Départemental

Qualitionnaire, un projet collaboratif hébergé par AQTE sprl (BE0448550665).
Aller à : navigation, rechercher

Départemental

UE-i.png
Union européenne
Ca-i.png
Termium plus, Canada
Fr-i.png
La Documentation Française

Dictionnaires d'autrefois

Wiktionaire

Wikipedia

Codex Alimentarius

Dernière modification : RiskManager - 14/07/2018 (85757)

Départemental

association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (ADASEA)

Fr-i.png
Île-de-France Glossaire
Adasea
Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles

Législation française

Fr-i.png
Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture du Territoire de Belfort Glossaire des sigles en usage aux service Eau Environnement, service Économie Agricole, service Habitat Urbanisme, et service Ingénierie des territoires Sécurité routière
ADASEA
Association Départementale pour l'Aménagement des Structures et des Exploitations Agricoles

Législation française

Fr-i.png
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt Poitou-Charentes Glossaire
ADASEA
Association Départementale d’Aménagement des Structures et des Exploitations Agricoles

Législation française

Fr-i.png
ORIENTATIONS RÉGIONALES DE GESTION ET DE CONSERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE SES HABITATS (ORGFH) DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, TOME I Orientations ABRÉVIATIONS
ADASEA
Association Départementale pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles

Législation française

Références utiles


Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (C.O.D.I.S./CODIS)

Fr-i.png
Préfecture de la région Rhône-Alpes & du Rhône Glossaire
C.O.D.I.S. :
Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours.

Législation française

Fr-i.png
Plan Séisme Glossaire - sigles
CODIS
Centre Opérationnel Départemental d’Incendie et de Secours

Législation française

commission départementale de la coopération intercommunale

Fr-i.png
Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR) Glossaire
Commission départementale de la coopération intercommunale
Dans chaque département est instituée depuis la loi d'orientation du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République une commission départementale de la coopération intercommunale qui est un organe d'encadrement et d'orientation des établissements publics de coopération intercommunale. La CDCI est présidée par e préfet de département et composée d'élus locaux (maires, conseillers généraux).

Législation française

Comité Départemental du Tourisme (CDT)

Fr-i.png
ORIENTATIONS RÉGIONALES DE GESTION ET DE CONSERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE SES HABITATS (ORGFH) DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, TOME I Orientations ABRÉVIATIONS
CDT
Comité Départemental du Tourisme

Législation française

convention départementale d'objectif (CDO)

Fr-i.png
Schéma régional d'addictologie 2009 - 2013; Région Franche-Comté Annexe 3 Glossaire des sigles utilisés
CDO
Conventions Départementales d'Objectifs

Législation française

direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

Fr-i.png
Eaux de baignade Lexique
DDASS
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales. C'est le service de l'Etat à l'échelon du département, chargé de la mise en ouvre du contrôle sanitaire des eaux, notamment des eaux de baignades.

Législation française

Fr-i.png
Sécurité, santé, environnement et industrie en Picardie, DRIRE Picardie Glossaire
DDASS :
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales.

Législation française

Fr-i.png
Observatoire des Résidus de Pesticides (ORP) Sigles
DDASS
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Législation française

Fr-i.png
Guide des financements à destination des Structures d’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) - Version 2007 Glossaire
DDASS
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

Législation française

Fr-i.png
Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt d’Aquitaine, Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Gironde, Direction départementale des services vétérinaires de la Gironde Glossaire
DDASS
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

Législation française

Fr-i.png
Le bilan de l'environnement industriel Rhône-Alpes Glossaire 2002
DDASS
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Législation française

Fr-i.png
INFECTIONS NOSOCOMIALES : LE DOSSIER, Décembre 2009 ABREVIATIONS
DDASS
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Législation française

Fr-i.png
PRIPI GLOSSAIRE
DDASS
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Législation française

Fr-i.png
CLES pour la Protection de l’Enfance 2008, ONED G l o s s a i r e
DDASS
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Législation française

Fr-i.png
Schéma régional d'addictologie 2009 - 2013; Région Franche-Comté Annexe 3 Glossaire des sigles utilisés
DDASS
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

Législation française

Fr-i.png
PLAN RÉGIONAL Santé Environnement Ile-de-France Glossaire
DDASS
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

Législation française

Fr-i.png
Groupe de travail « Validation des infections bactériennes transmises par transfusion », Fiche technique, « Infections Bactériennes Transmises Par Transfusion » (IBTT) ANNEXE F: GLOSSAIRE DES ABRÉVIATIONS ET TERMES UTILISÉS
DDASS
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

Législation française

Fr-i.png
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé Glossaire
DDASS
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

Législation française

Fr-i.png
ORIENTATIONS RÉGIONALES DE GESTION ET DE CONSERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE SES HABITATS (ORGFH) DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, TOME I Orientations ABRÉVIATIONS
DDASS
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

Législation française

Fr-i.png
Guide relatif à la prise en compte de la surveillance dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine (Article R. 1321-24 du code de la santé publique), Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports, Août 2007, Edition janvier 2008 ANNEXE VI Liste des abréviations
'DDASS/ DRASS: Direction départementale/régionale des affaires sanitaires et sociales

Législation française

dossier départemental des risques majeurs (DDRM)

Fr-i.png
Prévention des risques majeurs Lexique
DDRM
Le Dossier Départementale des Risques Majeurs est établi par le préfet. Ce document recense les risques naturels et technologiques majeurs dans le département, ainsi que les mesures de prévention et de sauvegarde prévus au regard de ceux-ci (art R-125-11 code de l’environnement)

Législation française

Fr-i.png
Les risques majeurs recencés dans les Hautes-Pyrénées Glossaire
Dossier départemental de risques majeurs
Le dossier départemental de risques majeurs regroupe la synthèse des informations sur les risques existants dans un département. Il comprend des textes d’information sur chaque risque et des cartes géographiques

Législation française

Fr-i.png
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES – TITANOBEL à ETH 1 Eléments de terminologie et introduction, 1.1 Eléments de terminologie, Abréviations
DDRM
Dossier Départemental des Risques Majeurs

Législation française

fédération départementale de chasse (FDC)

Fr-i.png
Schéma Régional d’Aménagement des forêts corses 4 - Lexique
FDC
Fédération Départementale de Chasse

Législation française

scénario départemental de risque sismique (SDRS)

Fr-i.png
Plan Séisme Glossaire - sigles
SDRS
Scénario Départemental de Risque Sismique

Législation française

Références utiles