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Document - | |||
Etymologie, Ortolang | |||
Union européenne | |||
Termium plus, Canada | |||
La Documentation Française | |||
Codex Alimentarius | |||
Direction Générale des Douanes - Burkina Faso Glossaire douanier |
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Législation burkinabaise |
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Législation canadienne |
Code criminel canadien Définitions |
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Législation canadienne |
GLOSSAIRE DE TERMINOLOGIE SUR LA SALUBRITÉ ET L’INSPECTION DES ALIMENTS Partie 1, Définitions provenant des règlements et codes types du Groupe de mise en œuvre du système canadien de l’inspection des aliments (GMOSCIA) |
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Législation canadienne |
Taxe d’accise, Loi sur la ( L.R., 1985, ch. E-15 ) (DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION): |
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Législation canadienne |
Arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé NOR : ETSH1109848A A N N E X E - GLOSSAIRE |
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Législation française |
Document commercial |
Guide d’étiquetage des denrées alimentaires biologiques, Version 24 juin 2009 I – Définitions |
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Législation française |
Document contrôlé - |
Industrie canadienne - Instruments médicaux Glossaire des termes utilisés dans le domaine de la réglementation des instruments dispositifs médicaux |
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Législation canadienne |
Document d'information - |
Loi sur les fonds communautaires de placement dans les petites entreprises (schedule / annexe a) (PARTIE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Interprétation): |
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Législation canadienne |
Document d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM) |
Prévention des risques majeurs Lexique |
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Législation française |
Plan Séisme Glossaire - sigles |
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Législation française |
Les risques majeurs recencés dans les Hautes-Pyrénées Glossaire |
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Législation française |
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES – TITANOBEL à ETH 1 Eléments de terminologie et introduction, 1.1 Eléments de terminologie, Abréviations |
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Législation française |
Document d'objectifs (DOCOB) |
Diren Centre Glossaire - Principales définitions concernant Natura 2000 |
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Législation française |
Brennilis – Demande de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement GLOSSAIRE |
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Législation française |
ORIENTATIONS RÉGIONALES DE GESTION ET DE CONSERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE SES HABITATS (ORGFH) DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, TOME I Orientations ABRÉVIATIONS |
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Législation française |
Schéma Régional d’Aménagement des forêts corses 4 - Lexique |
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Législation française |
Document de marché |
DIRECTIVE 2014/24/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics et abrogeant la directive 2004/18/CE Article 2 Définitions |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Document de référence MTD - |
Aux fins de la présente directive, on entend par:
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Document de séjour - |
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Législation belge |
Document de stratégie par pays (DSP) - |
GLOSSAIRE DES TERMES RELATIFS AUX QUESTIONS DE GENRE ET DE DÉVELOPPEMENT |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Document de suivi - |
Office fédéral de l'environnement OFEV Glossaire des déchets |
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Législation suisse |
Document de voyage ou d'identité frauduleux - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Document de voyage reconnu - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Document d'information en vue d'une décision - |
GC Plan de gestion des incidents en matière de technologie de l’information Annexe B:Glossaire |
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Législation canadienne |
Document du marché - |
Glossaire marchés publics |
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Législation belge |
Document informatisé - |
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Législation française |
Document normatif |
CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDÉ - PRINCIPES GÉNÉRAUX D'HYGIÈNE ALIMENTAIRE - CAC/RCP 1-1969, RÉV. 4 (2003) 2.3 DÉFINITIONS |
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Codex Alimentarius |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Directive 2004/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure (Journal officiel n° L 135 du 30/04/2004 p. 0001 - 0080) (Article 4 Définitions) : |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Mise sous assurance qualité des DDSV; application obligatoire des plans qualité concernant la gestion des compétences, la gestion des ordres de service d'inspection, la programmation des inspections et les méthodes et rapports d'inspection; guide de rédaction d'un manuel qualité, NOTE DE SERVICE DGAL/MASCS/N2005-8010, 11 janvier 2005 ANNEXE 2 GLOSSAIRE POUR UNE LECTURE AISÉE DU GUIDE D’APPLICATION DE LA NORME ISO 17020 (NF EN 45004), GLOSSAIRE « ASSURANCE QUALITÉ » |
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Législation française |
- ↑ :L'objectif de ce glossaire est de rendre "accessible" le contenu de la norme ISO 17020 (NF EN 45004) pour le lecteur.
- Seules les normes de vocabulaire et de terminologie, françaises, européennes ou internationales constituent des référentiels. Ce document ne doit être donc utilisé que pour ce qu'il veut être : une transcription en langage simple de concepts, d'idées, ... Il est par conséquent et par définition imparfait.
Document-source - |
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Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne. | ||
Union européenne |
Document-type de production - |
Bonnes pratiques de fabrication, Août 2006 - Version 2.0 Glossaire |
Les définitions suivantes s'appliquent aux termes utilisés dans ce document de référence. Elles peuvent avoir une signification différente dans d'autres contextes.
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Législation canadienne |
LIGNES DIRECTRICES SUR LES BONNES PRATIQUES DE FABRICATION - ÉDITION 2002 (version 2, remplace l'édition 2002, émises le 20 janvier 2003. Entrée en vigueur 1er février 2003) (GLOSSAIRE) : |
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Législation canadienne |
Document unique |
Voir notre dossier |
Document Unique de Programmation (DocUP) |
Sénat Le glossaire de l'Union européenne |
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Législation française |
Glossaire des sigles |
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Législation française |
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt Poitou-Charentes Glossaire |
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Législation française |
Schéma Régional d’Aménagement des forêts corses 4 - Lexique |
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Législation française |
Expression(s) utilisant le terme sélectionné
Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA) |
Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire Glossaire alphabétique |
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Législation française |
PLAN CANCER 2009-2013 Glossaire |
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Législation française |
![]() |
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Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) |
Gestion électronique de documents (GED) |
Brennilis – Demande de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement GLOSSAIRE |
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Législation française |