Déversement

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Déversement - Substantif masculin singulier - {{{3}}}

ORTOLANG.png
Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
CODEX.png
Codex Alimentarius
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Les aventures de Rafale Glossaire
Déversement :
Action de faire couler un liquide d’un lieu à un autre. Le cargo a déversé du mazout dans la mer de façon accidentelle.

Législation canadienne

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Environnement Canada Glossaire

déversement

- Ce terme désigne, fondamentalement, le rejet d'eau. Son emploi n'est pas limitatif quant au cours ou à l'emplacement, et il peut servir à décrire le rejet d'eau provenant d'une canalisation ou d'un bassin hydrographique. Autres mots connexes : ruissellement, écoulement, débit et rendement.

Législation canadienne

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Environnement Canada - Glossaire

Déversement :

Le rejet accidentel dans un plan d'eau d'un produit chimique comme le pétrole risque d'avoir de graves conséquences pour l'environnement parce que le produit peut se disperser rapidement ou même se mélanger à l'eau.''

Législation canadienne

Fr.png
BRGM GLOSSAIRE
Déversement
Flambage de la seule partie comprimée d’un élément (poutre en général).

Législation française

Déversement direct dans les eaux souterraines

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Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (Journal officiel n° L 327 du 22/12/2000 p. 0001 - 0073) (Article 2 Définitions)
Aux fins de la présente directive, les définitions suivantes s'appliquent:
32) "déversement direct dans les eaux souterraines":
déversement de polluants dans les eaux souterraines sans infiltration à travers le sol ou le sous-sol;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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6 FEVRIER 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique (Titre I du VLAREM). CHAPITRE I. - DEFINITIONS.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
26° " déversement direct dans les eaux souterraines " :
l'introduction de substances figurant en annexe 2 B du présent arrêté dans les eaux souterraines sans infiltration dans le sol ou le sous-sol;

Législation belge

  1. NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-06-1991 et mise à jour au 30-06-2006

Déversement indirect dans les eaux souterraines

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6 FEVRIER 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique (Titre I du VLAREM). CHAPITRE I. - DEFINITIONS.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
27° " déversement indirect dans les eaux souterraines " :
l'introduction de substances figurant en annexe 2 B au présent arrêté dans les eaux souterraines après infiltration dans le sol ou le sous-sol.

Législation belge

  1. NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-06-1991 et mise à jour au 30-06-2006

Grand déversement

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Guide des Mesures d’Urgence 2008 Glossaire
Grand déversement
Un déversement qui implique une quantité de plus de 200 litres pour les liquides et de plus de 300 kilogrammes pour les solides.

Législation canadienne