Différé

De Qualitionnaire
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Différé -

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Etymologie, Ortolang
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Union européenne
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Termium plus, Canada
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La Documentation Française
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Codex Alimentarius

Accord à taux différé (ATD) -

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COMMISSION GÉNÉRALE DE TERMINOLOGIE ET DE NÉOLOGIE
accord à taux différé
Abréviation : ATD.
Domaine : Économie et finances/Banque-Marchés.
Définition : Contrat par lequel les partenaires concluent qu'une opération sera réalisée sur la base du taux de marché constaté au moment du dénouement de celle-ci, à une date fixée dans le contrat.
Équivalent étranger : delayed rate settlement (DRS).
(Source : arrêté du 7 juillet 1994)

Législation française