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Date - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Date d'achat - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Date d'acquisition |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Date d’échange |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Date d'échéance - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Direction Générale des Douanes - Burkina Faso Glossaire douanier |
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Législation burkinabaise |
Date d'emménagement dans la résidence principale (recensement de la population 1999) - |
Dictionnaire de définitions de l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) |
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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) |
- ↑ La version en ligne régulièrement réactualisée de ce dictionnaire se trouve à l'adresse suivante :http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
Date de commencement de l’exploitation effective - |
LOI N° 007/2002 DU 11 JUILLET 2002 PORTANT CODE MINIER Article 1er : Des Définitions des termes. Aux termes du présent Code, on entend par: |
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Législation de la République Démocratique du Congo |
Date de conditionnement - |
Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées - CODEX STAN 1-1985 (Rév. 1-1991) (2. DÉFINITIONS) |
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Codex Alimentarius |
Date de début - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Date de départ - |
2006/855/CE: Décision de la Commission du 24 août 2006 modifiant la décision 2003/56/CE concernant les certificats sanitaires pour l'importation d'animaux vivants et de produits animaux en provenance de Nouvelle-Zélande [notifiée sous le numéro C(3708) 2006 (Journal officiel n° L 338 du 05/12/2006 p. 0045 - 0070)] (ANNEXE I GLOSSAIRE) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Date de durabilité minimale - |
Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées - CODEX STAN 1-1985 (Rév. 1-1991) (2. DÉFINITIONS) |
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Codex Alimentarius |
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Législation belge |
Focus sur les dispositions incontournables de la commercialisation des œufs et leurs contrôles, NOTE DE SERVICE DGAL/SDSSA/N2006-8268, 27 novembre 2006 1. LEXIQUE |
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Législation française |
- ↑ Les définitions au titre de cette note sont issues des règlements (CEE) n°1907/90 et (CE) n°2295/03 susvisés.
Date de durabilité minimale d’une denrée alimentaire (DDM) |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Date de fabrication - |
Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées - CODEX STAN 1-1985 (Rév. 1-1991) (2. DÉFINITIONS) |
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Codex Alimentarius |
LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) (GLOSSAIRE) |
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Législation canadienne |
Date de l'accord - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Date de la fin de l'étude - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Les Principes de l'OCDE de Bonnes pratiques de laboratoire (tels que révisés en 1997) 2. Terminologie |
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Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) |
Date de la fin des expériences - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Les Principes de l'OCDE de Bonnes pratiques de laboratoire (tels que révisés en 1997) 2. Terminologie |
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Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) |
Date de mise en conformité |
Portail d'information sur l'assainissement communal Glossaire |
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Législation française |
Date de production |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
2006/855/CE: Décision de la Commission du 24 août 2006 modifiant la décision 2003/56/CE concernant les certificats sanitaires pour l'importation d'animaux vivants et de produits animaux en provenance de Nouvelle-Zélande [notifiée sous le numéro C(3708) 2006 (Journal officiel n° L 338 du 05/12/2006 p. 0045 - 0070)] (ANNEXE I GLOSSAIRE) |
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Union européenne |
Date de profondeur finale - |
Ontario - Ministère des richesses naturelles - Les ressources en pétrole, en gaz et en sel Glossaire |
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Législation canadienne |
Date de rachat - |
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Union européenne |
Date de ré-analyse - |
LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) (GLOSSAIRE) |
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Législation canadienne |
Date de référence - |
Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie et Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l’État Glossaire |
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Législation française |
Date de règlement - |
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Union européenne |
Date de transaction - |
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Union européenne |
Date de valeur |
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Union européenne |
Date de valorisation - |
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Union européenne |
Date du commencement des expériences - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Les Principes de l'OCDE de Bonnes pratiques de laboratoire (tels que révisés en 1997) 2. Terminologie |
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Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) |
Date du début de l'étude - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Les Principes de l'OCDE de Bonnes pratiques de laboratoire (tels que révisés en 1997) 2. Terminologie |
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Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) |
Date estimée de départ de l'aire de stationnement - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Date et heure de libération - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Date et heure de libération des wagons - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Date limite de conservation - |
Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire |
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Législation canadienne |
Date limite de conservation d'un aliment composé - |
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Législation suisse |
Date limite d'utilisation - |
Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées - CODEX STAN 1-1985 (Rév. 1-1991) 2. DÉFINITIONS |
Aux fins du datage des denrées alimentaires préemballées:
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Codex Alimentarius |
LOI SUR LES ALIMENTS ET DROGUES, Règlement sur les produits de santé naturels DÉFINITIONS |
1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
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Législation canadienne |
- ↑ Vol. 137, no 13 — Le 18 juin 2003, DORS/2003-196 5 juin 2003, C.P. 2003-847 5 juin 2003|
Guide d'étiquetage et de publicité sur les aliments Glossaire |
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Législation canadienne |
Date limite de vente - |
Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées - CODEX STAN 1-1985 (Rév. 1-1991) (2. DÉFINITIONS) |
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Codex Alimentarius |
Date/heure de départ réelles - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |