Dérivé

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Dérivé -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

SmallUK.png dérivé->derivative

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RÈGLEMENT (UE) 2017/745 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux, modifiant la directive 2001/83/CE, le règlement (CE) n° 178/2002 et le règlement (CE) n° 1223/2009 et abrogeant les directives du Conseil 90/385/CEE et 93/42/CEE Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
17) «dérivé», une substance non cellulaire extraite de tissus ou de cellules d'origine humaine ou animale par un procédé de fabrication. La substance finale utilisée pour la fabrication du dispositif dans ce cas ne contient aucune cellule ni aucun tissu;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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RÈGLEMENT (UE) N°722/2012 DE LA COMMISSION du 8 août 2012 relatif aux prescriptions particulières en ce qui concerne les exigences prévues aux directives 90/385/CEE et 93/42/CEE du Conseil pour les dispositifs médicaux implantables actifs et les dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d’origine animale Article 2
Aux fins du présent règlement, outre les définitions figurant dans les directives 90/385/CEE et 93/42/CEE, les définitions suivantes s’appliquent:
c) «dérivé»
tout matériel obtenu à partir de tissu animal moyennant un ou plusieurs traitements, ou une ou plusieurs transformations ou étapes de transformation;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Directive 2003/32/CE de la Commission du 23 avril 2003 introduisant des spécifications détaillées en ce qui concerne les exigences prévues à la directive 93/42/CEE du Conseil pour les dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d'origine animale - Journal officiel n° L 105 du 26/04/2003 p. 0018 - 0023 Article 2
Aux fins de la présente directive, outre les définitions figurant dans la directive 93/42/CEE, les définitions suivantes s'appliquent:
c) "dérivé"
tout matériel obtenu à partir d'un tissu d'origine animale par un procédé de fabrication, tel que le collagène, la gélatine ou les anticorps monoclonaux;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Ca.png
OGM.gouv.qc.ca GLOSSAIRE
Dérivé :
Voir produit dérivé.

Législation canadienne

Aliment dérivé -

Ca.png
OGM.gouv.qc.ca GLOSSAIRE
Produit dérivé (ou aliment dérivé) :
Produit alimentaire transformé qui provient d'un végétal, d'un animal ou d'un microorganisme génétiquement modifié. A titre d'exemples, une farine produite à partir d’un maïs transgénique, une huile extraite d’un canola transgénique.

Législation canadienne

Arôme de fumée dérivé

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Règlement (CE) n° 2065/2003 du Parlement européen et du Conseil du 10 novembre 2003 relatif aux arômes de fumée utilisés ou destinés à être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires - Journal officiel n° L 309 du 26/11/2003 p. 0001 - 0008 Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, les définitions figurant dans la directive 88/388/CEE et dans le règlement (CE) n° 178/2002 sont applicables.
Les définitions suivantes sont également applicables:
4) par "arômes de fumée dérivés",
on entend des arômes résultant de la poursuite du traitement des produits primaires qui sont utilisés ou destinés à être utilisés dans ou sur les denrées alimentaires afin de leur donner un arôme de fumée.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Dérivé de la biologie -

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Les biofondations Glossaire
Dérivé de la biologie
Qui provient d´une matière organique. Aussi désigné par « issu de la biologie ».

Législation canadienne

  1. Source: Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

Grandeur dérivée

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Métrologie Française GRANDEURS ET UNITÉS
Grandeur dérivée, f :
Grandeur définie; dans un système de grandeurs, en fonction des grandeurs de base de ce système.
Exemples
  • Dans un système de grandeurs ayant pour grandeurs de base la longueur et la masse, la masse volumique est une grandeur dérivée définie comme le quotient d'une masse par un volume (longueur au cube).

Législation française

Médicament dérivé de la phénothiazine

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CCPA Glossaire
Médicaments dérivés de phénothiazine
Ce groupe de médicaments comprend des tranquillisants utilisés communément en médecine humaine et vétérinaire, en particulier l’acépromazine et la chlorpromazine.

Législation canadienne

Produit dérivé

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NORME CODEX POUR LES CHAMPIGNONS COMESTIBLES ET PRODUITS DERIVES (CODEX STAN 38-1981) (2. DESCRIPTION)
2.1 Définition des produits
2.1.5 Produits dérivés
champignons comestibles séchés (y compris les champignons lyophilisés, les granulés de champignons et les poudres de champignons), champignons au vinaigre, champignons salés, champignons fermentés, champignons conditionnés avec des huiles végétales, champignons surgelés, champignons stérilisés, extraits de champignons, concentrés de champignons et poudres de concentré de champignons.

Codex Alimentarius
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Règlement (CE) n° 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) n° 1774/2002 (règlement relatif aux sous-produits animaux - Journal officiel n° L 300 du 14/11/2009 p. 0001 - 0033) Article 3 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
2. "produits dérivés",
les produits obtenus moyennant un ou plusieurs traitements, ou une ou plusieurs transformations ou étapes de transformation de sous-produits animaux;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Règlement (CE) n°1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement OCM unique - Journal officiel n° L 299 du 16/11/2007 p. 0001 - 0149 Partie VII: Définitions applicables au secteur de la viande de volaille
4. On entend par "produits dérivés"
les produits suivants:
  • a) les produits visés à l'annexe I, partie XX, point a)
  • b) les produits visés à l'annexe I, partie XX, point b), à l'exclusion des volailles abattues et des abats comestibles, dénommés "parties de volailles";
  • c) les abats comestibles visés à l'annexe I, partie XX, point b)
  • d) les produits visés à l'annexe I, partie XX, point c)
  • e) les produits visés à l'annexe I, partie XX, points d) et e)
  • f) les produits visés à l'annexe I, partie XX, point f), à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 16022011 et 16022019 de la nomenclature combinée.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Ca.png
OGM.gouv.qc.ca - GLOSSAIRE
Produit dérivé (ou aliment dérivé) :
Produit alimentaire transformé qui provient d'un végétal, d'un animal ou d'un microorganisme génétiquement modifié. A titre d'exemples, une farine produite à partir d’un maïs transgénique, une huile extraite d’un canola transgénique.

Législation canadienne

Produit financier dérivé

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Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques)
Produits financiers dérivés
Actifs financiers basés sur ou dérivés d'un autre instrument dit "sous-jacent", généralement un autre actif financier, mais parfois une matière première ou un indice.

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

  1. La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm

Signal dérivé

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Convention concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite faite à Bruxelles le 21 mai 1974 Article 1
Aux fins de la présente Convention, on entend par:
v) « signal dérivé »,
tout signal obtenu par la modification des caractéristiques techniques du signal émis, qu’il y ait eu ou non une ou plusieurs fixations intermédiaires;

Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

version dérivée

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Vocabulaire de l'audiovisuel (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - NOR: CTNX0407868K - JORF n°14 du 18 janvier 2005 page 845, texte n° 89 I. - Termes et définitions
version dérivée
  • Domaine : Audiovisuel/Télévision.
  • Définition : Adaptation à la télévision d'un film à succès.
  • Note : On parle également de « version dérivée » à propos d'une série télévisée.
  • Équivalent étranger : spin-off.

Législation française