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- Aux fins de la présente directive, on entend par:
- g) décharge,
- un site d'élimination des déchets par depôt des déchets sur ou dans la terre (c'est-à-dire en sous-sol), y compris:
- les décharges internes (c'est-à-dire les décharges où un producteur de déchets procède lui-même à l'élimination des déchets sur le lieu de production),
- et
- un site permanent (c'est-à-dire pour une durée supérieure à un an) utilisé pour stocker temporairement les déchets
- à l'exclusion
- des installations où les déchets sont déchargés afin de permettre leur préparation à un transport ultérieur en vue d'une valorisation, d'un traitement ou d'une élimination en un endroit différent,
- et
- du stockage des déchets avant valorisation ou traitement pour une durée inférieure à trois ans en règle générale
- ou
- du stockage des déchets avant élimination pour une durée inférieure à un an;
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