Documentation

Documentation -

Etymologie, Ortolang

Union européenne

Termium plus, Canada

La Documentation Française

Codex Alimentarius

Agence Canadienne d'Inspection des Aliments, Manuel d'inspection des installations, Chapitre 13, Sujet 1, Politique de contrôle des procédés thermiques pour les conserveries enregistrées au fédéral 3. DÉFINITIONS

		Documentation: enregistrement physique ou électronique des procédures ou des activités à suivre associées au procédé thermique. La documentation explique les mécanismes de contrôle en place et la façon dont ils fonctionnent. Ils comprennent entre autres les formules, procédures ou spécifications écrites utilisées par le transformateur ou exigées par le fabricant.
		Législation canadienne

Documentation dite « grise »

Glossaire - Vivre avec les changements climatiques au Canada

		Documentation dite « grise » Dans le contexte de l'information scientifique et technique, la documentation dite « grise » désigne des publications électroniques et d'impression non éditées commercialement ou non cataloguées par les fournisseurs principaux de base de données. Ce type de documentation peut être de nature éphémère et d'importance ou de qualité incertaine mais, de temps en temps, s'avère l'unique source d'information portant sur des questions spécifiques. Elle n'est habituellement pas sujette à l'examen par les pairs et doit, en conséquence, être contrôlée.
		Législation canadienne

Documentation promotionnelle -

Directive 1999/94/CE du Parlement européen et du Conseil, du 13 décembre 1999, concernant la disponibilité d'informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 à l'intention des consommateurs lors de la commercialisation des voitures particulières neuves (Journal officiel n° L 012 du 18/01/2000 p. 0016 - 0023) Article 2 Définitions

		Aux fins de la présente directive, on entend par: 9) "documentation promotionnelle", l'ensemble des imprimés utilisés pour la commercialisation, la publicité et la promotion des véhicules auprès du grand public. Cette définition couvre, au minimum, les manuels techniques, les brochures, la publicité dans les journaux, les magazines et les revues spécialisées, ainsi que les affiches;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Documentation technique

RÈGLEMENT (UE) 2017/1369 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2017 établissant un cadre pour l'étiquetage énergétique et abrogeant la directive 2010/30/UE Article 2 Définitions

		Aux fins du présent règlement, on entend par: 23) «documentation technique» une documentation suffisante pour permettre aux autorités de surveillance du marché d'évaluer l'exactitude des informations relatives à un produit figurant sur l'étiquette et sur la fiche d'information sur le produit, incluant des rapports d'essai ou des éléments de preuve techniques similaires;
		Avertissement : Seule fait foi la version imprimée de la législation européenne telle que publiée dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
		Union européenne

Industrie canadienne - Instruments médicaux Glossaire des termes utilisés dans le domaine de la réglementation des instruments dispositifs médicaux

		Documentation technique (DDM) : Information sur chaque produit comprenant une classification, une description, une utilisation prévue, incluant l'utilisation prévue en conjonction avec d'autres dispositifs, les caractéristiques de performance, une preuve de conformité aux exigences de sécurité et d'efficacité de diverses juridictions, l'utilisation de normes harmonisées, les principaux documents démontrant la conformité du produit, l'analyse des risques, les données cliniques, l'attestation du système qualité, l'attestation du produit et autres documents connexes.
		Législation canadienne

Arrêté du 9 mai 2014 modifiant l'arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert - NOR: DEFD1410770A A N N E X E : LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET MATÉRIELS ASSIMILÉS ET DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE - PREMIÈRE PARTIE - DÉFINITIONS DE TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE LISTE

		On trouvera ci-dessous, par ordre alphabétique, des définitions de termes utilisés dans la présente liste. Documentation technique: données pouvant se présenter sous des formes telles que bleus, plans, diagrammes, maquettes, formules, tableaux, dessins et spécifications d'ingénierie, manuels et instructions écrits ou enregistrés sur des supports ou dispositifs tels que disques, bandes magnétiques, mémoires mortes.
		Législation française