Danger

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Codex Alimentarius

Dernière modification : Hubert Bazin - 25/08/2018 (87752)

Danger

OIT-i.png
Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail ILO-OSH 2001 (Glossaire)
Dans ces principes directeurs, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:
Danger:
Ce qui est intrinsèquement susceptible de causer des lésions corporelles ou de nuire à la santé des personnes.

Organisation Internationale du Travail
FAO-i.png
Codex Alimentarius - Hygiène Alimentaire. Textes de Base - Deuxième Édition, SYSTÈME D’ANALYSE DES RISQUES - POINTS CRITIQUES POUR LEUR MAÎTRISE (HACCP) ET DIRECTIVES CONCERNANT SON APPLICATION Appendice au CAC/RCP 1-1969, Rév. 3 (1997), DÉFINITIONS
Danger
Agent biologique, biochimique ou physique ou état de l’aliment ayant potentiellement un effet nocif sur la santé.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
FAO-i.png
Dispositions Générales (Hygiène Alimentaire). (Codex Alimentarius. Supplément au Volume 1B) APPENDICE: SYSTEME D'ANALYSE DES RISQUES - POINTS CRITIQUES POUR LEUR MAITRISE (HACCP) ET DIRECTIVES CONCERNANT SON APPLICATION - DEFINITIONS
Danger:
Agent biologique, biochimique ou physique ou état de l'aliment ayant potentiellement un effet nocif sur la santé.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
FAO-i.png
L’amélioration de la qualité et de la sécurité sanitaire des fruits et légumes frais: approche pratique, Manuel pour les formateurs Glossaire
Danger
agent physique, chimique ou biologique présent dans un aliment, ou se présentant à l’état d’aliment pouvant causer un effet néfaste sur la santé.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
FAO-i.png
Dispositions Générales (Hygiène Alimentaire). (Codex Alimentarius. Supplément au Volume 1B) (SECTION II - CHAMP D'APPLICATION, UTILISATION ET DEFINITIONS, 2.3 DEFINITIONS)
Aux fins du présent Code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:
Danger:
agent biologique, biochimique ou physique ou état de l'aliment ayant potentiellement un effet nocif sur la santé.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
CODEX-i.png
Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche - CAC/RCP 52-2003 SECTION 2 – DÉFINITIONS
Aux fins du présent code, on entend par:
2.1 Définitions générales
Danger
Agent biologique, chimique ou physique présent dans un aliment, ou état de cet aliment pouvant avoir un effet nocif sur la santé.

Codex Alimentarius
CODEX-i.png
MANUEL DE PROCÉDURE, COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, Dix-septième édition DÉFINITIONS DES TERMES RELATIFS À L’INNOCUITÉ DES ALIMENTS UTILISÉS EN ANALYSE DES RISQUES
Aux fins du Codex Alimentarius:
Danger:
Agent biologique, chimique ou physique présent dans un aliment, ou état de cet aliment pouvant avoir un effet adverse pour la santé.

Codex Alimentarius
CODEX-i.png
DIRECTIVES SUR L’APPRÉCIATION DE L’ÉQUIVALENCE DE MESURES SANITAIRES ASSOCIÉES À DES SYSTÈMES D’INSPECTION ET DE CERTIFICATION DES DENRÉES ALIMENTAIRES - CAC/GL 53-2003 (SECTION 3)
- 6. Les définitions présentées dans le présent document sont inspirées de celles de la Commission du Codex Alimentarius et de l'Accord SPS de l'OMC et sont cohérentes avec celles-ci.
Danger:
Agent biologique, chimique ou physique présent dans un aliment ou état de cet aliment pouvant avoir un effet néfaste sur la santé.

Codex Alimentarius
CODEX-i.png
PRINCIPES ET DIRECTIVES RÉGISSANT LA CONDUITE DE L’ÉVALUATION DES RISQUES MICROBIOLOGIQUES - CAC/GL 30 - 1999 (2. DÉFINITIONS)
Les définitions visent à faciliter la compréhension de certains termes ou phrases utilisés dans le présent document.
Les définitions relatives aux agents microbiologiques, chimiques ou physiques, à la gestion des risques et à la communication sur les risques, ont été provisoirement adoptées par la Commission du Codex Alimentarius, à sa 22ème session. La CCA les a proposées sur une base provisoire car elles seront sujettes à modification, à la lumière des progrès enregistrés par la science de l'analyse des risques et à la suite des efforts interdisciplinaires visant à harmoniser les définitions.
Danger
Agent biologique, chimique ou physique présent dans un aliment ou état de cet aliment pouvant avoir un effet adverse sur la santé.''

Codex Alimentarius
CODEX-i.png
PRINCIPES ET DIRECTIVES RÉGISSANT LA CONDUITE DE L’ÉVALUATION DES RISQUES MICROBIOLOGIQUES - CAC/GL 30 - 1999 (2. DÉFINITIONS)
Les définitions visent à faciliter la compréhension de certains termes ou phrases utilisés dans le présent document.
Les définitions relatives aux agents microbiologiques, chimiques ou physiques, à la gestion des risques et à la communication sur les risques, ont été provisoirement adoptées par la Commission du Codex Alimentarius, à sa 22ème session. La CCA les a proposées sur une base provisoire car elles seront sujettes à modification, à la lumière des progrès enregistrés par la science de l'analyse des risques et à la suite des efforts interdisciplinaires visant à harmoniser les définitions.
Danger
Agent biologique, chimique ou physique présent dans un aliment ou état de cet aliment pouvant avoir un effet adverse sur la santé.''

Codex Alimentarius
CODEX-i.png
CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDÉ - PRINCIPES GÉNÉRAUX D'HYGIÈNE ALIMENTAIRE - CAC/RCP 1-1969, RÉV. 4 (2003) (2.3 DÉFINITIONS)
Aux fins du présent Code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:
Danger:
agent biologique, biochimique ou physique ou état de l’aliment ayant potentiellement un effet nocif sur la santé.

Codex Alimentarius
OIE-i.png
Code sanitaire pour les animaux terrestres (2007) PARTIE 1., TITRE 1.1., CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS GÉNÉRALES
Aux fins de l'application des dispositions du présent Code terrestre :
Danger
désigne tout agent biologique, chimique ou physique présent dans un animal ou produit d’origine animale, ou tout état d’un animal ou produit d’origine animale, susceptible de provoquer des effets indésirables sur la santé.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
OIE-i.png
OIE - Code sanitaire pour les animaux terrestres (2006) (CHAPITRE 1.1.1, DÉFINITIONS GÉNÉRALES, Article 1.1.1.1.)
Pour l'application du Code terrestre :
Danger
désigne tout agent biologique, chimique ou physique présent dans un animal ou produit d’origine animale, ou tout état d’un animal ou produit d’origine animale, susceptible de provoquer des effets indésirables sur la santé.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2006) (CHAPITRE 1.1.1. DÉFINITIONS, Article 1.1.1.1.)
Aux fins du Code aquatique :
Danger
désigne tout agent pathogène susceptible de provoquer des effets indésirables à l'occasion de l'importation d'une marchandise.

Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE)
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DIRECTIVE 2012/18/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2012 concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, modifiant puis abrogeant la directive 96/82/CE du Conseil Article 3 Définitions
14) «danger»: la propriété intrinsèque d'une substance dangereuse ou d'une situation physique de pouvoir provoquer des dommages pour la santé humaine ou l'environnement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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2010/15/: Décision de la Commission du 16 décembre 2009 définissant les lignes directrices pour la gestion du système communautaire d'échange rapide d'informations (RAPEX) et de la procédure de notification établis respectivement par l'article 12 et l'article 11 de la directive 2001/95/CE (directive relative à la sécurité générale des produits, Journal officiel n° L 022 du 26/01/2010 p. 0001 - 0064) Glossaire
Danger
source de danger impliquant un risque de lésions ou de dommages. L’un des instruments permettant de quantifier le danger lors d’une évaluation des risques réside dans la gravité de la lésion ou du dommage potentiels.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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DIRECTIVE 2006/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte) ANNEXE I - Exigences essentielles de santé et de sécurité relatives à la conception et à la construction des machines
1. EXIGENCES ESSENTIELLES DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ
1.1. GÉNÉRALITÉS
1.1.1. Définitions
Aux fins de la présente annexe, on entend par:
a) «danger»:
une source éventuelle de blessure ou d'atteinte à la santé;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
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Hygiène-i.pngRèglement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (Journal officiel n° L 031 du 01/02/2002 p. 0001 - 0024) (Article 3 Autres définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
14) "danger",
un agent biologique, chimique ou physique présent dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, ou un état de ces denrées alimentaires ou aliments pour animaux, pouvant avoir un effet néfaste sur la santé;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
UE-i.png
Directive 96/82/CE du Conseil du 9 décembre 1996 concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses Article 3 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
6) «danger»
la propriété intrinsèque d'une substance dangereuse ou d'une situation physique de pouvoir provoquer des dommages pour la santé humaine et/ou l'environnement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne
Be-i.png
22 MAI 2005. - Terminologie en matière d’analyse des dangers et des risques selon le codex alimentarius (AFSCA) (Glossaire explicatif, terminologie de base)
Danger (Gevaar – Hazard) :
un agent biologique, chimique ou physique dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, ou un état de ces denrées alimentaires ou aliments pour animaux, pouvant avoir un effet néfaste sur la santé.

Législation belge
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4 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-09-2002 et mise à jour au 26-05-2006) CHAPITRE I. - Définitions
§ 3. Pour l'application de la Section 3 du chapitre II du présent arrêté, on entend par :
danger :
la propriété intrinsèque d'une substance dangereuse ou d'une situation physique de pouvoir provoquer des dommages pour la santé humaine et/ou l'environnement;

Législation belge
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JUIN 1999. - Accord de coopération entre l'Etat fédéral, les Régions flamande et wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses. Art. 4.
Aux fins du présent accord de coopération, on entend par :
danger :
la propriété intrinsèque d'une substance dangereuse ou d'une situation physique de pouvoir provoquer des dommages pour la santé humaine ou l'environnement;

Législation belge
Be-i.png
Risques cancérogènes et/ou génotoxiques dans les denrées alimentaires: contaminants liés aux processus de transformation (dossier Sci Com 2007/09bis: auto-saisine) Annexe 3 : Glossaire (Version 22/03/2010)
Danger
Caractérisation des effets (propriétés intrinsèques) d’un agent biologique, chimique ou physique, présent dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, pouvant avoir un effet néfaste sur la santé (AFSCA, 2005).

Législation belge
Be-i.png
6 FEVRIER 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique (Titre I du VLAREM). CHAPITRE I. - DEFINITIONS.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
20° " danger " :
la propriété intrinsèque d'une substance dangereuse ou d'une situation physique de pouvoir provoquer des dommages pour la santé humaine et/ou l'environnement;

Législation belge
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24 OCTOBRE 2005. - Arrêté ministériel relatif aux assouplissements des modalités d'application de l'autocontrôle et de la traçabilité dans certaines entreprises du secteur des denrées alimentaires. Article 1.
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
Danger
agent biologique, chimique ou physique ou état de l'aliment ayant potentiellement un effet nocif sur la santé;

Législation belge
Be-i.png
Législation applicable en Région wallonne - PERMIS d'ENVIRONNEMENT Glossaire
Danger
La propriété intrinsèque d'une substance dangereuse ou d'une situation physique de pouvoir provoquer des dommages pour la santé humaine et/ou l'environnement. (AGW "Procédures", art. 1.)

Législation belge
Be-i.png
L’ANALYSE DES RISQUES, Direction générale Humanisation du travail, Direction générale Contrôle du bien-être au travail, Division des études juridiques, de la documentation et du contentieuxMai 2009 Glossaire
Danger:
la propriété intrinsèque ou la capacité d’un objet, d’une substance, d’un processus ou d’une situation d’avoir des conséquences néfastes ou de menacer la santé et la sécurité du travailleur.

Législation belge
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Projet de Règlement sur la salubrité des aliments au Canada : Version préliminaire du glossaire des termes clés
Danger
Tout agent biologique, chimique ou physique susceptible de causer une maladie ou une blessure aux humains quand il est présent.
  • danger biologique : Tout agent pathogène, microorganisme, organisme nuisible ou vecteur causant des maladies ou des lésions qui présentent un danger pour la santé humaine

danger chimique : Substance chimique, y compris les allergènes, qui présente un danger pour la santé humaine

  • danger physique : Une substance physique qui présente un danger pour la santé humaine, comme les éclats de bois, les aiguilles, les fragments de verre, les copeaux de métal et les fragments de coquille, entre autres.

Législation canadienne
Ca-i.png
Manuel du programme d'amélioration de la salubrité des aliments Glossaire
Danger
Une entité, condition ou circonstance qui a le potentiel de causer un préjudice. Un danger peut être de nature biologique, chimique ou physique.

Législation canadienne
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RAPPORT D'EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION ET DE L'INSPECTION DES VIANDES, EXAMEN DES RÉGIMES DE RÉGLEMENTATION ET D’INSPECTION DES VIANDES DE L’ONTARIO (Glossaire)

Danger
– Agent ou facteur biologique, chimique ou physique susceptible de rendre un aliment insalubre.

Législation canadienne
Ca-i.png
GLOSSAIRE DE TERMINOLOGIE SUR LA SALUBRITÉ ET L’INSPECTION DES ALIMENTS (Partie 1, Définitions provenant des règlements et codes types du Groupe de mise en oeuvre du système canadien de l’inspection des aliments (GMOSCIA))
danger (risque)
pour la santé désigne toute situation étant ou pouvant être dommageable ou préjudiciable pour la santé publique ou susceptible d'entraver d'une façon quelconque la prévention ou la suppression d'une maladie. (health hazard)

Législation canadienne
Ca-i.png
Manuel d'inspection des établissements de miel Glossaire des termes
Dangers
Situations susceptibles de causer du tort - Il peut s'agir de dangers biologiques, chimiques ou physiques. (Manuel - Programme d'amélioration de la salubrité des aliments (PASA) - Glossaire)

Législation canadienne
Ca-i.png
GLOSSAIRE DE TERMINOLOGIE SUR LA SALUBRITÉ ET L’INSPECTION DES ALIMENTS (Partie 1, Définitions provenant des règlements et codes types du Groupe de mise en oeuvre du système canadien de l’inspection des aliments (GMOSCIA))
danger
nocivité. Propriété biologique, chimique ou physique qui peut présenter un risque inacceptable pour la santé des consommateurs. (hazard)''

Législation canadienne
Ca-i.png
Manuel - Programme d'amélioration de la salubrité des aliments (PASA) (Glossaire)
Danger
Condition ou circonstance qui a le potentiel de causer un préjudice. Un danger peut être de nature biologique, chimique ou physique.

Législation canadienne
Ca-i.png
Chapitre 19 - Programmes sur l'inspection de la volaille 19.1 INTRODUCTION, 19.1.2 Glossaire de terminologie
Danger
Voir la définition donnée dans la politique du PASA. (Hazard)

Législation canadienne
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Prévention des risques majeurs Lexique
Danger
Ce qui menace, compromet l’existence ou l’intégrité d’un individu, d’un bien ou d’une organisation.

Législation française

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GLOSSAIRE JURIDIQUE SIMPLIFIE DES SOLS POLLUES, Réalisé par l'Atelier Juridique du Pôle de Compétence Sites et Sédiments Pollués LES CAHIERS TECHNIQUES
DANGER
Situation ou possibilité pour une substance, du fait de ses caractéristiques ou propriétés intrinsèques, de provoquer des dommages aux personnes, aux biens, à l’environnement, dans des conditions déterminées d’exposition (Guide "Gestion des sites potentiellement pollués", BRGM, mars 2000).

Législation française

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GUIDE D’AIDE À LA GESTION DES ALERTES D’ORIGINE ALIMENTAIRE entre les exploitants de la chaîne alimentaire et l'administration lorsqu'un produit ou un lot de produits est identifié: version révisée du 02/07/2009 Annexe 2 Définitions
DANGER (NF V 01-002) (article 3, point 14 du Règlement (CE) n°178/2002 )
Agent biologique, chimique ou physique présent dans un aliment ou état de cet aliment pouvant entraîner un effet néfaste sur la santé.

Législation française

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Circulaire n°DPPR/SEI2/MM-05-0316 du 7 octobre 2005 relative aux Installations classées - Diffusion de l'arrêté ministériel relatif à l'évaluation et à la prise en compte de la probabilité d'occurence, de la cinétique, de l'intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation ANNEXE : Tableau de correspondance des termes utilisés dans les textes réglementaires antérieurs au glossaire avec ce glossaire, Livre V, Titre Ier du Code de l'environnement Décret 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié, 1. Notions de danger, risque et corollaires
Danger
Cette notion définit une propriété intrinsèque à un substance (butane, chlore,...), à un système technique (mise sous pression d'un gaz,...), à une disposition (élévation d'une charge),..., à un organisme (microbes), etc., de nature à entraîner un dommage sur un « élément vulnérable » [sont ainsi rattachées à la notion de "danger" les notions d'inflammabilité ou d'explosivité, de toxicité, de caractère infectieux etc... inhérentes à un produit et celle d'énergie disponible (pneumatique ou potentielle) qui caractérisent le danger] ;

Législation française

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Guide de l’acheteur public pour l’équipement des cuisines de restauration collective ANNEXE 4 GLOSSAIRE
Danger
Agent biologique, chimique ou physique présent dans un aliment ou un état de cet aliment pouvant entraîner un effet néfaste sur la santé (NF XP V 01-002, 1998). En hygiène des aliments, il s’agira notamment de bactéries, de virus, de parasites, de substances chimiques, de corps étrangers. Le danger concerne le consommateur (santé publique) mais aussi le produit (valeur économique). Les altérations (dégradations non toxiques des aliments) ou les dangers fonctionnels (attentes non satisfaites des convives) doivent également être pris en compte (Guide CPRC-CFE, « De A à Z en restauration », 1999) (Voir « Hazard Analysis Critical Control Point – HACCP).

Législation française

Fr-i.png
Guide pour l'équipement des cuisines de restauration collective, Edition 2002, Groupe permanent d'étude des marchés d'ameublement, équipement, fournitures de bureaux et établissements d'enseignement (GPEM/AB) ANNEXE 4 GLOSSAIRE
Danger
Agent biologique, chimique ou physique présent dans un aliment ou un état de cet aliment pouvant entraîner un effet néfaste sur la santé (NF XP V 01-002, 1998). En hygiène des aliments, il s’agira notamment de bactéries, de virus, de parasites, de substances chimiques, de corps étrangers. Le danger concerne le consommateur (santé publique) mais aussi le produit (valeur économique). Les altérations (dégradations non toxiques des aliments) ou les dangers fonctionnels (attentes non satisfaites des convives) doivent également être pris en compte (Guide CPRC-CFE, « De A à Z en restauration », 1999) (Voir « Hazard Analysis Critical Control Point – HACCP).

Législation française

Fr-i.png
Eau et santé Glossaire
Danger
événement de santé indésirable tel qu'une maladie, un traumatisme, un handicap, un décès. Par extension, le danger désigne tout effet toxique, c'est-à-dire un dysfonctionnement cellulaire ou organique, lié à l'interaction entre un organisme vivant et un agent chimique, physique ou biologique.

Législation française

Références utiles



danger abstrait

CH-i.png
Office Fédéral de l'Environnement (OFEV) Glossaire des sites contaminés
danger abstrait
Souvent désigné simplement sous le terme de danger. Signale qu'il existe un certain danger, mais que sa probabilité d'occurrence n'est pas élevée.

Législation suisse

danger biologique

Ca-i.png
Projet de Règlement sur la salubrité des aliments au Canada : Version préliminaire du glossaire des termes clés
Danger
Tout agent biologique, chimique ou physique susceptible de causer une maladie ou une blessure aux humains quand il est présent.
  • danger biologique : Tout agent pathogène, microorganisme, organisme nuisible ou vecteur causant des maladies ou des lésions qui présentent un danger pour la santé humaine
  • danger chimique : Substance chimique, y compris les allergènes, qui présente un danger pour la santé humaine
  • danger physique : Une substance physique qui présente un danger pour la santé humaine, comme les éclats de bois, les aiguilles, les fragments de verre, les copeaux de métal et les fragments de coquille, entre autres.

Législation canadienne

Références utiles




SmallUK-i.png danger chimique->Chemical Hazard

danger chimique

Ca-i.png
Projet de Règlement sur la salubrité des aliments au Canada : Version préliminaire du glossaire des termes clés
Danger
Tout agent biologique, chimique ou physique susceptible de causer une maladie ou une blessure aux humains quand il est présent.
  • danger biologique : Tout agent pathogène, microorganisme, organisme nuisible ou vecteur causant des maladies ou des lésions qui présentent un danger pour la santé humaine
  • danger chimique : Substance chimique, y compris les allergènes, qui présente un danger pour la santé humaine
  • danger physique : Une substance physique qui présente un danger pour la santé humaine, comme les éclats de bois, les aiguilles, les fragments de verre, les copeaux de métal et les fragments de coquille, entre autres.

Législation canadienne

danger concret

CH-i.png
Office Fédéral de l'Environnement (OFEV) Glossaire des sites contaminés
danger concret
Etat de fait qui devrait déboucher tôt ou tard sur une atteinte à l'environnement; la probabilité d'occurrence du danger est relativement élevée

Législation suisse

danger du produit

danger grave et immédiat (DGI)

Fr-i.png
Arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes (NOR : TREP1717398A) TITRE Ier - GÉNÉRALITÉS; Art. 2. – Définitions.

Pour l’application du présent arrêté, outre celles mentionnées aux articles L. 554-5 et R. 554-40 du code de l’environnement, les définitions suivantes sont utilisées.

Danger Grave et Immédiat (DGI) :
Un danger grave et immédiat est déclaré sur une installation lorsque celle-ci présente une anomalie suffisamment grave pour que l’on interrompe aussitôt son alimentation en gaz jusqu’à suppression du ou des défauts constituant la source de ce danger, conformément à l’article L. 554-10 du code de l’environnement.

Législation française

danger immédiat pour la vie ou la santé (DIVS)

Ca-i.png
Service du répertoire toxicologique de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) Le lexique
DIVS (Danger immédiat pour la vie ou la santé)
Cette valeur représente la concentration maximale d'un produit présent dans un milieu et duquel un individu peut s'échapper dans un délai de 30 minutes, sans présenter de symptômes pouvant l'empêcher de fuir et sans produire des effets irréversibles sur sa santé. Cette concentration a été définie dans le but de sélectionner un appareil de protection respiratoire approprié. (Cette désignation provient de l'organisme NIOSH, National Institute for Occupational Safety and Health, l'acronyme anglais est "IDLH ".)

Législation canadienne

danger naturel

Références utiles


  • Suisse

danger objectif

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PRINCIPES DE CLASSEMENT ET GUIDES OFFICIELS DE LA COMMISSION DE GENIE GENETIQUE (CR 12894:1997) CHAPITRE 2 : DEFINITION DES CLASSES DE DANGER ET DES CLASSES DE RISQUE - MODES DE DETERMINATION DES DANGERS ET DES RISQUES LIES A L’UTILISATION D’OGM, I. Définitions des dangers et des risques
A. Da n g e r objectif e t danger potentiel
  • Le danger objectif
correspond à un danger avéré (par exemple, celui présenté par une bactérie pathogène ou par les gènes qui sont responsables de sa pathogénicité). Un danger objectif est maîtrisable par des procédures appropriées.
  • Le danger potentiel
est un danger que l’on estime possible, mais qui n’est pas nécessairement effectif, existant ou réalisable. L’importance de ce caractère potentiel est fonction inverse de l’avancement de nos connaissances, puisque celles-ci, au fur et à mesure de leur évolution, permettent d’apprécier la réalité de ce danger et de l’objectiver.
Celui-ci doit être donc réévalué en permanence en fonction de l’expérience acquise.
Le danger dans le cas du génie génétique peut se définir comme la propriété intrinsèque d’un OGM, ou des éléments impliqués dans sa construction, de pouvoir provoquer des dommages à la santé humaine et/ou à l’environnement.

Législation française


SmallUK-i.png danger physique->Physical Hazard

danger physique

Ca-i.png
Projet de Règlement sur la salubrité des aliments au Canada : Version préliminaire du glossaire des termes clés
Danger
Tout agent biologique, chimique ou physique susceptible de causer une maladie ou une blessure aux humains quand il est présent.
  • danger biologique : Tout agent pathogène, microorganisme, organisme nuisible ou vecteur causant des maladies ou des lésions qui présentent un danger pour la santé humaine
  • danger chimique : Substance chimique, y compris les allergènes, qui présente un danger pour la santé humaine
  • danger physique : Une substance physique qui présente un danger pour la santé humaine, comme les éclats de bois, les aiguilles, les fragments de verre, les copeaux de métal et les fragments de coquille, entre autres.

Législation canadienne

danger potentiel

OIT-i.png
Glossaire
Danger potentiel:
facteur qui pourrait être dangereux.

Organisation Internationale du Travail
Fr-i.png
PRINCIPES DE CLASSEMENT ET GUIDES OFFICIELS DE LA COMMISSION DE GENIE GENETIQUE (CR 12894:1997) CHAPITRE 2 : DEFINITION DES CLASSES DE DANGER ET DES CLASSES DE RISQUE - MODES DE DETERMINATION DES DANGERS ET DES RISQUES LIES A L’UTILISATION D’OGM, I. Définitions des dangers et des risques
A. Da n g e r objectif e t danger potentiel
  • Le danger objectif
correspond à un danger avéré (par exemple, celui présenté par une bactérie pathogène ou par les gènes qui sont responsables de sa pathogénicité). Un danger objectif est maîtrisable par des procédures appropriées.
  • Le danger potentiel
est un danger que l’on estime possible, mais qui n’est pas nécessairement effectif, existant ou réalisable. L’importance de ce caractère potentiel est fonction inverse de l’avancement de nos connaissances, puisque celles-ci, au fur et à mesure de leur évolution, permettent d’apprécier la réalité de ce danger et de l’objectiver.
Celui-ci doit être donc réévalué en permanence en fonction de l’expérience acquise.
Le danger dans le cas du génie génétique peut se définir comme la propriété intrinsèque d’un OGM, ou des éléments impliqués dans sa construction, de pouvoir provoquer des dommages à la santé humaine et/ou à l’environnement.

Législation française

CH-i.png
Ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs (Ordonnance sur les accidents majeurs, OPAM) du 27 février 1991 (Etat le 1er juillet 2008) Section 1 Dispositions générales, Art. 2 Définitions
3 Le danger potentiel
est la somme des conséquences que peuvent entraîner, en raison de leurs propriétés et de leur quantité, les substances, les préparations, les déchets spéciaux, les micro-organismes ou les marchandises dangereuses.

Législation suisse

danger respiratoire

OIT-i.png
Glossaire
Danger respiratoire:
danger affectant le système respiratoire.

Organisation Internationale du Travail


SmallUK-i.png analyse des dangers->hazard analysis

analyse des dangers

CODEX-i.png
Code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche - CAC/RCP 52-2003 SECTION 2 – DÉFINITIONS
Aux fins du présent code, on entend par:
2.1 Définitions générales
Analyse des dangers
Démarche consistant à rassembler et à évaluer les données concernant les dangers et les facteurs qui entraînent leur présence, afin de décider lesquels d’entre eux représentent une menace pour la salubrité des aliments et, par conséquent, devraient être pris en compte dans le plan HACCP.

Codex Alimentarius
FAO-i.png
L’amélioration de la qualité et de la sécurité sanitaire des fruits et légumes frais: approche pratique, Manuel pour les formateurs Glossaire
Analyse des dangers
processus de collecte et d’évaluation des informations relatives aux dangers et aux conditions à l’origine de leur présence dans le but d’identifier les informations pertinentes en matière de sécurité alimentaire qui devront être intégrées au plan HACCP.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
Be-i.png
Terminologie en matière d’analyse des dangers et des risques selon le codex alimentarius (AFSCA) (Glossaire explicatif, terminologie de base)
Terminologie de base
Analyse des dangers (Gevarenanalyse – Hazard analysis) :
le processus de collecte et d’évaluation des informations sur les dangers et sur les circonstances qui mènent à la présence de ces dangers, afin de décider quels dangers sont signicatifs pour la sécurité alimentaire et doivent par conséquent être repris dans le plan HACCP.

Législation belge
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Projet de Règlement sur la salubrité des aliments au Canada : Version préliminaire du glossaire des termes clés
Analyse des dangers
Le processus de collecte et d'interprétation de renseignements concernant les dangers potentiels et les conditions favorisant l'émergence de dangers. L'analyse des dangers identifie les activités qui présentent un risque important pour la salubrité alimentaire.

Législation canadienne
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Guide de l’acheteur public pour l’équipement des cuisines de restauration collective ANNEXE 4 GLOSSAIRE
Analyse des dangers
Démarche consistant à rassembler et évaluer les dangers et leurs causes pour déterminer ceux d'entre eux qui sont significatifs au regard de la sécurité des aliments afin de les prendre en compte dans le plan HACCP. (Guide CPRC-CFE, « De A à Z en restauration », 1999) (Voir « Hazard Analysis Critical Control Point – HACCP).

Législation française

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Guide pour l'équipement des cuisines de restauration collective, Edition 2002, Groupe permanent d'étude des marchés d'ameublement, équipement, fournitures de bureaux et établissements d'enseignement (GPEM/AB) ANNEXE 4 GLOSSAIRE
Analyse des dangers
Démarche consistant à rassembler et évaluer les dangers et leurs causes pour déterminer ceux d'entre eux qui sont significatifs au regard de la sécurité des aliments afin de les prendre en compte dans le plan HACCP. (Guide CPRC-CFE, « De A à Z en restauration », 1999) (Voir « Hazard Analysis Critical Control Point – HACCP).

Législation française

analyse des dangers - points critiques pour leur maîtrise (HACCP)

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L’amélioration de la qualité et de la sécurité sanitaire des fruits et légumes frais: approche pratique, Manuel pour les formateurs Glossaire
Analyse des dangers - points critiques pour leur maîtrise (HACCP)
système qui définit, évalue et maîtrise les dangers qui menacent la salubrité des aliments.

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)

appréciation des dangers

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Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail ILO-OSH 2001 Glossaire
Dans ces principes directeurs, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:
Appréciation des dangers:
Evaluation systématique des dangers.

Organisation Internationale du Travail


SmallUK-i.png caractérisation des dangers->Hazard Characterization

caractérisation des dangers

FAO-i.png
BONNES PRATIQUES POUR L’INDUSTRIE DE LA VIANDE, ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE, FONDATION INTERNATIONALE CARREFOUR, Rome, 2006 Lexique et abréviations
Caractérisation des dangers
Evaluation qualitative et/ou quantitative de la nature des effets adverses pour la santé associés aux agents biologiques, chimiques et physiques qui peuvent être présents dans un aliment. Pour les agents chimiques, la relation dose/réponse doit être évaluée. Pour les agents biologiques ou physiques, une telle évaluation doit être effectuée si les données sont disponibles

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)
CODEX-i.png
MANUEL DE PROCÉDURE, COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, Dix-septième édition DÉFINITIONS DES TERMES RELATIFS À L’INNOCUITÉ DES ALIMENTS UTILISÉS EN ANALYSE DES RISQUES
Aux fins du Codex Alimentarius:
Caractérisation des dangers:
Évaluation qualitative et/ou quantitative de la nature des effets adverses pour la santé associés aux agents biologiques, chimiques et physiques qui peuvent être présents dans un aliment. Pour les agents chimiques, la relation dose/réponse doit être évaluée. Pour les agents biologiques ou physiques, une telle évaluation doit être effectuée si les données sont disponibles.

Codex Alimentarius
CODEX-i.png
Principes et directives régissant la conduite de l'évaluation des risques microbiologiques - CAC/GL 30 - 1999 2. DÉFINITIONS
Les définitions visent à faciliter la compréhension de certains termes ou phrases utilisés dans le présent document.
Les définitions relatives aux agents microbiologiques, chimiques ou physiques, à la gestion des risques et à la communication sur les risques, ont été provisoirement adoptées par la Commission du Codex Alimentarius, à sa 22ème session. La CCA les a proposées sur une base provisoire car elles seront sujettes à modification, à la lumière des progrès enregistrés par la science de l'analyse des risques et à la suite des efforts interdisciplinaires visant à harmoniser les définitions.
Caractérisation des dangers
Evaluation qualitative et/ou quantitative de la nature des effets adverses pour la santé associés au danger. Aux fins d’évaluation des risques microbiologiques, seuls les micro-organismes et/ou leurs toxines font l’objet de cette étude.

Codex Alimentarius
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Risques cancérogènes et/ou génotoxiques dans les denrées alimentaires: contaminants liés aux processus de transformation (dossier Sci Com 2007/09bis: auto-saisine) Annexe 3 : Glossaire (Version 22/03/2010)
Caractérisation des dangers
L'évaluation qualitative et/ou quantitative de la nature des effets néfastes sur la santé associés aux agents biologiques, chimiques et physiques qui peuvent être présents dans les denrées alimentaires. Une détermination de la dose-réponse doit être effectuée si on peut se procurer des données (AFSCA, 2005).

Législation belge
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22 MAI 2005. - Terminologie en matière d’analyse des dangers et des risques selon le codex alimentarius (AFSCA) Glossaire explicatif, terminologie de base
Terminologie de base
Caractérisation des dangers (Gevarenkarakterisatie – Hazard characterisation) :
l’évaluation qualitative et/ou quantitative de la nature des effets néfastes sur la santé associés aux agents biologiques, chimiques et physiques qui peuvent être présents dans les denrées alimentaires. Pour les agents chimiques, il y a lieu de procéder à une détermination de la courbe dose-réponse. Pour les agents biologiques et physiques, on procédera à une détermination de la dose-réponse si on peut se procurer des données.

Législation belge

machine présentant des dangers dus à sa mobilité

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DIRECTIVE 2006/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte) ANNEXE I - Exigences essentielles de santé et de sécurité relatives à la conception et à la construction des machines
3. EXIGENCES ESSENTIELLES COMPLÉMENTAIRES DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ POUR PALLIER LES DANGERS DUS À LA MOBILITÉ DES MACHINES
Les machines présentant des dangers dus à leur mobilité doivent répondre à l'ensemble des exigences essentielles de santé et de sécurité décrites dans la présente partie (voir principes généraux, point 4).
3.1. GÉNÉRALITÉS
3.1.1. Définitions
a) «Machine présentant des dangers dus à sa mobilité»:
  • machine dont le fonctionnement exige soit la mobilité pendant le travail, soit un déplacement continu ou semi-continu suivant une succession de postes de travail fixes, ou
  • machine qui fonctionne sans déplacement, mais qui peut être munie de moyens permettant de la déplacer plus facilement d'un endroit à un autre.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

mention d'avertissement

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Règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n° 1907/2006 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - Journal officiel n° L 353 du 31/12/2008 p. 0001 - 1355 Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
4) "mention d'avertissement"
un mot indiquant le degré relatif de gravité d'un danger pour alerter le lecteur de l'existence d'un danger potentiel; on distingue les deux degrés suivants:
une mention d'avertissement pour les catégories de dangers les plus graves;
une mention d'avertissement pour les catégories de dangers les moins graves;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

mention de danger

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Règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n° 1907/2006 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - Journal officiel n° L 353 du 31/12/2008 p. 0001 - 1355 Article 2 Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
5) "mention de danger"
une phrase qui, attribuée à une classe de danger et à une catégorie de danger, décrit la nature du danger que constitue une substance ou un mélange dangereux et, lorsqu'il y a lieu, le degré de ce danger;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

zone de danger par inhalation

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Guide des mesures d'urgence 2004 (GMU 2004) Glossaire
Zones de danger par Inhalation
  • zone dangereuse A
  • Gaz: CL50 égale ou inférieure à 200 ppm
  • Liquide: V supérieur ou égal à 500 CL50 et CL50 égale ou inférieure à 200 ppm,
  • zone dangereuse B
  • Gaz: CL50 supérieure à 200 ppm et inférieure ou égale à 1 000 ppm,
  • Liquide: supérieur ou égal à 10 CL50; CL50 égale ou inférieure à 1000 ppm, et les critères pour Danger par Inhalation Zone A ne sont pas rencontrés,
  • zone dangereuse C
  • CL50 supérieure à 1 000 ppm et inférieure ou égale à 3 000 ppm,
  • zone dangereuse D
  • CL50 supérieure à 3 000 ppm et inférieure ou égale à 5 000 ppm

Législation canadienne