralement caractérisé par une très grande longueur et largeur, un débit abondant, des affluents nombreux et qui se jette le plus souvent dans la mer ( voir "remarques" ci après). Fleuve côtier : petit cours d'eau se jetant directement dans la mer. Remarques : La définition du mot "fleuve" (sans équivalent en anglais) est sujette à désaccord entre spécialistes suivant qu'on privilégie l'importance de son bassin versant et donc de son débit ou son débouché à l'océan. Pour la plupart des géographes français, un fleuve est un cours d'eau uniquement caractérisé par le fait qu'il se jette dans la mer quelle qu'en soit son importance. Mais des exceptions existent dans la dénomination traditionnelle de nombreux cours d'eau. C'est le cas par exemple des cours d'eau des îles qui pour la plupart se jettent tous en mer et qui ne sont jamais nommés fleuve (ils sont souvent appelés ravines dans les îles tropicales françaises) . Il en est de même des cours d'eau se jetant dans les "mers intérieures" (Aral, Caspienne) qui, à l'inverse, sont nommés fleuve (l'Amou Daria par exemple) alors même qu'ils n'aboutissent pas à l'océan. On retiendra ici que les dénominations traditionnelles doivent être suivies dans la très grande majorité des cas et que le mot "fleuve" devrait n'être utilisé que pour des cours d'eau permanents, importants en débit et en nombre d'affluents. Cours d'eau artificiels Rigole : (voir plus haut) Canal: Conduit naturel ou artificiel permettant le passage d'un fluide: lit ou partie d'un cours d'eau (bras) cours d'eau artificiel Chenal : passage ouvert à la navigation passe (grau) courant d'eau établi pour le service d'une usine, le fonctionnement d'un moulin. Etier : petit canal par lequel un marais salant communique avec la mer.
		Législation française

LOI N°62/2008 DU 10/09/2008 FIXANT LES RÈGLES D'UTILISATION, DE CONSERVATION, DE PROTECTION ET DE GESTION DES RESSOURCES EN EAU Article 2 : Définitions

		Au sens de la présente loi, on entend par : 9° « fleuve, cours d’eau, rivière »: lit naturel ou artificiel dans lequel coule un certain débit d’eau pendant toute ou partie de l’année ;
		Législation rwandaise

Cours d'eau non classé

20 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant le contenu minimal de l'état des lieux en matière de bail à ferme et précisant les clauses prévues à l'article 24 de la loi sur le bail à ferme CHAPITRE Ier. - Définitions et champ d'application

		Article 1er. Pour l'application du présent arrêté, l'on entend par : 9° le cours d'eau non classé le cours d'eau non classé au sens de l'article D.2, 19ter, du Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau ;
		Législation belge - Wallex, base de données juridique de la Wallonie

Cours de justice de l'Union européenne -

64px <rss>http://curia.europa.eu/jcms/rss.jsp?lang=fr&secondLang=en%7Ctemplate=AQTENoDateNoDescriptionrss%7Cmax=5%7Cnodate</rss>

Cours de formation professionnelle -

LOI Nº 4 DE 2007 RELATIVE AU CONSEIL NATIONAL DE LA FORMATION DE VANUATU Portant modification de la Loi Nº 13 de 1999 relative au Conseil national de la formation de Vanuatu 1 Article 1

		1. Dans la présente loi, sous réserve du contexte: cours de formation professionnelle désigne un programme de formation professionnelle qui aboutit à un diplôme ou une déclaration de qualification ;
		Législation du Vanuatu

Cours de radiographie -

Glossaire de termes associés aux permis de radio-isotopes Bulletin d'information 99-01, 27 janvier 1999, ANNEXE II DÉFINITIONS DE TOUS LES TYPES D'UTILISATION

		cours de radiographie utilisation de sources scellées et d'appareils d'exposition à des fins d'enseignement
		Législation canadienne

Cours du porc charcutier classe E -

Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole Glossaire

		cours du porc charcutier classe E le porc charcutier classe E a un poids compris entre 60 et 120 kg ; il correspond à la qualité de carcasse de référence utilisée pour le calcul du prix communautaire de marché du porc abattu.
		Législation française

Cours en ligne -

Références utiles Administration Manuel d'auto-apprentissage, accession au grade d'assistant administratif Boulangerie - Patisserie Syllabus Boulangerie, 1er apprentissage, IFAPME, 2005 Syllabus Boulangerie, IFAPME, 2005 Syllabus Patisserie, 1er apprentissage, IFAPME, 2005 Syllabus Patisserie, IFAPME, 2005 HACCP FAO/WHO guidance to governments on the application of HACCP in small and/or less-developed food businesses

Zone tampon le long des cours d'eau

Statistique Canada - Recensement de l'agriculture de 2006 Glossaire

		Zones tampons le long des cours d'eau Zones de végétation naturelle (aucune activité agricole) se trouvant le long des cours d'eau. Ces zones visent à prévenir l'érosion, surtout dans le lit des cours d'eau, qui s'élargit et devient peu profond; à préserver la faune et les stocks de poissons; et à protéger la qualité de l'eau pour le bétail et les humains. Aussi connues comme zones riveraines, c'est-à-dire, les terres qui longent un cours d'eau ou une étendue d'eau.
		Législation canadienne