Désignation
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Désignation - Substantif féminin singulier | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
AAP-42 GLOSSAIRE OTAN DES TERMES ET DÉFINITIONS RELATIFS À LA NORMALISATION (français et anglais) EDITION B, VERSION 1 SEPTEMBRE 2011 PARTIE B : TERMES ET DÉFINITIONS DANS L'ORDRE ALPHABÉTIQUE FRANÇAIS |
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Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN/NATO) |
ACCORD de reconnaissance mutuelle entre la Communauté; européenne et les États-Unis d'Amérique Article premier Définitions |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants Glossaire |
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Législation canadienne |
- ↑ Ces définitions peuvent vous aider à comprendre le vocabulaire des pensions alimentaires pour enfants. Elles ne constituent pas des définitions juridiques. Vous voudrez peut-être consulter un avocat si vous désirez obtenir des définitions juridiques.
Les aventures de Rafale Glossaire |
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Législation canadienne |
Autorité de désignation |
ACCORD de reconnaissance mutuelle entre la Communauté; européenne et les États-Unis d'Amérique Article premier Définitions |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Désignation de lot - |
Règlement sur les semences, C.R.C., ch. 1400 DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION |
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Législation canadienne |
Désignation de commerce |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Au sens du présent règlement, et outre les définitions comprises dans les règlements CEE nos 30 et 54, on applique les définitions suivantes:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Désignation orpheline |
Académie européenne des patients Glossaire |
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Académie européenne des patients |
Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises / SH |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm