Couver

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Couver -

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Feu couvant -

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Ressources naturelles Canada Glossaire
Feu couvant
Feu qui ne se propage pratiquement pas et brûle sans flamme ni fumée apparente.

Législation canadienne

œuf à couver

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OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres (2006) CHAPITRE 1.1.1, DÉFINITIONS GÉNÉRALES, Article 1.1.1.1.
Pour l'application du Code terrestre :
Œufs à couver
désigne les œufs d'oiseaux fécondés, propres à l'incubation et à l'éclosion.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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Règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement OCM unique - Journal officiel n° L 299 du 16/11/2007 p. 0001 - 0149 Partie VI: Définitions applicables au secteur des œufs
2. On entend par "œufs à couver"
les œufs de volailles de basse-cour à couver.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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2006/696/CE: Décision de la Commission du 28 août 2006 établissant une liste des pays tiers en provenance desquels les volailles, les œufs à couver, les poussins d’un jour, les viandes de volaille, de ratite et de gibier à plumes sauvage, les œufs et ovoproduits et les œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés peuvent être importés et transiter dans la Communauté ainsi que les conditions applicables en matière de certification vétérinaire, et modifiant les décisions 93/342/CEE, 2000/585/CE et 2003/812/CE (Journal officiel n° L 295 du 25/10/2006 p. 0001 - 0076) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente décision, on entend par:
b) "œufs à couver":
les œufs de volailles telles que définies au point a), destinés à l’incubation;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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2006/563/CE: Décision de la Commission du 11 août 2006 concernant certaines mesures de protection relatives à la présence de l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1 chez les oiseaux sauvages dans la Communauté et abrogeant la décision 2006/115/CE (Journal officiel n° L 222 du 15/08/2006 p. 0011 - 0019) Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, les définitions de la directive 2005/94/CE s'appliquent.
Les définitions suivantes s'appliquent également:
a) "œufs à couver":
œufs destinés à l’incubation, pondus par les volailles telles que définies à l’article 2, point 4, de la directive 2005/94/CE;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 90/539/CEE du Conseil, du 15 octobre 1990, relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'oeufs à couver
Aux fins de la présente directive, on entend par oeufs à couver:
Les oeufs produits par les volailles définies <par la présente directive> et destinés à être incubés.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CEE) n° 2771/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, portant organisation commune des marchés dans le secteur des oeufs (Journal officiel n° L 282 du 01/11/1975 p. 0049 - 0055)
2. Au sens du présent règlement sont considérés comme:
b) «oeufs à couver»,
les oeufs de volailles de basse-cour à couver;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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12 JUIN 1970. - Arrêté royal relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des volailles et autres animaux de basse-cour ainsi qu'à la mise dans le commerce d'oeufs à couver, de poussins d'un jour et de volailles d'élevage. (NOTE)
Consultation des versions antérieures à partir du 30-07-1970 et mise à jour au 22-08-2008)
Article 1. <AR 2006-01-16/46, art. 21, 004 ; En vigueur 15-03-2006>
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
OEufs à couver
les oeufs produits par les volailles définies au point 1° et destinés à être incubés;

Législation belge

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Arrêté du 1er août 2018 relatif à la surveillance et à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'œufs de consommation (NOR: AGRG1734200A] CHAPITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 2. – Pour l’application du présent arrêté, il est entendu par :
b) Œufs à couver :
les œufs produits par les volailles définies au point a et destinés à être incubés ;

Législation française