Deuxième

De Qualitionnaire
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Deuxième -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
Ca.png
Termium plus, Canada
Fr.png
La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Deuxième état membre -

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DIRECTIVE 2009/50/CE DU CONSEIL du 25 mai 2009 établissant les conditions d’entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d’un emploi hautement qualifié Article 2 Définitions
Aux fins de la présente directive, on entend par:
e) «deuxième État membre»,
tout État membre autre que le premier État membre;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Deuxième génération de biocarburants

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Glossaire de la politique agricole commune
Deuxième génération de biocarburants:
ces biocarburants sont obtenus à partir de matières végétales qui ne peuvent pas servir à l'alimentation (contrairement à la première génération de biocarburants). Les biocarburants de deuxième génération sont obtenus, par fermentation de la cellulose, à partir de diverses matières, notamment la biomasse des déchets, le bois et la tige des céréales. Ils sont également obtenus à partir de plantes cultivées spécialement en vue de leur fermentation pour donner des biocarburants, notamment l'espèce miscanthus.

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Union européenne

Tachygraphe de deuxième génération

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Règlement d'exécution (UE) 2016/799 de la Commission du 18 mars 2016 mettant en œuvre le règlement (UE) n o 165/2014 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences applicables à la construction, aux essais, à l'installation, à l'utilisation et à la réparation des tachygraphes et de leurs composants Article 2 Définitions

Aux fins du présent règlement, les définitions établies à l'article 2 du règlement (UE) no 165/2014 s'appliquent. En outre, on entend par:

7) «tachygraphe intelligent» ou «tachygraphe de deuxième génération»,
un tachygraphe numérique conforme aux articles 8, 9 et 10 du règlement (UE) no 165/2014 ainsi qu’à l’annexe IC du présent règlement;

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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vérification de deuxième ligne

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Règlement (CE) n o 562/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen - Journal officiel n° L 105 du 13/04/2006 p. 0001 - 0032) Article 2
Aux fins du présent règlement, on entend par:
12) "vérification de deuxième ligne",
une vérification supplémentaire pouvant être effectuée en un lieu spécial à l'écart de celui où toutes les personnes sont soumises à des vérifications (première ligne)

Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
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